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1 445 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.
Cote
A/778
 Date
1664-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/827
 Date
1746-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
convention, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].
Cote
A/887
 Date
1495-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la terre et seigneurie de CERSAY, faite par madame Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, à François de SALMATORI, sieur de LA RUFFIE ; adjudication de la terre de GROSBOIS, à Charles AUBERON, sieur de LA DUCHERIE ; accord entre les créanciers des sieur et dame de SALMATORI, décédés, en leur vivant seigneurs de CERSAY ; vente à l'amiable de la terre de CERSAY, faite à Claude BOISTARD, par le curateur de la succession de M. de SALMATORI.

Cote
A/950
 Date
1624-1698
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la terre et seigneurie...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Convention par laquelle l'abbé de SAINT-MAUR-DES-FOSSES cède, au prieur de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, les cens perçus par l'abbaye sur le prieuré de MAROLLES, et reçoit en échange les cens de SUCY [pièce latine].

Cote
A/962
 Date
1259
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention par laquelle...
Résultat n°7
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/965
 Date
1500-1520
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de PARIS, consent en faveur de Pierre HARDY, huissier aux Requêtes de l'Hôtel, à réduire à dix livres la rente de quinze livres qui est assise sur une maison, située à GROSBOIS ; bail à cens de dix-huit arpents de prés, situés à GROSBOIS, consenti par le grand-prieur, seigneur de SENTENY, en faveur de Raoul MOREAU, moyennant deux sols six deniers de cens ; bail à rente d'une mâsure, sise à BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, à Claude LANGLOIS, hôtelier ; bail à cens des anciens pressoirs bannaux de GROSBOIS, consenti par monsieur, frère du Roi, à M. de SEIGNEROLLES ; bail à ferme des pressoirs de BOISSY-SAINT-LEGER, au sieur CHALANCE.

Cote
A/981
 Date
1506-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Cote
A/988
 Date
1722-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, et à sa veuve, demoiselle Jacqueline de BAILLY, par : Jean des HALLEAUX, ROBERT VAL, Jacques DUCOIN, Léon BRUYANT, et autres ; donation d'un terceau de pré, faite par Guillemette LAMY, femme de Nicolas d'OUTREVILLE, à la fabrique de Saint-Honest d'YERRES ; transaction entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES, Pierre PETIT, relativement à l'exemption du droit de pressoir bannal, à la charge de payer par an six sols parisis pour droit d'épreinte ; déclaration passée au profit de messire Nicole BUDE, seigneur de VILLIERS et d'YERRES en partie, par Claude HEUDE ; au profit de messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, par Nicolas BENARD.

Cote
A/1020
 Date
1531-1628
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale, contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°11
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

234 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

Cote
A/1022
 Date
1660-1680
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
déclaration féodale, contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Cote
A/1059
 Date
1662-1664
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/1090
 Date
1350-1713
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, contrat, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, comme seigneur de MAROLLES, par suite de la transaction passée avec l'abbé de VILLIERS, prieur dudit lieu, rédigé d'après les déclarations faites par les divers censitaires de la seigneurie. Censitaires : M. François DORE, syndic général des rentes viagères ou tontines.

Cote
A/1111
 Date
1734-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
CUEILLERET, contrat, convention, déclaration, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à messire H. GALLAND, prêtre, pendant tout le temps qu'il sera curé de ce lieu ; autre bail des dîmes et des pressoirs bannaux de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé dudit lieu ; convention par laquelle M. de VOISINS, marquis de GROSBOIS, abandonne à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé de BOISSY-SAINT-LEGER, les dîmes de ce lieu pendant sa vie.

Cote
A/1118
 Date
1715-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER,...
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1119
 Date
1403-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, convention, publication officielle, affiche, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°17
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1121
 Date
1483-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Olympe de BROUILLY DE PIENNE, dame de GROSBOIS et d'autres lieux autorise le curé de VILLECRESNE à percevoir la dîme sur certains endroits du parc de GROSBOIS ; transaction intervenue entre M. Christian de MONTMORENCY, prince de TINGRY et les demoiselles LORMIER, relativement au paiement du droit de quint dû par le fief de VILLECRESNE; transaction entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS et Antoine GASPART-CHAPUIS, concernant la mouvance du fief DUCHEZ. [Une transaction de 1783, passée entre les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et MM. d'ORMESSON et de NOISSEAU, relativement au fief de BREVANNES, a été remise en 1792 au sieur GOUFFE-BEAUREGARD, membre du directoire du district de CORBEIL, et n'a point été restituée].

Cote
A/1147
 Date
1678-1753
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, et Oudine, veuve de Pierre LEGATELIER, et PRUNET VIGNIER, relativement à la mouvance du fief de LA BRETONNIERE, sis à CHAILLOT. Transaction passée entre Maurice DU CORMIER et PRUNET VIGNIER, relativement au partage de la succession de maître Jean GRESLE, dont les biens sont situés dans le fief de CHAILLOT. Transaction qui termine le procès intenté par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, à Pierre FRAGUIER, seigneur de VAUHALLANT, à l'occasion d'un arbre que messire FRAGUIER avait fait couper sur le bord d'un chemin, dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Transaction entre l'abbaye d'YERRES et M. LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, relativement aux étangs de BOURON ; entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et Jacques PARAT de VAREILLE, seigneur de MONTGERON, qui règle les limites de ces deux seigneuries [voir article 1149]. Transaction portant déclaration censuelle passée entre les Camaldules et M. CHAUVELIN.

Cote
A/1148
 Date
1556-1756
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
contrat, convention, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès, intervenue entre messire Pierre de CLUYS, grand-prieur de France, et Anne BRICONNET, femme de M. de GROSLIER, trésorier des Guerres, et Françoise de LA CROIX, héritières de Charlotte de PONCHER, relativement à la saisie des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS. Transaction entre Louis de GODRON, seigneur des LIONS, et Henri de LYONNE, seigneur de SERVON, relativement à la ferme du GRAND-MARAIS ; entre MM. les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et messire Adrien GAMAS, prêtre, curé de SENTENY, concernant les dîmes de ce lieu.

Cote
A/1150
 Date
1531-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès,...