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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.
Cote
3307W/36
 Date
2017
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°2

4ème partie.
Cote
3129W/11
 Date
2011-2017
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EUROP'ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
  • 4ème partie.
Résultat n°3

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Cote
3307W/11
 Date
2013-2017
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Résultat n°4

Saulx-les-Chartreux.
Cote
3307W/4
 Date
2013-2017
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Saulx-les-Chartreux.
Résultat n°5

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.
Cote
3307W/15
 Date
2016-2017
 Lieu
AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...
Résultat n°6

Fleury-Mérogis ; Mérobert.
Cote
3307W/10
 Date
2013-2017
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, MEROBERT
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Fleury-Mérogis ; Mérobert.
Résultat n°7

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
3307W/22
 Date
2010-2017
 Lieu
NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
  • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°8

2ème partie.
Cote
3129W/4
 Date
2005-2017
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay.
  • 2ème partie.
Résultat n°9

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.
Cote
3307W/24
 Date
2008-2017
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, MAISSE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°10

Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.
Cote
3129W/7
 Date
2007-2017
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.
Résultat n°11

La Ville-du-Bois 1/2.
Cote
3307W/7
 Date
2013-2017
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Ville-du-Bois 1/2.
Résultat n°12

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.
Cote
3307W/19
 Date
2016-2017
 Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°13

2ème partie.
Cote
3129W/9
 Date
2011-2017
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EUROP'ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
  • 2ème partie.
Résultat n°14

Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).
Cote
3307W/27
 Date
2010-2017
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...
Résultat n°15

1ère partie.
Cote
3129W/8
 Date
2011-2017
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EUROP'ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
  • 1ère partie.
Résultat n°16

Saclay.
Cote
3307W/5
 Date
2013-2017
 Lieu
SACLAY
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Saclay.
Résultat n°17

Les Molières.
Cote
3307W/9
 Date
2013-2017
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Les Molières.
Résultat n°18

Massy.
Cote
3307W/1
 Date
2013-2017
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Massy.
Résultat n°19

Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.
Cote
3307W/20
 Date
2016-2017
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.
Résultat n°20

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.
Cote
3307W/35
 Date
2017
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-BEAUCE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, BOISSY-LE-SEC, ORSAY Commune, CHALO-SAINT-MARS, GRIGNY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...