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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    4ème partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/11

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/11

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/4

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/10

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/22

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
    • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    2ème partie.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3129W/4

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3307W/24

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/7

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    La Ville-du-Bois 1/2.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/7

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Ville-du-Bois 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2ème partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/9

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/27

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1ère partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/8

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Saclay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/5

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saclay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les Molières.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/9

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Les Molières.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Massy.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/1

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Massy.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/20

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)