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1 436 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/680
 Date
1597-1774
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/683
 Date
1388-1754
 Lieu
TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.
Cote
A/778
 Date
1664-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.
Cote
A/837
 Date
1527-1675
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

Cote
A/885
 Date
1700-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin de LANNOY, seigneur de BRUNOY, et Marie CENESME, élu de PARIS, au sujet du fief de GUILLONNET ; entre M. Claude de FUSEE, seigneur de MANDRES, et les Chartreux de PARIS, seigneurs en partie du même lieu, et les héritiers de Lucrèce de MONTONVILLIERS ; entre Monsieur et demoiselle LE ROY, veuve LE SENESCHAL, relativement à l'aliénation du domaine noble des fiefs de PARADIS et d'ENFER, ou LES TOURS-GRISES.

Cote
A/886
 Date
1488-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin...
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].
Cote
A/887
 Date
1495-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept arpens de terre dépendant de la seigneurie de CERSAY, faite à M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par M. de LA BARRE ; acquisition par M. de LA BARRE de partie du fief de CERSAY, appartenant à demoiselle BAILLET ; contrat par lequel Jean LE CONTE, sieur de VOISNELIN, MONTFERMEIL et autres lieux, cède, en échange de rentes sur l'Hôtel de Ville, à M. de HARLAY, seigneur de SANCY, GROSBOIS, etc. , le fief d'ATTILLY, sis à VILLECRESNE ; donation du fief d'ATTILLY, par Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, et par dame MOREAU, sa femme, à Madeleine HOCHET, fille demoiselle de chambre de madame de HARLAY.

Cote
A/952
 Date
1584-1732
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept...
Résultat n°11
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/965
 Date
1500-1520
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Cote
A/988
 Date
1722-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, et à sa veuve, demoiselle Jacqueline de BAILLY, par : Jean des HALLEAUX, ROBERT VAL, Jacques DUCOIN, Léon BRUYANT, et autres ; donation d'un terceau de pré, faite par Guillemette LAMY, femme de Nicolas d'OUTREVILLE, à la fabrique de Saint-Honest d'YERRES ; transaction entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES, Pierre PETIT, relativement à l'exemption du droit de pressoir bannal, à la charge de payer par an six sols parisis pour droit d'épreinte ; déclaration passée au profit de messire Nicole BUDE, seigneur de VILLIERS et d'YERRES en partie, par Claude HEUDE ; au profit de messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, par Nicolas BENARD.

Cote
A/1020
 Date
1531-1628
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale, contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

234 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

Cote
A/1022
 Date
1660-1680
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
déclaration féodale, contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Cote
A/1059
 Date
1662-1664
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/1090
 Date
1350-1713
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, contrat, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, comme seigneur de MAROLLES, par suite de la transaction passée avec l'abbé de VILLIERS, prieur dudit lieu, rédigé d'après les déclarations faites par les divers censitaires de la seigneurie. Censitaires : M. François DORE, syndic général des rentes viagères ou tontines.

Cote
A/1111
 Date
1734-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
CUEILLERET, contrat, convention, déclaration, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1119
 Date
1403-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, convention, publication officielle, affiche, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Olympe de BROUILLY DE PIENNE, dame de GROSBOIS et d'autres lieux autorise le curé de VILLECRESNE à percevoir la dîme sur certains endroits du parc de GROSBOIS ; transaction intervenue entre M. Christian de MONTMORENCY, prince de TINGRY et les demoiselles LORMIER, relativement au paiement du droit de quint dû par le fief de VILLECRESNE; transaction entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS et Antoine GASPART-CHAPUIS, concernant la mouvance du fief DUCHEZ. [Une transaction de 1783, passée entre les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et MM. d'ORMESSON et de NOISSEAU, relativement au fief de BREVANNES, a été remise en 1792 au sieur GOUFFE-BEAUREGARD, membre du directoire du district de CORBEIL, et n'a point été restituée].

Cote
A/1147
 Date
1678-1753
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, et Oudine, veuve de Pierre LEGATELIER, et PRUNET VIGNIER, relativement à la mouvance du fief de LA BRETONNIERE, sis à CHAILLOT. Transaction passée entre Maurice DU CORMIER et PRUNET VIGNIER, relativement au partage de la succession de maître Jean GRESLE, dont les biens sont situés dans le fief de CHAILLOT. Transaction qui termine le procès intenté par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, à Pierre FRAGUIER, seigneur de VAUHALLANT, à l'occasion d'un arbre que messire FRAGUIER avait fait couper sur le bord d'un chemin, dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Transaction entre l'abbaye d'YERRES et M. LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, relativement aux étangs de BOURON ; entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et Jacques PARAT de VAREILLE, seigneur de MONTGERON, qui règle les limites de ces deux seigneuries [voir article 1149]. Transaction portant déclaration censuelle passée entre les Camaldules et M. CHAUVELIN.

Cote
A/1148
 Date
1556-1756
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
contrat, convention, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre...