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1 436 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1597-1774

Cote

A/680

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1388-1754

Cote

A/683

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Date

1664-1752

Cote

A/778

Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.

Date

1527-1675

Cote

A/837

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

Date

1700-1787

Cote

A/885

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin de LANNOY, seigneur de BRUNOY, et Marie CENESME, élu de PARIS, au sujet du fief de GUILLONNET ; entre M. Claude de FUSEE, seigneur de MANDRES, et les Chartreux de PARIS, seigneurs en partie du même lieu, et les héritiers de Lucrèce de MONTONVILLIERS ; entre Monsieur et demoiselle LE ROY, veuve LE SENESCHAL, relativement à l'aliénation du domaine noble des fiefs de PARADIS et d'ENFER, ou LES TOURS-GRISES.

Date

1488-1782

Cote

A/886

Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].

Date

1495-1772

Cote

A/887

Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1375-1781

Cote

A/910

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept arpens de terre dépendant de la seigneurie de CERSAY, faite à M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par M. de LA BARRE ; acquisition par M. de LA BARRE de partie du fief de CERSAY, appartenant à demoiselle BAILLET ; contrat par lequel Jean LE CONTE, sieur de VOISNELIN, MONTFERMEIL et autres lieux, cède, en échange de rentes sur l'Hôtel de Ville, à M. de HARLAY, seigneur de SANCY, GROSBOIS, etc. , le fief d'ATTILLY, sis à VILLECRESNE ; donation du fief d'ATTILLY, par Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, et par dame MOREAU, sa femme, à Madeleine HOCHET, fille demoiselle de chambre de madame de HARLAY.

Date

1584-1732

Cote

A/952

Résultat n°11
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1500-1520

Cote

A/965

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Date

1722-1784

Cote

A/988

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, et à sa veuve, demoiselle Jacqueline de BAILLY, par : Jean des HALLEAUX, ROBERT VAL, Jacques DUCOIN, Léon BRUYANT, et autres ; donation d'un terceau de pré, faite par Guillemette LAMY, femme de Nicolas d'OUTREVILLE, à la fabrique de Saint-Honest d'YERRES ; transaction entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES, Pierre PETIT, relativement à l'exemption du droit de pressoir bannal, à la charge de payer par an six sols parisis pour droit d'épreinte ; déclaration passée au profit de messire Nicole BUDE, seigneur de VILLIERS et d'YERRES en partie, par Claude HEUDE ; au profit de messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, par Nicolas BENARD.

Date

1531-1628

Cote

A/1020

Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

234 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

Date

1660-1680

Cote

A/1022

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Date

1662-1664

Cote

A/1059

Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1350-1713

Cote

A/1090

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, comme seigneur de MAROLLES, par suite de la transaction passée avec l'abbé de VILLIERS, prieur dudit lieu, rédigé d'après les déclarations faites par les divers censitaires de la seigneurie. Censitaires : M. François DORE, syndic général des rentes viagères ou tontines.

Date

1734-1743

Cote

A/1111

Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1403-1781

Cote

A/1119

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Olympe de BROUILLY DE PIENNE, dame de GROSBOIS et d'autres lieux autorise le curé de VILLECRESNE à percevoir la dîme sur certains endroits du parc de GROSBOIS ; transaction intervenue entre M. Christian de MONTMORENCY, prince de TINGRY et les demoiselles LORMIER, relativement au paiement du droit de quint dû par le fief de VILLECRESNE; transaction entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS et Antoine GASPART-CHAPUIS, concernant la mouvance du fief DUCHEZ. [Une transaction de 1783, passée entre les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et MM. d'ORMESSON et de NOISSEAU, relativement au fief de BREVANNES, a été remise en 1792 au sieur GOUFFE-BEAUREGARD, membre du directoire du district de CORBEIL, et n'a point été restituée].

Date

1678-1753

Cote

A/1147

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, et Oudine, veuve de Pierre LEGATELIER, et PRUNET VIGNIER, relativement à la mouvance du fief de LA BRETONNIERE, sis à CHAILLOT. Transaction passée entre Maurice DU CORMIER et PRUNET VIGNIER, relativement au partage de la succession de maître Jean GRESLE, dont les biens sont situés dans le fief de CHAILLOT. Transaction qui termine le procès intenté par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, à Pierre FRAGUIER, seigneur de VAUHALLANT, à l'occasion d'un arbre que messire FRAGUIER avait fait couper sur le bord d'un chemin, dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Transaction entre l'abbaye d'YERRES et M. LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, relativement aux étangs de BOURON ; entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et Jacques PARAT de VAREILLE, seigneur de MONTGERON, qui règle les limites de ces deux seigneuries [voir article 1149]. Transaction portant déclaration censuelle passée entre les Camaldules et M. CHAUVELIN.

Date

1556-1756

Cote

A/1148