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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, Tribunal paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1636W/27

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1636W/26

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956 à septembre 1961.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1310W/215

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de novembre 1956...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950 à février 1959.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1310W/214

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contrats d'apprentissage : répertoire de mars 1950...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Apprentissage. - Contrats.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1224W/221

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Apprentissage. - Contrats.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Apprentissage : contrats.

    Date

    1940-1957

    Cote

    1221W/18

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Apprentissage : contrats.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1167W/68

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

    Date

    1910-1940

    Cote

    4U/782

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justice de paix de Corbeil. - Contrats d'apprentissage (1930-1939) ; conventions collectives, statuts de syndicats (1931-1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    4U/444

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Contrats d'apprentissage...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ABLON, actes notariés. - Deux actes sur parchemin (1583), contrat d'apprentissage, parchemin (1650), une quittance des ventes de l'hôtel de ville (1680).

    Date

    1583-1680

    Cote

    79J76/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ABLON
    • ABLON, actes notariés. - Deux actes sur parchemin (1583),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY-PETIT-BOURG, actes notariés.- Testament (1651), contrat d'apprentissage (1700), cession et transport (1764), baux déposés par la citoyenne BOURBON (Bathilde d'Orléans) au citoyen PHILIPPE [an 5], transaction entre la duchesse de BRISSAC et M GAUDIN (1859), deux copies d'actes inachevées, affiches de ventes et adjudications.

    Date

    1651-1859

    Cote

    79J26/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EVRY
    • EVRY-PETIT-BOURG, actes notariés.- Testament (1651),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES : fiches de renseignements des candidats, notes de service sur les réunions du bureau de l'amicale des anciens élèves (1959-1965,1968). Notes de service sur les inscriptions au concours d'entrée de l'école professionelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1967-1971). Statistiques sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1969). Rapport sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1988-1990). Rapport sur le plan éducation de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Création des congés éducation et des congés de formation à la compagnie IBM France pour le personnel : notes de service, correspondance (1958-1960,1967,1970). Compte rendu sur la convention 1971 des ingénieurs commerciaux d'IBM France à Estoril, au Portugal (1971). Contrat de solidarité signé entre l'Etat et la compagnie IBM France (1982). Rapport sur les congés de formation économique, sociale et syndicale, de cadres et d'animateurs pour la jeunesse de la compagnie IBM France (1987). Projet de nouveaux contrats d'adaptation d'IBM France pour l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi: contrat type vierge, notes de service du comité central d'entreprise (1988). Rapport sur le plan éducation de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales (1991-1992). Rapports sur les plans de formations du service éducation de la compagnie IBM France (1991-2001). Contrats d'apprentissage de la compagnie IBM France (1993,2001). Rapport sur le capital de temps de formation à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur l'éducation interne à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur les contrats d'apprentissage et les contrats de qualification à IBM France (1998-2001).

    Date

    1958-2001

    Cote

    75J/102

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13

    Personnel, formation professionnelle.- Contrat d'apprentissage : notice concernant le contrôle des contrats d'apprentissage, liste de jeunes apprentis, circulaire, bulletin d'information de la fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie, correspondance (1960-1973) ; stage en entreprise : rapport de fin de stage, avec présentation d'ensemble de l'entreprise [stagiaire Danièle SALMON] (s. d.).

    Date

    1960-1973

    Cote

    73J/146

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, formation professionnelle.- Contrat d'apprentissage...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/2

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 4 - Contrat d'apprentissage du métier de maçon en plâtre et couvreur en tuiles et ardoises, passé entre Louis CHANTONNET, fils de Louis CHANTONNET (signe CHATONNET), jardinier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, et, Louis DUCHASLE, maître-maçon en plâtre et couvreur en tuiles et ardoises demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin (2 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
    • N° 4 - Contrat d'apprentissage du métier de maçon en...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 11 - Contrat d'apprentissage de maréchal-ferrant passé entre Jacques ROBERT, dit LAMBERT, marchand demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, tuteur de son neveu mineur Jean-Jacques LUCAS, et, Denis GAUDRON, maître-maréchal demeurant à ETAMPES, faubourg et paroisse Saint-Pierre (6 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
    • N° 11 - Contrat d'apprentissage de maréchal-ferrant...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 2 - Contrat d'apprentissage passé entre Jacques CASSARD, marchand-aubergiste demeurant à MONTLHERY en l'auberge où pend pour enseigne Le Pavillon, pour son fils Nicolas-Charles CASSARD, et, Pierre-Bernard ROMETTE, maître-serrurier demeurant à ARPAJON, pour apprendre le métier de serrurier (3 janvier 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E62/419

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

    • MONTLHERY. - Jean-Paul Loyal : minutes.
    • N° 2 - Contrat d'apprentissage passé entre Jacques...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 12 - Contrat d'apprentissage passé entre Nicolas Caruevillier, maître boulanger demeurant à Etampes, paroisse Saint-Gilles et Madelaine Mercier, demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Basile, veuve de Denis Mollière, manouvrier, pour son fils Denis Molière (sic !), âgé de 14 ans, pour devenir apprenti-boulanger (8 février 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 12 - Contrat d'apprentissage passé entre Nicolas...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (12 août - 31 août 1640) Accord entre Martin Lambieux, marchand à Jouy, paroisse de BREUX, d'une part, et Jean Sorieul, le jeune, marchand à BREUX, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de terre, terroirs de SAINT-YON et BOISSY, fait, moyennant un loyer annuel de 7 livres 10 sous tournois, par Jean Girard, vigneron à la Roche, paroisse de BRUYERES-LE-CHÂTEL, à Yon Subtil, vigneron à BOISSY.- Basile Jullien, tonnelier à BOISSY, prend en apprentissage depuis le 21 août jusques en fin des vendanges prochaines, de Denis Dangente, vigneron à BOISSY, Gilles Dangente, fils dudit Denis, à la charge de l'instruire en son métier et de le nourrir ; le contrat doit avoir encore son effet en 1641, dans la même période de temps. Acte y relatif.- Vente d'un tiers d'arpent de bois taillis, terroir de SAINT-YON, chantier et près de la fontaine dudit lieu, faite, moyennant 63 livres tournois, à Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé et procureur en parlement, par Jean Pillas, laboureur à BOISSY, et Marie Cabué, sa femme.- Quittance de 70 livres tournois, délivrée par le susdit Bourdon à Jacques Redon, marchand fruitier à SAUX.

    Date

    1640

    Cote

    E/4865

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1627).

    Date

    1627

    Cote

    E/4724

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)