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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.

    Date

    1799-1819

    Cote

    1Y/6

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité. - Comptes de gestion (1873-1940), comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1871-1898), budgets (1925-1941) ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1892-1893) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1899-1902) ; élection de délégués à la commission administrative (1911-1926) ; réglement intérieur (1900)

    Date

    1871-1941

    Cote

    1X/55

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

    Date

    1858-1942

    Cote

    1X/52

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications de vivres et de bois (1851-1925), état de situation de la caisse de l'hôpital (1826), comptes de gestion (1828-1940), comptes administratifs (1860-1894), budgets (1925-1941).

    Date

    1826-1941

    Cote

    1X/46

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes de gestion (1834-1840), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1835, 1861-1865), budgets (1860-1864).

    Date

    1834-1865

    Cote

    1X/43

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hôpital-hospice de Longjumeau, comptabilité. - Comptes de gestion (1902-1940), budgets (1925-1942).

    Date

    1902-1942

    Cote

    1X/41

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôpital-hospice d'Etampes, comptabilité. - Comptes de gestion 1811-1824, 1850-1855, 1885-1916 ; compte administratif (1925).

    Date

    1811-1925

    Cote

    1X/36

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Hôpital d'Epinay-sur-Orge. - Comptabilité, registre d'inscription des procès verbaux du comité du syndicat des communes de Juvisy et de ses environs chargé du projet de construction d'un hôpital régional à Epinay-sur-Orge (1931-1939), comptes de gestion (1931-1940), comptes administratifs (1933-1934), achat du château de Charaintru pour installation de l'hôpital (1931), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1931-1936) ; création d'un hopital régional dans la région de Juvisy : plans avec implantation des bâtiments et répartitions des services (deux plans papier), procès verbal de réunion des maires et délégués du canton de Longjumeau, décret ministériel, rapport de géologue, rapport du conseil d'hygiène départemental sur le choix du terrain (1930-1939).

    Date

    1931-1940

    Cote

    1X/24

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital d'Epinay-sur-Orge. - Comptabilité, registre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Adjudications de marchés de fournitures : vivres, combustibles, produits pharmaceutiques (1806-1928) ; demande de subvention sur les fonds du pari-mutuel de 100 000 francs destinée aux dépenses de travaux, d'agrandissement de l'hôpital et à l'acquisition de matériel et de mobilier (1912) ; comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1885-1889), comptes administratifs (1890-1926), comptes de gestion (1873-1931).

    Date

    1806-1931

    Cote

    1X/22

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Adjudications...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptablilité. - Arrêts de la Cour des comptes (1875-1886) ; comptes moraux administratifs relatifs aux comptes administratifs (1856-1889), comptes administratifs (1910-1914, 1925-1927), comptes de gestion (1827- 1828 et 1910), budgets (1863-1896, 1913-1941).

    Date

    1827-1941

    Cote

    1X/16

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptablilité....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1904 et 1914), élection de délégués à la commission administrative (1904 - 1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1893-1914), adjudications de fournitures (1896-1920) ; personnel : nomination, traitement (1900-1924) ; malades : admissions, frais d'hospitalisation, bail à nourriture (1891-1931) ; travaux d'entretien (1897-1925) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, créances mobilières (1905), legs (1895-1897), donation (1932) ; comptabilité : comptes de gestion (1898-1940), budgets (1896, 1925-1942) ; règlement intérieur (1896).

    Date

    1891-1942

    Cote

    1X/11

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôpital - hospice d'Athis-Mons. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1914), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1906-1916), marché de fournitures (1915-1918) ; personnel : augmentation du salaire de la gardienne (1926) ; travaux d'entretien à l'hospice de vieillards (1904-1907), construction d'un hospice dans la maison d'habitation Bénard (1906) ; biens et revenus : aliénation de terrains (1932), aliénation de titre de rente (1905), legs de Pierre, Jean Bénard à la commune pour la construction d'un hospice dans sa propriété (1902-1904) ; comptabilité : budgets (1925-1942), compte de gestion (1905 - 1940).

    Date

    1904-1942

    Cote

    1X/10

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Athis-Mons. - Administration et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Hôpital - hospice d'Arpajon, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1860-1898), comptes de gestion (1827-1940), budgets (1886-1942).

    Date

    1827-1942

    Cote

    1X/9

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2674W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Finances et comptabilité : comptes de gestion (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2422W/11

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Finances et comptabilité : comptes de gestion (2004-2011)....

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Administration des contributions directes, impôts sur les revenus et taxes accessoires : matrice individuelle (1954-1956). Recette municipale d'ETAMPES : budget, chapitres additionnels, bordereau de situation sommaire, état du passif et de l'actif, comptes de la gestion, mandats de payement, comptes d'emploi des tickets de la cantine scolaires (1957-1958).

    Date

    1954-1958

    Cote

    2056W/35

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, impôts sur...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance de MILLY-LA-FORET et de MASSY : budget et comptes de gestion (1950-1951) ; Service départemental d'hygiène sociale, centre de protection maternelle infantile de VARENNES-JARCY : projet d'aménagement par la société maternelle La nouvelle étoile des enfants de France (avant-projet, marchés, travaux, plans, correspondance) (1948-1955).

    Date

    1948-1955

    Cote

    2056W/22

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Bureau de bienfaisance de MILLY-LA-FORET et de MASSY...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Associations syndicales autorisées : comptes de gestion concernant l'entretien des cours d'eau, BALLAINVILLIERS : la vallée du Rouillon, Villebouzin, BREUILLET : syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de BREUILLET, LONGJUMEAU : syndicat des eaux de la vallée de l'Yvette, MONTLHERY : syndicat des eaux de MONTLHERY-LINAS, NOZAY : Bel-Ebat, Bois-Clair, la Futaie, plaine de Nozay, Poitevine-Villarceaux, les versants du Mort-Rû, Villiers-Lunézy, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : les Mares et Montatons, LA VILLE-DU-BOIS : syndicat des eaux de LA VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE : les Dréas, VILLEJUST : Courtaboeuf les Mares, les versants du Rouillon et de l'Abîme, autres syndicats : syndicat des eaux de la vallée de l'Ecole, de la vallée de la Juine, de la mare St-Denis (1957-1958) ; distribution d'électricité, MONTLHERY : syndicat d'électricité de MONTLHERY et des environs, SAINT-CHERON : syndicat d'électricité de la vallée de la Renarde (1957-1958) ; distribution de gaz, MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat du gaz de la vallée de la Juine, MONTLHERY : syndicat du gaz de MONTLHERY et des environs (1957-1958) ; associations syndicales autorisées de lotissements, CHILLY-MAZARIN : les Champarts, Cité-Mazarin, le Hameau du Parc, Quatre Fourchettes, Sablonnière, Sans-Souci, la Voie de Launay, LARDY : le Pâté de Lardy, MASSY : la Paix, MORANGIS : l'Avenir, le Belvédère,les Champs, les Cottages de Morangis, les Templiers, ORSAY : la Troche, PALAISEAU : les Chandeliers, le Clos Madeleine et Désiré, la Guette, les Jardins du Pileu, les Joncherettes, Palaiseau-Etat, Parc de Lozère, rue Joseph Bara, la Saussaye, SAULX-LES-CHARTREUX : les Camomènes, le Rocher de Saulx, VILLEBON-SUR-YVETTE : le Clos d'Alençon, Montreux-Daubigny, les Vallons d'Yvette, LA VILLE-DU-BOIS : association syndicale autorisée de LA VILLE-DU-BOIS, autres associations syndicales autorisées : le Clos Edmond, les Eoteaux, la Fontaine Ste-Yvette, le Parc St-Eloi, les Rouillons, le Val d'Yvette (1957-1958).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Associations syndicales autorisées : comptes de gestion...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comptes de gestion des communes : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1957-1958) ; SAINT-HILAIRE (1957-1959) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1957-1958) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1957-1958) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1957-1958) ; SAINT-YON (1957-1958) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1957-1958) ; VIDELLES (1957-1958) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1957-1958) ; VILLABE (1957-1958) ; VILLEBON-SUR-YVETTE (1957-1959) ; VILLECONIN (1957-1958) ; LA VILLE-DU-BOIS (1957-1959) ; VILLEJUST (1957-1958) VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1957-1958) ; WISSOUS (1957-1958) ; YERRES (1957-1958).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Comptes de gestion des communes : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)