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681 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

2661W/88

Résultat n°3

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Date

1990

Cote

2006W/380

Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

Date

1834-1959

Cote

EDEPOT19 1L/2

Résultat n°5

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Date

1949-1959

Cote

1082W/8

Résultat n°6

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Date

1960-1961

Cote

844W/48

Résultat n°7

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Date

1972

Cote

1373W/9/1

Résultat n°8

1978-1981.

Date

1978-1981

Cote

3127W/72

Résultat n°9

Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

Date

1974-1990

Cote

2018W/52

Résultat n°10

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/18

Résultat n°11

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°12

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Date

1859-1956

Cote

EDEPOT64 Q/4

Résultat n°13

Compte Administratif pour l'exercice 1986 : certificats administratifs (1986-1987).

Date

1986-1987

Cote

2661W/77

Résultat n°14

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Résultat n°15

Compte Administratif pour l'exercice 1986 : état de répartition, état des ensembles mobiliers et immobiliers, état du personnel, recettes indirectes, état de répartition des subventions, allocations et secours (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

2661W/74

Résultat n°16

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

Date

1858-1942

Cote

1X/52

Résultat n°17

Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904) ; Courances : budgets (1812-1905), comptes (1844-1892), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1901-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1812-1903) ; Crosne : budgets (1844-1879), comptes (1842-1877).

Date

1812-1906

Cote

5V/70

Résultat n°18

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1918

Cote

HDEPOT1 M/20

Résultat n°19

Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

Date

1843-1907

Cote

5V/50

Résultat n°20

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

Date

1960-1962

Cote

923W/43

Résultat n°21

MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1944 - 1959) [lacunes : 1922 - 1943].

Date

1944-1959

Cote

EDEPOT67 1L/6

Résultat n°22

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1915

Cote

HDEPOT1 M/17

Résultat n°23

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

Date

1996-1999

Cote

2018W/78

Résultat n°24

Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1991), projet pédagogique (1991), création de l'antenne de RIS-ORANGIS (juillet 1991), résumé de l'histoire du Service éducatif 91 (1992), compte administratif et rapport annuel (1992), comptes administratifs (1993-1994, 1997-1998), extension du service éducatif 91au 5 rue Pasteur à BRETIGNY-SUR-ORGE, départ du Service éducatif 91 du 153 boulevard Kennedy à CORBEIL à cause de violences incontrolables (1998).

Date

1991-1998

Cote

2018W/40

Résultat n°25

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1927

Cote

HDEPOT1 M/30

Résultat n°26

1995.

Date

1995

Cote

3127W/79

Résultat n°27

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1857

Cote

HDEPOT1 M/12

Résultat n°28

Comptes administratifs.

Date

1946-1974

Cote

1205W/109

Résultat n°29

2009.

Date

2009

Cote

3127W/93

Résultat n°30

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Date

1967-1968

Cote

1009W/33

Résultat n°31

Collèges. - Comptes administratifs de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de Bures - Orsay et d'équipement de l'Essonne (SAMBOE).

Date

1998

Cote

1432W/28

Résultat n°32

EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/76

Résultat n°33

2002.

Date

2002

Cote

3127W/86

Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Collège Jean Macé, fin des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF). YERRES. - Collège Budé, première et deuxième phases des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF)

Date

1998

Cote

1432W/18

Résultat n°35

Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1906) ; Athis-Mons : budgets (1846-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1900-1904), comptes de gestion (1895-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1892-1902).

Date

1820-1906

Cote

5V/45

Résultat n°36

Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

Date

1995-1999

Cote

2018W/61

Résultat n°37

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1838

Cote

HDEPOT1 M/6

Résultat n°38

Comptabilité.

Date

1838-1906

Cote

5V/103

Résultat n°39

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

Date

1976

Cote

1373W/4

Résultat n°40

Comptabilité. - Villeconin : budgets (1849-1906), budgets supplémentaires (1899), comptes (1847-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui 1877-1905) ; La Ville-du-Bois : budgets (1845-1905), budgets supplémentaires (1894-1904), comptes (1845-1891), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1904), pièces à l'appui (1901-1905).

Date

1845-1906

Cote

5V/119

Résultat n°41

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°42

WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

Date

1962

Cote

844W/50

Résultat n°43

ETAMPES. - Comptable. - Comptes administratifs (an II-1950) [1793/1794-1950].

Date

1793-1950

Cote

HDEPOT1 M/3

Résultat n°44

Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

2013-2014

Cote

3123W/59

Résultat n°45

Hôpital d'ORSAY. - Compte administratif, contrôle de légalité.

Date

1975

Cote

1102W/51

Résultat n°46

Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Projet vacances été 1995 A la découverte du Portugal du 05 au 25 juillet 1995, camp péniche 1995. Comptes administratifs (1995-1997).

Date

1995-1997

Cote

2018W/19

Résultat n°47

Compte administratif de Grigny.

Date

1954

Cote

923W/19

Résultat n°48

Comptabilité. - Buno-Bonnevaux : budgets (1844-1905), comptes (1843-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1901-1907), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906) ; Bures : budgets (1846-1905), budgets supplémentaires (1901), comptes (1843-1902), comptes administratifs (1898-1903), comptes de gestion (1896-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1904).

Date

1843-1907

Cote

5V/59

Résultat n°49

ORSAY, MASSY, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1977).

Date

1977

Cote

1373W/15

Résultat n°50

MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/55

Résultat n°51

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1921

Cote

HDEPOT1 M/24

Résultat n°52

Soisy-sur-Seine. - Budgets (1835-1906), budget supplémentaire (1906), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1905-1906), comptes de gestion (1893-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1895).

Date

1835-1906

Cote

9V/74

Résultat n°53

BRUNOY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, ATHIS-MONS, CORBEIL-ESSONNES, PALAISEAU, MASSY. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

Date

1968

Cote

1118W/47

Résultat n°54

Comptabilité. - Cheptainville : budgets (1823-1905), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1901-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1901) ; Chevannes : budgets (1839-1895), comptes (1845-1893), comptes administratifs (1894), comptes de gestion (1894-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1902).

Date

1823-1906

Cote

5V/64

Résultat n°55

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1941 - 1958).

Date

1941-1958

Cote

EDEPOT80 1L/6

Résultat n°56

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/20

Résultat n°57

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

Date

1958

Cote

923W/37

Résultat n°58

EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

Date

1950-1959

Cote

1082W/6

Résultat n°59

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1993. - Compte administratif et budget (1995), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1996-1998)

Date

1993-1998

Cote

2018W/58

Résultat n°60

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1855

Cote

HDEPOT1 M/10

Résultat n°61

Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY, CORBEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS gérés par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Comptes administratifs (1992), SAEMF de CORBEIL : rapports administratifs et comptes administratifs (1994), rapports annuels (1995), comptes administratifs (1996-1997).

Date

1992-1997

Cote

2018W/66

Résultat n°62

ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/29

Résultat n°63

Comptes administratifs des communes : LONGJUMEAU, ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LONGPONT, MASSY, MORANGIS, PARAY-VIELLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON, bureaux de bienfaisance et hospices (1947).

Date

1947

Cote

982W/29

Résultat n°64

Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : prévisions budgétaires, transfert de compétences en matière d'enseignement, décisions modificatives, fiches de demandes et d'ajustement de crédits (1988)

Date

1988

Cote

2661W/105

Résultat n°65

BROUY. - Finances communales : comptes administratifs (1926-1933, 1941).

Date

1926-1941

Cote

EDEPOT4 1L/2

Résultat n°66

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

Date

1960-1961

Cote

923W/42

Résultat n°67

ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEJUST. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1976), comptes administratifs (1975).

Date

1975-1976

Cote

1373W/14

Résultat n°68

Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

Date

1990-1998

Cote

2018W/80

Résultat n°69

Département de Seine-et-Oise, centre psychothérapique Barthélémy-Durand à Etampes, compte moral administratif et économique, rapport de M. l'Administrateur des biens, rapports médicaux

Date

1966-1969

Cote

INQUARTO/106

Résultat n°70

Budget primitif pour l'exercice 1988 : compte-rendu de réunion d'arbitrage, propositions, état de préparation, fiches de demande de crédit (1987).

Date

1987

Cote

2661W/92

Résultat n°71

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, plan de trésorerie, compte administratif.

Date

1986

Cote

2006W/374

Résultat n°72

Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.

Date

1825-1906

Cote

5V/46

Résultat n°73

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/23

Résultat n°74

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

2661W/118

Résultat n°75

Comptabilité. - Gometz-le-Châtel : budgets (1844-1906), comptes (1843-1891), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904), pièces à l'appui (1814-1904) ; Les Granges-le-Roi : budgets (1845-1906), budgets supplémentaires (1900-1904), comptes (1869-1893), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion(1897-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1881-1906).

Date

1814-1906

Cote

5V/82

Résultat n°76

Compte Administratif SEMESSONNE, collège Mozart d'ATHIS-MONS : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

2661W/120

Résultat n°77

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets annexes, délibérations du conseil municipal.

Date

1979

Cote

1373W/20

Résultat n°78

BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

Date

1950-1959

Cote

1082W/2

Résultat n°79

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

Date

1995-1998

Cote

2018W/23

Résultat n°80

ORSAY. - Finances communales. - Budgets et comptes administratifs.

Date

1886-1930

Cote

EDEPOT64 1L/2