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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

2661W/88

Résultat n°3

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Date

1990

Cote

2006W/380

Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

Date

1834-1959

Cote

EDEPOT19 1L/2

Résultat n°5

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Date

1949-1959

Cote

1082W/8

Résultat n°6

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Date

1960-1961

Cote

844W/48

Résultat n°7

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Date

1972

Cote

1373W/9/1

Résultat n°8

1978-1981.

Date

1978-1981

Cote

3127W/72

Résultat n°9

Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

Date

1974-1990

Cote

2018W/52

Résultat n°10

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/18

Résultat n°11

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

Date

1972-2013

Cote

3261W/16

Résultat n°12

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°13

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Date

1859-1956

Cote

EDEPOT64 Q/4

Résultat n°14

Compte Administratif pour l'exercice 1986 : certificats administratifs (1986-1987).

Date

1986-1987

Cote

2661W/77

Résultat n°15

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Résultat n°16

Compte Administratif pour l'exercice 1986 : état de répartition, état des ensembles mobiliers et immobiliers, état du personnel, recettes indirectes, état de répartition des subventions, allocations et secours (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

2661W/74

Résultat n°17

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

Date

1858-1942

Cote

1X/52

Résultat n°18

Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904) ; Courances : budgets (1812-1905), comptes (1844-1892), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1901-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1812-1903) ; Crosne : budgets (1844-1879), comptes (1842-1877).

Date

1812-1906

Cote

5V/70

Résultat n°19

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1918

Cote

HDEPOT1 M/20

Résultat n°20

Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

Date

1843-1907

Cote

5V/50

Résultat n°21

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

Date

1960-1962

Cote

923W/43

Résultat n°22

MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1944 - 1959) [lacunes : 1922 - 1943].

Date

1944-1959

Cote

EDEPOT67 1L/6

Résultat n°23

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1915

Cote

HDEPOT1 M/17

Résultat n°24

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

Date

1996-1999

Cote

2018W/78

Résultat n°25

Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1991), projet pédagogique (1991), création de l'antenne de RIS-ORANGIS (juillet 1991), résumé de l'histoire du Service éducatif 91 (1992), compte administratif et rapport annuel (1992), comptes administratifs (1993-1994, 1997-1998), extension du service éducatif 91au 5 rue Pasteur à BRETIGNY-SUR-ORGE, départ du Service éducatif 91 du 153 boulevard Kennedy à CORBEIL à cause de violences incontrolables (1998).

Date

1991-1998

Cote

2018W/40

Résultat n°26

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1927

Cote

HDEPOT1 M/30

Résultat n°27

1995.

Date

1995

Cote

3127W/79

Résultat n°28

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1857

Cote

HDEPOT1 M/12

Résultat n°29

Comptes administratifs.

Date

1946-1974

Cote

1205W/109

Résultat n°30

2009.

Date

2009

Cote

3127W/93

Résultat n°31

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Date

1967-1968

Cote

1009W/33

Résultat n°32

Collèges. - Comptes administratifs de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de Bures - Orsay et d'équipement de l'Essonne (SAMBOE).

Date

1998

Cote

1432W/28

Résultat n°33

EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/76

Résultat n°34

2002.

Date

2002

Cote

3127W/86

Résultat n°35

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Collège Jean Macé, fin des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF). YERRES. - Collège Budé, première et deuxième phases des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF)

Date

1998

Cote

1432W/18

Résultat n°36

Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1906) ; Athis-Mons : budgets (1846-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1900-1904), comptes de gestion (1895-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1892-1902).

Date

1820-1906

Cote

5V/45

Résultat n°37

Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

Date

1995-1999

Cote

2018W/61

Résultat n°38

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1838

Cote

HDEPOT1 M/6

Résultat n°39

Comptabilité.

Date

1838-1906

Cote

5V/103

Résultat n°40

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

Date

1976

Cote

1373W/4

Résultat n°41

Comptabilité. - Villeconin : budgets (1849-1906), budgets supplémentaires (1899), comptes (1847-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui 1877-1905) ; La Ville-du-Bois : budgets (1845-1905), budgets supplémentaires (1894-1904), comptes (1845-1891), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1898-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1904), pièces à l'appui (1901-1905).

Date

1845-1906

Cote

5V/119

Résultat n°42

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°43

Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

Date

1997-2011

Cote

3261W/13

Résultat n°44

Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Sainte-Geneviève-des-Bois : rapports d'activité (2001, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Vigneux-sur-Seine : rapports d'activité (1999, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005), projet de service et pédagogique, d'extension du service (2005).

Date

1999-2007

Cote

3261W/15

Résultat n°45

WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

Date

1962

Cote

844W/50

Résultat n°46

ETAMPES. - Comptable. - Comptes administratifs (an II-1950) [1793/1794-1950].

Date

1793-1950

Cote

HDEPOT1 M/3

Résultat n°47

Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

2013-2014

Cote

3123W/59

Résultat n°48

Hôpital d'ORSAY. - Compte administratif, contrôle de légalité.

Date

1975

Cote

1102W/51

Résultat n°49

Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Projet vacances été 1995 A la découverte du Portugal du 05 au 25 juillet 1995, camp péniche 1995. Comptes administratifs (1995-1997).

Date

1995-1997

Cote

2018W/19

Résultat n°50

Compte administratif de Grigny.

Date

1954

Cote

923W/19

Résultat n°51

Comptabilité. - Buno-Bonnevaux : budgets (1844-1905), comptes (1843-1893), comptes administratifs (1895-1904), comptes de gestion (1901-1907), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906) ; Bures : budgets (1846-1905), budgets supplémentaires (1901), comptes (1843-1902), comptes administratifs (1898-1903), comptes de gestion (1896-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1904).

Date

1843-1907

Cote

5V/59

Résultat n°52

ORSAY, MASSY, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1977).

Date

1977

Cote

1373W/15

Résultat n°53

MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/55

Résultat n°54

Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005), budget (2005) ; foyer Odette Benedetti à Bièvres : projet éducatif (1996), projet éducatif, projet de restructuration, projet personnalisé, livret d'accueil (2004), rapport annuel (2001), compte administratif (2005), appel à projet pour la restructuration (2006) ; foyer éducatif de Palaiseau : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (1999, 2001).

Date

1996-2006

Cote

3261W/7

Résultat n°55

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1921

Cote

HDEPOT1 M/24

Résultat n°56

Soisy-sur-Seine. - Budgets (1835-1906), budget supplémentaire (1906), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1905-1906), comptes de gestion (1893-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1895).

Date

1835-1906

Cote

9V/74

Résultat n°57

BRUNOY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, ATHIS-MONS, CORBEIL-ESSONNES, PALAISEAU, MASSY. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

Date

1968

Cote

1118W/47

Résultat n°58

Comptabilité. - Cheptainville : budgets (1823-1905), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1901-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1901) ; Chevannes : budgets (1839-1895), comptes (1845-1893), comptes administratifs (1894), comptes de gestion (1894-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1845-1902).

Date

1823-1906

Cote

5V/64

Résultat n°59

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1941 - 1958).

Date

1941-1958

Cote

EDEPOT80 1L/6

Résultat n°60

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/20

Résultat n°61

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

Date

1958

Cote

923W/37

Résultat n°62

EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

Date

1950-1959

Cote

1082W/6

Résultat n°63

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1993. - Compte administratif et budget (1995), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1996-1998)

Date

1993-1998

Cote

2018W/58

Résultat n°64

ETAMPES. - Comptable. - Journal général (cahier).

Date

1855

Cote

HDEPOT1 M/10

Résultat n°65

Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY, CORBEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS gérés par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Comptes administratifs (1992), SAEMF de CORBEIL : rapports administratifs et comptes administratifs (1994), rapports annuels (1995), comptes administratifs (1996-1997).

Date

1992-1997

Cote

2018W/66

Résultat n°66

ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/29

Résultat n°67

Comptes administratifs des communes : LONGJUMEAU, ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LONGPONT, MASSY, MORANGIS, PARAY-VIELLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON, bureaux de bienfaisance et hospices (1947).

Date

1947

Cote

982W/29

Résultat n°68

Décisions modificatives du Budget Primitif pour l'exercice 1989 : prévisions budgétaires, transfert de compétences en matière d'enseignement, décisions modificatives, fiches de demandes et d'ajustement de crédits (1988)

Date

1988

Cote

2661W/105

Résultat n°69

BROUY. - Finances communales : comptes administratifs (1926-1933, 1941).

Date

1926-1941

Cote

EDEPOT4 1L/2

Résultat n°70

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

Date

1960-1961

Cote

923W/42

Résultat n°71

ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEJUST. - Finances, contrôle de légalité : budget supplémentaire (1976), comptes administratifs (1975).

Date

1975-1976

Cote

1373W/14

Résultat n°72

Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

Date

1990-1998

Cote

2018W/80

Résultat n°73

Département de Seine-et-Oise, centre psychothérapique Barthélémy-Durand à Etampes, compte moral administratif et économique, rapport de M. l'Administrateur des biens, rapports médicaux

Date

1966-1969

Cote

INQUARTO/106

Résultat n°74

Budget primitif pour l'exercice 1988 : compte-rendu de réunion d'arbitrage, propositions, état de préparation, fiches de demande de crédit (1987).

Date

1987

Cote

2661W/92

Résultat n°75

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, plan de trésorerie, compte administratif.

Date

1986

Cote

2006W/374

Résultat n°76

Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.

Date

1825-1906

Cote

5V/46

Résultat n°77

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/23

Résultat n°78

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

2661W/118

Résultat n°79

Comptabilité. - Gometz-le-Châtel : budgets (1844-1906), comptes (1843-1891), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904), pièces à l'appui (1814-1904) ; Les Granges-le-Roi : budgets (1845-1906), budgets supplémentaires (1900-1904), comptes (1869-1893), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion(1897-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1881-1906).

Date

1814-1906

Cote

5V/82

Résultat n°80

Compte Administratif SEMESSONNE, collège Mozart d'ATHIS-MONS : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

2661W/120