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1 033 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, contrôle de la circulation des aéronefs : instruction du ministère de la guerre (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT67 4H/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3H/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du 20 juin 1896 sur les formalités du mariage (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT55 2E/8

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles. - Versailles. - 1 vol. in-8°.

    Date

    s.d

    Cote

    51J/21

    • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

    • Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles....

    Producteur :

    PAROISSE DE SAINT-CHERON (service producteur), BATTON Jean (service versant), PAROISSE DE SAINT-CHERON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et habitants de la paroisse de Saint-Sulpice de Chevannes donnent à leurs députés pour l'assemblée baillivale, convoquée à Nemours par M. le grand bailli d'épée de Nemours, à l'effet de rédiger les remontrances, moyens et avis du bailliage et de nommer les députés aux états-généraux, au désir des lettres de convocation, données par sa majesté, le 24 janvier 1789. [78 pages imprimées] ; discours prononcé par un des députés de la paroisse de Chevannes, à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Nemours, pour la convocation des états-généraux.[15 pages imprimées]

    Date

    1789

    Cote

    1J/770

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et...
  8. Résultat n°8

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).

    Date

    1790-1871

    Cote

    EDEPOT5 1K/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription antérieure à 1818, enrôlement des volontaires, quête (1792), circulaires (1806).

    Date

    1792-1806

    Cote

    EDEPOT5 1H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an III) ; registres relatifs à la fourniture de pain à la maison de force de Dourdan, aux dépôts de consignations, au conservateur des hypothèques (an III), (5 cahiers) ; consignations (an II-an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/53

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794] - 1809).

    Date

    1793-1809

    Cote

    EDEPOT13 1Q/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794]...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  12. Résultat n°12

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

    Date

    1793-1983

    Cote

    EDEPOT50 3F/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Date

    Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799

    Cote

    4Q2/2123

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires et affiches contre l'usage des cloches pour l'exercice d'un culte, an IV-an VI ; liste des prêtres du canton, an IV ; extraits de registres de délibérations : déclarations des prêtres reconnaissant 'l'universalité des citoyens français est le souverain', an IV ; pensions ecclésiastiques : correspondance, listes des bénéficiaires, relevé des mandats, plaintes de prêtres, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/164

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux noyés, an V ; maladies épidémiques, an V ; instruction sur les secours accordés en cas d'intempéries, incendies, épizooties et inondations, an VI ; instructions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, an IV et an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/165

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents municipaux.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/142

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance et circulaires sur l'application du système des poids et mesures, an V-an VIII ; liste des marchands du canton utilisant l'aune comme mesure de longueur, an VII ; correspondance sur l'entretien des chemins, l'élagage et l'arrachage des ormes, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/148

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SEINE-ET-OISE.

    Date

    1795-1907

    Cote

    1J/7

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SEINE-ET-OISE.
  19. Résultat n°19

    TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires (an VIII [1799/1800] - 1815).

    Date

    1799-1815

    Cote

    EDEPOT14 1E/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

    Date

    1799-1857

    Cote

    EDEPOT17 1H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)