Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 032
  • 1
Période
  • 1
  • 5
  • 26
  • 322
  • 929
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 105
  • 74
  • 72
  • 64
  • 52
Afficher plus
Lieux
  • 124
  • 107
  • 75
  • 72
  • 65
Afficher plus
Typologies
  • 1 033
  • 422
  • 119
  • 110
  • 103
Afficher plus
Sujets
  • 909
  • 317
  • 168
  • 129
  • 99
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 033 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, contrôle de la circulation des aéronefs : instruction du ministère de la guerre (sans date).

Cote
EDEPOT67 4H/1
 Date
s.d
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°2

VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

Cote
EDEPOT13 3H/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance, circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...
Résultat n°3

VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

Cote
EDEPOT13 3Q/1
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...
Résultat n°4

MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du 20 juin 1896 sur les formalités du mariage (sans date).
Cote
EDEPOT55 2E/8
 Date
s.d
 Lieu
MAUCHAMPS
 Type de document
circulaire, texte officiel

  • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du...
Résultat n°5

Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles. - Versailles. - 1 vol. in-8°.

Cote
51J/21
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

  • Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles....
Résultat n°6

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Cote
EDEPOT16 2D/1
 Date
1771-1944
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°7

CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et habitants de la paroisse de Saint-Sulpice de Chevannes donnent à leurs députés pour l'assemblée baillivale, convoquée à Nemours par M. le grand bailli d'épée de Nemours, à l'effet de rédiger les remontrances, moyens et avis du bailliage et de nommer les députés aux états-généraux, au désir des lettres de convocation, données par sa majesté, le 24 janvier 1789. [78 pages imprimées] ; discours prononcé par un des députés de la paroisse de Chevannes, à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Nemours, pour la convocation des états-généraux.[15 pages imprimées]

Cote
1J/770
 Date
1789
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
cahier de doléances, circulaire, avis, discours

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et...
Résultat n°8

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).

Cote
EDEPOT5 1K/5
 Date
1790-1871
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal d'élection, circulaire, nomenclature

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps...
Résultat n°9

BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription antérieure à 1818, enrôlement des volontaires, quête (1792), circulaires (1806).

Cote
EDEPOT5 1H/1
 Date
1792-1806
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
circulaire

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription...
Résultat n°10

Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an III) ; registres relatifs à la fourniture de pain à la maison de force de Dourdan, aux dépôts de consignations, au conservateur des hypothèques (an III), (5 cahiers) ; consignations (an II-an III).

Cote
L/53
 Date
1792-1795
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
note, correspondance, circulaire, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an...
Résultat n°11

VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794] - 1809).

Cote
EDEPOT13 1Q/3
 Date
1793-1809
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794]...
Résultat n°12

BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

Cote
EDEPOT50 3F/3
 Date
1793-1983
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
circulaire, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, statistique, arrêté préfectoral

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°13

Circulaires (A II, An IV, An VII)
Cote
4Q2/2123
 Date
Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire, règlement

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Documentation fiscale.
  • Lois, circulaires et réglements
  • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
  • Circulaires (A II, An IV, An VII)
Résultat n°14

Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires et affiches contre l'usage des cloches pour l'exercice d'un culte, an IV-an VI ; liste des prêtres du canton, an IV ; extraits de registres de délibérations : déclarations des prêtres reconnaissant 'l'universalité des citoyens français est le souverain', an IV ; pensions ecclésiastiques : correspondance, listes des bénéficiaires, relevé des mandats, plaintes de prêtres, an IV-an VIII.

Cote
L/164
 Date
1795-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
circulaire, affiche, liste nominative, délibération, dossier de pension

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires...
Résultat n°15

Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux noyés, an V ; maladies épidémiques, an V ; instruction sur les secours accordés en cas d'intempéries, incendies, épizooties et inondations, an VI ; instructions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, an IV et an VI.

Cote
L/165
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, CANADA
 Type de document
circulaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux...
Résultat n°16

Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents municipaux.
Cote
L/142
 Date
1795-1800
 Lieu
FORGES-LES-BAINS, MOLIERES (LES), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
circulaire, règlement, procès-verbal, affiche

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents...
Résultat n°17

Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance et circulaires sur l'application du système des poids et mesures, an V-an VIII ; liste des marchands du canton utilisant l'aune comme mesure de longueur, an VII ; correspondance sur l'entretien des chemins, l'élagage et l'arrachage des ormes, an IV-an VIII.

Cote
L/148
 Date
1795-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, circulaire, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance...
Résultat n°18

SEINE-ET-OISE.
Cote
1J/7
 Date
1795-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Département
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SEINE-ET-OISE.
Résultat n°19

TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires (an VIII [1799/1800] - 1815).

Cote
EDEPOT14 1E/1
 Date
1799-1815
 Lieu
TIGERY
 Type de document
circulaire

  • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires...
Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

Cote
EDEPOT17 1H/1
 Date
1799-1857
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
nomenclature, circulaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription :...