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87 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur : procès-verbal (constat d'état des lieux de la construction, état des lieux contradictoires), photos, ektas, dossier projet, schémas, fiches techniques, notice d'utilisation et d'entretien, fiche d'homologation, comptes rendus de réunion de chantier, plan évacuation et consignes sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2541W/85

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème partie (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2499W/8

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 1ère partie (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2499W/7

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de charte Objectif 2009 (1998-2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2499W/6

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Courriers et documents échangés avec l'Observatoire participatif des engagements (OPE) : coupons réponse de participation aux réunions, compte-rendu de réunion, signataires de la charte d'intentions partagées (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2484W/47

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Courriers et documents échangés avec l'Observatoire...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Agenda 21 départemental pilotage : notes, fiches-projet, charte de la coopération décentralisée pour le développement durable, lettres de mission, correspondance (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2484W/35

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Agenda 21 départemental pilotage : notes, fiches-projet,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tuberculose, élaboration de la Charte du don : comptes rendus de réunions, versions de la Charte, documents de travail, correspondance (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2477W/17

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Tuberculose, élaboration de la Charte du don : comptes...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/47

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret de création du Parc, charte approuvée (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2136W/46

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2136W/45

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R., courriers et réunions de 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2136W/44

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Schéma départemental d'accueil des gens du voyage. Charte du Bassin Parisien. 2ème phase du débat. Divers (postérieur à synthèse départementale). Préparation projet de loi.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1673W/13

    • Contexte : URBANISME.

    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage....

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1673W/3

    • Contexte : URBANISME.

    • Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Association des amis de la vallée de la Bièvres : la vallée de la Bièvres, une charte verte pour la défense

    Date

    1993

    Cote

    PBR/1910

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Association des amis de la vallée de la Bièvres : la...
  15. Résultat n°15

    Charte originale et inédite d'Isemburge (Ingeburge), reine de France, femme de Philippe-Auguste, en date du mois de février 1229-1230. Extrait du Bulletin historique et philologique

    Auteur

    VIGNAT, M

    Date

    1894

    Cote

    PBR/764

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Charte originale et inédite d'Isemburge (Ingeburge),...
  16. Résultat n°16

    Chartes antérieures à Saint Louis (1112-1224)

    Auteur

    BARROUX, Marius

    Date

    1929

    Cote

    PBR/548

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Chartes antérieures à Saint Louis (1112-1224)
  17. Résultat n°17

    Remise de charte à la table ronde 169 de Corbeil-Essonnes, le samedi 8 mai 1971

    Date

    1971

    Cote

    PBR/471

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Remise de charte à la table ronde 169 de Corbeil-Essonnes,...
  18. Résultat n°18

    Le chartrier des La Trémoïlle

    Auteur

    SAMARAN, Charles

    Date

    1930

    Cote

    PBR/128

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le chartrier des La Trémoïlle
  19. Résultat n°19

    Outils de communication.

    Date

    1989-s.d.

    Cote

    105J/219

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Activités.
    • Communications.
    • Outils de communication.
  20. Résultat n°20

    Demande d'inscription de Massy au programme de câblage en fibres optiques (24 novembre 1982), protocole d'accord et charte intercommunale du 18 janvier 1985 entre Chilly-Mazarin, Igny, Massy, Palaiseau, Les Ulis, pour l'étude d'un réseau câblé de vidéocommunication, signature du protocole par le Ministre des PTT et le Préfet, le 4 avril 1985, à Massy.

    Date

    1982-1985

    Cote

    105J/1

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Demande d'inscription de Massy au programme de câblage...