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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4403

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    18FI/1973

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
  3. Résultat n°3
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    18FI/1978

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
  4. Résultat n°4
    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Carte unique pour tous les immigrés (1975).

    1 media

    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Carte unique pour tous les immigrés (1975).

    Date

    1975

    Cote

    18FI/4038

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Carte...
  5. Résultat n°5

    Histoire de la carte nationale d'identité

    Auteur

    PIAZZA, Pierre

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/4490

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire de la carte nationale d'identité
  6. Résultat n°6

    CORBEIL. - Papiers de la famille CHEVALLIER : carte d'ancien combattant (1934), carte d'identité (1943), livrets de famille (1906 et 1920), lettres attestant une pension d'invalidité, la médaille militaire, la médaille d'honneur du travail (1910-1950). Papiers de la famille VERNEAU : carte d'identité (1956), livret de famille (1887), lettre de concession de sépulture (1953). Carnet à souche de tickets de cinéma pour la projection des films le Cirque et Visage de Moscou, organisée par le Comité France-URSS de Corbeil-Essonnes. [novembre 1947] [don]

    Date

    1906-1950

    Cote

    1J/732

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL. - Papiers de la famille CHEVALLIER : carte...
  7. Résultat n°7

    François PONCETTON. - Documents : autres documents : carte d'identité de François PONCETTON.

    Date

    1942

    Cote

    16J/232

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Documents : autres documents...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  8. Résultat n°8

    Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille JACQUART Eugène - MARIN Clémentine 21/07/1908 Paris 2ème, Livret de famille JACQUART Roger - RAULINE Victorine 30/06/1928 Paris 4ème, Livret militaire de MARIN Eugène Auguste né le 07/08/1851 à Angers, classe 1871, Livret militaire de Roger JACQUART 1941, Passeport de Jean Clément JACQUART 1953-1962, Timbres : Italie, Suisse, Allemagne, Carte d'identité nationale de Victorine RAULINE épouse LEGEARD 1980, Carte de priorité mutilé ou réformé de guerre RATP de Victorine LEGEARD, Livret avec différentes cartes : carte d'identité politique de Victorine LEGEARD 1966, carte d'adhérent CCAS de Paris de Victorine LEGEARD (sd), trois photographies, Passeport allemand de Henri RAULINE 1943, Livret de famille MARIN Eugène - BOUVET Clémentine 20/12/1886 Angers, Livret militaire de JACQUART Eugène Classe 1906, Carte d'identité de Roger JACQUART 1955, Faire-part de décès : JACQUART Eugène 1932 Paris (Seine), MARIN Clémentine veuve Noël JACQUART 1974 Gonesse (Val d'Oise), JACQUART Roger 1956 Paris (Seine), FAURE Berthe épouse Désiré JACQUART 1937 Paris (Seine), MARIN Eugène Auguste 1925 Clichy (Hauts-de-Seine), RAULINE Auguste 1967 Brevannes (Val-de-Marne), Carte du combattant Eugène JACQUART 1929, Fascicule de mobilisation Eugène JACQUART 1906, Carte d'identité Clémentine MARIN veuve JACQUART 1971, Photographies de la famille JACQUART - MARIN, Noir et blanc, couleur : portraits, couples, mariages, groupes militaires, photographies d'identité, groupes sportifs, groupes de pompiers, Une photographie sur métal, une photographie instantanée 1900 Exposition Universelle, un négatif.

    Date

    1871-1980

    Cote

    65J/1

    • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille...
  9. Résultat n°9

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, Collège Saint-Martin : correspondance, reçu de déclaration de bicyclette, livret scolaire, cahiers et devoirs de français, de mathématiques, prix de composition française, de fable et d'histoire Sainte, livret universitaire, notes manuscrites, carte d'identité scolaire, coupures de presse (1930-1945).

    Date

    1930-1945

    Cote

    124J/3

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  10. Résultat n°10
    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.

    1 media

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.

    Date

    1937-1997

    Cote

    124J/4

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  11. Résultat n°11

    Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/157

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours : Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Genty, maçon vérification de ses papiers d'identité.

    Date

    1791

    Cote

    L/433

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    Henri Joseph FOURNIER

    42 medias

    Henri Joseph FOURNIER

    Date

    1911-1941

    Cote

    32NUM42

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds PEYRONNET
    • Henri Joseph FOURNIER

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers

    Date

    1924

    Cote

    PBR/351

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale concernant l'application des dispositions...
  15. Résultat n°15

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1514

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  16. Résultat n°16

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1515

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  17. Résultat n°17
    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    3 lots 28 medias

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    Date

    1831-1935

    Cote

    3U/717

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

    Date

    1963-1964

    Cote

    918W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cartes d'identité des maires de l'Essonne ; liste des conseillères municipales, liste des élus communaux.

    Date

    1965-1966

    Cote

    923W/119

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Cartes d'identité des maires de l'Essonne ; liste des...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires algériennes : demandes de cartes d'identité, demandes d'autorisations de séjour, refus de connaissance de nationalité française (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/74

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Affaires algériennes : demandes de cartes d'identité,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)