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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4403

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT3 2I/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice :...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Genty, maçon vérification de ses papiers d'identité.

    Date

    1791

    Cote

    L/433

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/157

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours : Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

    Date

    1806-1979

    Cote

    EDEPOT80 2I/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6
    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    3 lots 28 medias

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    Date

    1831-1935

    Cote

    3U/717

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : cartes d'identité d'assurés sociaux [1937-1947] ; carnets de billets de visite et de consultations gratuites [1927-1932].

    Date

    1859-1951

    Cote

    EDEPOT28 5Q/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille JACQUART Eugène - MARIN Clémentine 21/07/1908 Paris 2ème, Livret de famille JACQUART Roger - RAULINE Victorine 30/06/1928 Paris 4ème, Livret militaire de MARIN Eugène Auguste né le 07/08/1851 à Angers, classe 1871, Livret militaire de Roger JACQUART 1941, Passeport de Jean Clément JACQUART 1953-1962, Timbres : Italie, Suisse, Allemagne, Carte d'identité nationale de Victorine RAULINE épouse LEGEARD 1980, Carte de priorité mutilé ou réformé de guerre RATP de Victorine LEGEARD, Livret avec différentes cartes : carte d'identité politique de Victorine LEGEARD 1966, carte d'adhérent CCAS de Paris de Victorine LEGEARD (sd), trois photographies, Passeport allemand de Henri RAULINE 1943, Livret de famille MARIN Eugène - BOUVET Clémentine 20/12/1886 Angers, Livret militaire de JACQUART Eugène Classe 1906, Carte d'identité de Roger JACQUART 1955, Faire-part de décès : JACQUART Eugène 1932 Paris (Seine), MARIN Clémentine veuve Noël JACQUART 1974 Gonesse (Val d'Oise), JACQUART Roger 1956 Paris (Seine), FAURE Berthe épouse Désiré JACQUART 1937 Paris (Seine), MARIN Eugène Auguste 1925 Clichy (Hauts-de-Seine), RAULINE Auguste 1967 Brevannes (Val-de-Marne), Carte du combattant Eugène JACQUART 1929, Fascicule de mobilisation Eugène JACQUART 1906, Carte d'identité Clémentine MARIN veuve JACQUART 1971, Photographies de la famille JACQUART - MARIN, Noir et blanc, couleur : portraits, couples, mariages, groupes militaires, photographies d'identité, groupes sportifs, groupes de pompiers, Une photographie sur métal, une photographie instantanée 1900 Exposition Universelle, un négatif.

    Date

    1871-1980

    Cote

    65J/1

    • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille...
  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Livrets de famille [5 pièces].

    Date

    1881-1947

    Cote

    EDEPOT13 1S/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Livrets de famille [5 pièces].

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

    Date

    1883-1955

    Cote

    EDEPOT17 2D/17

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Caisse de retraite : carnet nominatif des sommes versées, carnet d'enregistrement des cartes d'identités délivrées pour le paiement des retraites, affiches, instruction.

    Date

    1887-1927

    Cote

    EDEPOT15 5Q/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Caisse de retraite : carnet...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEPOT76 2I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune ; registres d'immatriculation des déclarations de résidence (1888-1908, 1921-1923), avis d'arrivée et de départ, récépissés de demandes de cartes d'identité, demandes de renseignements, une notice d'identité, un certificat de changement de résidence, trois cartes d'identité (1926 - 1942).

    Date

    1888-1942

    Cote

    EDEPOT77 2I/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

    Date

    1893-1957

    Cote

    EDEPOT19 2I/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  15. Résultat n°15

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEPOT48 2I/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Registre d'immatriculation des étrangers résidant dans la commune : six registres à souche de récépissés (1899 - 1931).

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEPOT76 2I/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

    Date

    1902-1964

    Cote

    EDEPOT48 2I/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  18. Résultat n°18
    Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire au sein de l'ambulance 209.

    62 medias

    Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire au sein de l'ambulance 209.

    Date

    1903-1946

    Cote

    32NUM51/178-238

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds JAMBON
    • Lucien Jules Alexandre JAMBON
    • Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL. - Papiers de la famille CHEVALLIER : carte d'ancien combattant (1934), carte d'identité (1943), livrets de famille (1906 et 1920), lettres attestant une pension d'invalidité, la médaille militaire, la médaille d'honneur du travail (1910-1950). Papiers de la famille VERNEAU : carte d'identité (1956), livret de famille (1887), lettre de concession de sépulture (1953). Carnet à souche de tickets de cinéma pour la projection des films le Cirque et Visage de Moscou, organisée par le Comité France-URSS de Corbeil-Essonnes. [novembre 1947] [don]

    Date

    1906-1950

    Cote

    1J/732

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL. - Papiers de la famille CHEVALLIER : carte...
  20. Résultat n°20

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs des personnes proposées, déclarations des familles, enquêtes sur les postulants et leurs familles, circulaires, correspondance, dépenses, statistiques pour 1909, 7 pièces d'identité, dossiers CHAUVET, THIERCELIN, TOURNEUX.

    Date

    1907-1961

    Cote

    EDEPOT19 5Q/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  21. Résultat n°21

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Arrivée, départ, séjour des étrangers dans la commune ; modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariages et de naturalisation : circulaires préfectorales, correspondance, brochures, formulaires (1909 - 1958).

    Date

    1909-1958

    Cote

    EDEPOT76 2I/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Encouragement national aux familles nombreuses ; cartes d'identité [1930-1944].

    Date

    1910-1937

    Cote

    EDEPOT28 5Q/11

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites civiles et militaires : circulaire de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, 2 affiches 'Majoration de rentes viagères' (1911) (35 x 55 cm), cahier d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le paiement des pensions militaires [7 pages remplies], extraits d'inscription de rente (2 pièces).

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEPOT19 5Q/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : correspondance du préfet, états indicatifs, cartes d'identité, dossiers d'aide sociale et d'obligation alimentaire (1911 - 1963).

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT76 5Q/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  25. Résultat n°25
    Henri Joseph FOURNIER

    42 medias

    Henri Joseph FOURNIER

    Date

    1911-1941

    Cote

    32NUM42

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds PEYRONNET
    • Henri Joseph FOURNIER

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Retraites civiles et militaires : listes nominatives des assurés facultatifs. Etablissement des listes d'assurés : dispositions réglementaires. Pensions temporaires : correspondance. Paiement des retraites : carnet d'enregistrement des cartes d'identité (1911 - 1923).

    Date

    1911-1923

    Cote

    EDEPOT73 5Q/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance, cartes, carte de voeux (1 pièce), 7 photographies (portraits) noir et blanc, titre de démobilisation, fiche d'identité.

    Date

    1912-1919

    Cote

    EDEPOT19 4H/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Renouvellement des cartes d'identité : carnet à souche des récépissés (1966). Mesures à prendre pour prévenir les vols de titres de rationnement dans les mairies (1943). Certificat de vie concernant le sieur Louis-Victor Devin (1912).

    Date

    1912-1966

    Cote

    EDEPOT76 2I/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    COURSON-MONTELOUP. - Retraites ouvrières : carnet d'enregistrement des cartes d'identité pour le payement des retraites, bulletin de renseignements (1913-1922). Allocation annuelle aux familles nombreuses (1953-1960), aide aux tuberculeux, demande d'allocation spéciale veillesse.

    Date

    1913-1961

    Cote

    EDEPOT48 5Q/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Retraites ouvrières : carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Réfugiés italiens ; allocations, logements, correspondance, 2 fiches de ménage, cartes d'identité vierges, 1 tableau des réfugiés italiens, belges, français à CHAMARANDE du 15 janvier 1917 ; circulaire et affiche sur le retour des réfugiés dans leur pays d'origine.

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Pupilles de la nation (1916-1946).

    Date

    1916-1946

    Cote

    EDEPOT17 1R/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale d'épargne : un livret national d'identité au nom de Maria-Anna Pfund (1917 - 1919).

    Date

    1917-1919

    Cote

    EDEPOT84 4Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Contrôle des étrangers : registre spécial mentionnant les visas accordés (1917 - 1920).

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEPOT76 2I/5

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : deux cahiers de demandes d'identité [1919, 1928], sept récépissés de cartes d'identité individuelles [avec photographies d'Italiens, de Belges et de Tchécoslovaques] [1925-1939].

    Date

    1919-1939

    Cote

    EDEPOT28 2I/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  35. Résultat n°35

    SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Retraites : carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le payement des retraites.

    Date

    1921-1922

    Cote

    EDEPOT25 5Q/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes : carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le paiement des retraites (1921).

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT76 5Q/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune : registres d'enregistrement des visas (1938 - 1955), questionnaires destinés à l'obtention de la carte d'identité d'étranger (1922 - 1923), visas d'arrivée ou de départ (1939), listes (1937 - 1942), correspondance (1922 - 1968).

    Date

    1922-1968

    Cote

    EDEPOT20 2I/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers, cartes d'identité : instructions ; assistance médicale et rapatriement des travailleurs étrangers : instructions (1924 - 1935).

    Date

    1924-1935

    Cote

    EDEPOT73 2I/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers

    Date

    1924

    Cote

    PBR/351

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale concernant l'application des dispositions...
  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : extraits du registre d'immatriculation (1924 - 1931), contrats d'embauchage ou de travail (1935 - 1936), formulaires de demande de carte de séjour (1954), questionnaires de recensement (1945) ; demande de renouvellement de carte d'identité de travailleur étranger de M. Piotr Back, ressortissant polonais : un dossier (1935).

    Date

    1924-1954

    Cote

    EDEPOT80 2I/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : demandes de carte d'identité, récépissés. Travailleurs agricoles : demandes de carte d'identité (1925 - 1936).

    Date

    1925-1936

    Cote

    EDEPOT73 2I/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  42. Résultat n°42

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Enregistrement des dossiers de demandes de cartes d'identité d'étrangers : trois registres (1927-1949, 1939-1963, 1950), trois listes nominatives (sans dates). Recensement des étrangers : questionnaires nominatifs (1945).

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEPOT76 2I/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers, installation, règlementation [cartes d'identité, taxe, travail] : instructions destinées aux maires (1927 - 1936).

    Date

    1927-1936

    Cote

    EDEPOT73 2I/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  44. Résultat n°44

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

    Date

    1930-1985

    Cote

    EDEPOT71 2I/7

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, Collège Saint-Martin : correspondance, reçu de déclaration de bicyclette, livret scolaire, cahiers et devoirs de français, de mathématiques, prix de composition française, de fable et d'histoire Sainte, livret universitaire, notes manuscrites, carte d'identité scolaire, coupures de presse (1930-1945).

    Date

    1930-1945

    Cote

    124J/3

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  46. Résultat n°46

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Avis d'arrivée et de départ d'étrangers, photographies d'identité (1932 - 1953). Récépissés de déclaration de changement de résidence (1949 - 1953). Récépissés de demandes de cartes d'identité (1938 - 1959). Correspondance administrative (1939 - 1957).

    Date

    1932-1959

    Cote

    EDEPOT76 2I/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  47. Résultat n°47

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité, circulaires (1932-1933) ; cartes de séjour, mariages : circulaires (1952-1953) ; expulsions : circulaire (1932).

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT11 2I/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ délivrés aux étrangers transportant leur domicile dans une autre commune : registre (1933 - 1959).

    Date

    1933-1959

    Cote

    EDEPOT76 2I/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : étrangers, cartes d'identité, récépissés de demandes de carte, récépissés de demandes de carte de travail [99 pièces : géorgiens, pour 73 pièces, russes, polonais, perses, portugais, suisses, belges, allemands] (1933, 1935, 1937, 1941, 1942, 1943).

    Date

    1933-1943

    Cote

    EDEPOT7 2I/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : étrangers, cartes d'identité,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  50. Résultat n°50

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, demandes de délivrance de cartes d'identité : récépissés (1933 - 1951).

    Date

    1933-1951

    Cote

    EDEPOT71 2I/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934 - 1989).

    Date

    1934-1989

    Cote

    EDEPOT71 2I/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934).

    Date

    1934

    Cote

    EDEPOT71 2I/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHEVANNES. - Registre d'inscription des dossiers d'étrangers au départ à la préfecture (1934-1938) ; registres d'enregistrement des dossiers de demandes de carte d'identité d'étrangers (1938-1953, 1955-1968) ; liste d'étrangers de la commune en 1943 et 1945.

    Date

    1934-1968

    Cote

    EDEPOT53 2I/3

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registre d'inscription des dossiers d'étrangers...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  54. Résultat n°54

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes d'identité, enregistrement des dossiers (1934-1965). Avis de délivrance des cartes de séjour aux noms d'Oram Mazelia et de Nada de Caraman née Macklin (1952-1959).

    Date

    1934-1965

    Cote

    EDEPOT48 2I/3

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  55. Résultat n°55

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934 - 1946).

    Date

    1934-1946

    Cote

    EDEPOT71 2I/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    BOIGNEVILLE. - Police : étrangers, demandes de cartes d'identité, notes.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEPOT2 2I/1

    • Contexte : BOIGNEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIGNEVILLE. - Police : étrangers, demandes de cartes...

    Producteur :

    BOIGNEVILLE (service producteur), BOIGNEVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle et situation des ressortissants étrangers : avis nominatifs de départ ou d'arrivée (41 pièces), cartes d'identité de travailleurs étrangers et récépissés de demandes avec photographies (4 pièces), actes de naissance [en allemand], homologation d'actes de notoriété, réclamations en vue de l'acquisition de la nationalité française, circulaires, liste des exilés espagnols évadés des camps de la Pallice en 1942 et au service de l'armée allemande.

    Date

    1936-1952

    Cote

    EDEPOT19 4H/24

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  58. Résultat n°58

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers : deux registres (1937-1940, 1938-1939, 1944).

    Date

    1937-1944

    Cote

    EDEPOT71 2I/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59
    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.

    1 media

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.

    Date

    1937-1997

    Cote

    124J/4

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  60. Résultat n°60

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Assistance obligatoire aux vieillards.

    Date

    1937-1952

    Cote

    EDEPOT26 5Q/3

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  61. Résultat n°61

    CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT53 2I/4

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  62. Résultat n°62

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Récépissés de demandes de cartes d'identité de travailleur agricole, correspondance administrative (1938 - 1944).

    Date

    1938-1944

    Cote

    EDEPOT76 2I/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, assistance aux réfugiés nécessiteux, demandes d'allocations : un questionnaire d'enquête administrative, une demande d'allocation aux réfugiés, fiches d'évacuation obligatoire ou volontaire, états des réfugiés et sinistrés, un ordre de réquisition d'immeuble, procès-verbaux de la commission cantonale de CORBEIL, états mensuels des allocations à payer, avis de notification aux demandeurs, instructions du préfet et du sous-préfet de CORBEIL, correspondance de réfugiés, cinq cartes d'identité de bénéficiaires (1940 - 1948). Enfants de réfugiés en âge de scolarité : correspondance de l'inspecteur d'académie (1939). Service militaire, bureau de recrutement de SAINT-LO : une fiche administrative concernant le soldat Louis GAREL (1939).

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEPOT84 4H/11

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  64. Résultat n°64

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des postulants à l'assistance à la famille, correspondance, cartes d'identité de bénéficiaires [échantillon] (1940 - 1956) ; code de la famille, dispositions administratives et modalités d'application : instructions, circulaires et correspondance du préfet (1939 - 1948).

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEPOT84 5Q/14

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Assistance aux...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  65. Résultat n°65

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), occupation étrangère. Conseil municipal : liste des commissions d'étude, lutte contre le marché noir, permis de circulation la nuit, laisser-passer, fiche de voyageur, radiodiffusion, enlèvement d'épaves automobiles, décision de couvre-feu, faux billets allemands, occupation de la mairie par l'armée allemande, tirs de guerre, transmission de télégramme à travers la ligne de démarcation, recensement, enquête de la FeldKommandantur de Versailles, journal officiel en langue allemande Verordnungsblatt, exécution des ordres émanant des Kreiskommandanturen et Feldkommandanturen, entretien des tombes de militaires allemands, carte d'identité. Affaires juives, marquage des cartes d'identité, étoile jaune, liste nominative de personnes hospitalisées au sanatorium de la commune, état de décomposition des consommateurs, censure du cinéma et du théâtre. Propagande française et allemande : journaux, livres et affiches (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT17 4H/18

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    VILLECONIN. - Police générale : circulaires, arrêtés, correspondance (carte d'identité, laissez-passer, déclarations des postes récepteurs, cartes d'alimentation, réglementation de guerre).

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT13 2I/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Police générale : circulaires, arrêtés,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  67. Résultat n°67

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEPOT26 2I/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1514

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  69. Résultat n°69

    François PONCETTON. - Documents : autres documents : carte d'identité de François PONCETTON.

    Date

    1942

    Cote

    16J/232

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Documents : autres documents...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  70. Résultat n°70

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1515

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  71. Résultat n°71

    VILLECONIN. - Police générale : circulaires, arrêtés, correspondance (carte d'identité, laissez-passer, déclarations des postes récepteurs, cartes d'alimentation, réglementation de guerre).

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT13 2I/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Police générale : circulaires, arrêtés,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  72. Résultat n°72

    MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Registre de délivrance de cartes d'identité [avec les photographies individuelles de chaque demandeur] (1951 - 1955).

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEPOT84 2I/6

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Registre...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  73. Résultat n°73

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, demandes de délivrance de cartes de séjour : récépissés, attestations d'employeur (1951 - 1971).

    Date

    1951-1971

    Cote

    EDEPOT71 2I/6

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    18FI/1973

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
  75. Résultat n°75
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    18FI/1978

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
  76. Résultat n°76

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (24 septembre 1956 - 13 mai 1957)

    Date

    1956-1957

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (6 janvier - 28 juin 1956)

    Date

    1956

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (29 juin - 19 septembre 1956)

    Date

    1956

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes de subventions ; listes de cartes d'identité délivrées ; recensements (1957-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/87

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Affaires algériennes : demandes de cartes d'identité, demandes d'autorisations de séjour, refus de connaissance de nationalité française (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/74

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Affaires algériennes : demandes de cartes d'identité,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)