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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1595).
Cote
E/4403
 Date
1595
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, REGION PICARDIE, REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS Département, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS
 Type de document
minute notariale, bail, carte d'identité, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°2

BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).

Cote
EDEPOT3 2I/1
 Date
s.d
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
carte d'identité, titre de séjour

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice :...
Résultat n°3

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Genty, maçon vérification de ses papiers d'identité.

Cote
L/433
 Date
1791
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure, carte d'identité

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°4

Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

Cote
L/157
 Date
1793-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
registre d'écrou, pièce comptable, passeport, texte officiel, liste nominative, rapport, registre, carte d'identité

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours : Police administrative et sûreté...
Résultat n°5

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

Cote
EDEPOT80 2I/2
 Date
1806-1979
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, passeport, carte d'identité, procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°6
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

3 lots 28 medias

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

Cote
3U/717
 Date
1831-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte à jouer, carte d'identité

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts...
Résultat n°7

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : cartes d'identité d'assurés sociaux [1937-1947] ; carnets de billets de visite et de consultations gratuites [1927-1932].

Cote
EDEPOT28 5Q/6
 Date
1859-1951
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°8

Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille JACQUART Eugène - MARIN Clémentine 21/07/1908 Paris 2ème, Livret de famille JACQUART Roger - RAULINE Victorine 30/06/1928 Paris 4ème, Livret militaire de MARIN Eugène Auguste né le 07/08/1851 à Angers, classe 1871, Livret militaire de Roger JACQUART 1941, Passeport de Jean Clément JACQUART 1953-1962, Timbres : Italie, Suisse, Allemagne, Carte d'identité nationale de Victorine RAULINE épouse LEGEARD 1980, Carte de priorité mutilé ou réformé de guerre RATP de Victorine LEGEARD, Livret avec différentes cartes : carte d'identité politique de Victorine LEGEARD 1966, carte d'adhérent CCAS de Paris de Victorine LEGEARD (sd), trois photographies, Passeport allemand de Henri RAULINE 1943, Livret de famille MARIN Eugène - BOUVET Clémentine 20/12/1886 Angers, Livret militaire de JACQUART Eugène Classe 1906, Carte d'identité de Roger JACQUART 1955, Faire-part de décès : JACQUART Eugène 1932 Paris (Seine), MARIN Clémentine veuve Noël JACQUART 1974 Gonesse (Val d'Oise), JACQUART Roger 1956 Paris (Seine), FAURE Berthe épouse Désiré JACQUART 1937 Paris (Seine), MARIN Eugène Auguste 1925 Clichy (Hauts-de-Seine), RAULINE Auguste 1967 Brevannes (Val-de-Marne), Carte du combattant Eugène JACQUART 1929, Fascicule de mobilisation Eugène JACQUART 1906, Carte d'identité Clémentine MARIN veuve JACQUART 1971, Photographies de la famille JACQUART - MARIN, Noir et blanc, couleur : portraits, couples, mariages, groupes militaires, photographies d'identité, groupes sportifs, groupes de pompiers, Une photographie sur métal, une photographie instantanée 1900 Exposition Universelle, un négatif.

Cote
65J/1
 Date
1871-1980
 Lieu
SEINE, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
passeport, carte, carte d'identité, document photographique

  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille...
Résultat n°9

VILLECONIN. - Livrets de famille [5 pièces].

Cote
EDEPOT13 1S/10
 Date
1881-1947
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Livrets de famille [5 pièces].
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Cote
EDEPOT17 2D/17
 Date
1883-1955
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, note, circulaire, acte civil public, certificat, pièce comptable, carte d'identité, document graphique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...
Résultat n°11

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Caisse de retraite : carnet nominatif des sommes versées, carnet d'enregistrement des cartes d'identités délivrées pour le paiement des retraites, affiches, instruction.

Cote
EDEPOT15 5Q/9
 Date
1887-1927
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
liste nominative, carte d'identité, affiche, circulaire

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Caisse de retraite : carnet...
Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Cote
EDEPOT76 2I/3
 Date
1888-1899
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°13

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune ; registres d'immatriculation des déclarations de résidence (1888-1908, 1921-1923), avis d'arrivée et de départ, récépissés de demandes de cartes d'identité, demandes de renseignements, une notice d'identité, un certificat de changement de résidence, trois cartes d'identité (1926 - 1942).

Cote
EDEPOT77 2I/3
 Date
1888-1942
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
passeport, carte d'identité, registre

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°14

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

Cote
EDEPOT19 2I/4
 Date
1893-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
registre matricule, circulaire, carte d'identité, brochure, correspondance, permis, document photographique, titre de séjour

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°15

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).

Cote
EDEPOT48 2I/1
 Date
1894-1939
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre matricule, carte d'identité, registre

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation...
Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Registre d'immatriculation des étrangers résidant dans la commune : six registres à souche de récépissés (1899 - 1931).

Cote
EDEPOT76 2I/4
 Date
1899-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°17

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

Cote
EDEPOT48 2I/2
 Date
1902-1964
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre matricule, carte d'identité, circulaire, registre des entrées et des sorties, correspondance

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...
Résultat n°18
Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire au sein de l'ambulance 209.

62 medias

Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire au sein de l'ambulance 209.
Cote
32NUM51/178-238
 Date
1903-1946
 Lieu - Type de document
livret militaire, carte d'identité, certificat, laissez-passer, chanson, correspondance

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds JAMBON
  • Lucien Jules Alexandre JAMBON
  • Documents de Lucien Jules Alexandre JAMBON, gestionnaire...
Résultat n°19

CORBEIL. - Papiers de la famille CHEVALLIER : carte d'ancien combattant (1934), carte d'identité (1943), livrets de famille (1906 et 1920), lettres attestant une pension d'invalidité, la médaille militaire, la médaille d'honneur du travail (1910-1950). Papiers de la famille VERNEAU : carte d'identité (1956), livret de famille (1887), lettre de concession de sépulture (1953). Carnet à souche de tickets de cinéma pour la projection des films le Cirque et Visage de Moscou, organisée par le Comité France-URSS de Corbeil-Essonnes. [novembre 1947] [don]

Cote
1J/732
 Date
1906-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte d'identité, carte, acte authentique, dossier de pension, document audiovisuel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Papiers de la famille CHEVALLIER : carte...
Résultat n°20

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs des personnes proposées, déclarations des familles, enquêtes sur les postulants et leurs familles, circulaires, correspondance, dépenses, statistiques pour 1909, 7 pièces d'identité, dossiers CHAUVET, THIERCELIN, TOURNEUX.

Cote
EDEPOT19 5Q/8
 Date
1907-1961
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste nominative, déclaration, circulaire, correspondance, statistique, pièce comptable, carte d'identité, dossier médical

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance...