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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEPOT76 2I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)

    Date

    1990

    Cote

    1945W/136

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/07/1991 - 30/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    1837W/111

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (21 mars - 1er juin 1979)

    Date

    1979

    Cote

    1945W/88

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (30 avril - 3 juillet 1974)

    Date

    1974

    Cote

    1945W/69

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

    Date

    1883-1955

    Cote

    EDEPOT17 2D/17

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    18FI/1973

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
  8. Résultat n°8

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (21 mai - 7 septembre 1968)

    Date

    1968

    Cote

    1945W/49

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (18 juillet - 29 septembre 1958)

    Date

    1958

    Cote

    1945W/8

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Retraites : carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le payement des retraites.

    Date

    1921-1922

    Cote

    EDEPOT25 5Q/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (08/04/1982 - 27/05/1982).

    Date

    1982

    Cote

    1837W/45

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (1er août - 13 septembre 1988)

    Date

    1988

    Cote

    1945W/124

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (08/06/1976 - 05/07/1976).

    Date

    1976

    Cote

    1837W/5

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale d'épargne : un livret national d'identité au nom de Maria-Anna Pfund (1917 - 1919).

    Date

    1917-1919

    Cote

    EDEPOT84 4Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (25/06/1986 - 23/07/1986).

    Date

    1986

    Cote

    1837W/73

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/01/1992 - 10/03/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/114

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (15/06/1989 - 10/07/1989).

    Date

    1989

    Cote

    1837W/95

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (16/09/1981 - 08/12/1981).

    Date

    1981

    Cote

    1837W/42

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (16 mai - 7 juin 1989)

    Date

    1989

    Cote

    1945W/131

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (05/03/1988 - 18/04/1988).

    Date

    1988

    Cote

    1837W/85

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (29/10/1987 - 18/01/1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1837W/83

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (4 décembre 1986 - 20 mars 1987)

    Date

    1986-1987

    Cote

    1945W/117

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mai - 12 octobre 1990)

    Date

    1990

    Cote

    1945W/138

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/04/1980 - 06/06/1980).

    Date

    1980

    Cote

    1837W/32

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (2 juin - 27 juillet 1979)

    Date

    1979

    Cote

    1945W/89

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (8 - 27 juin 1989)

    Date

    1989

    Cote

    1945W/132

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bordereaux de transmission de la préfecture de Seine-et-Oise : au sous-préfet de CORBEIL, 1958-1964, au préfet de l'Essonne, 1964-1965 ; lettres du préfet aux maires de l'arrondissement de CORBEIL, 1958-1964. Cartes d'identité : échantillon, 1966.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1223W/20

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Bordereaux de transmission de la préfecture de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (16/06/1993 - 21/07/1993).

    Date

    1993

    Cote

    1837W/124

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (13/03/1990 - 24/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    1837W/100

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (27/04/1992 - 09/06/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/116

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (16/02/1987 - 31/03/1987).

    Date

    1987

    Cote

    1837W/77

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  32. Résultat n°32
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    18FI/1978

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
  33. Résultat n°33

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (15 septembre - 3 décembre 1986)

    Date

    1986

    Cote

    1945W/116

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (03/10/1988 - 22/12/1988).

    Date

    1988

    Cote

    1837W/90

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites civiles et militaires : circulaire de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, 2 affiches 'Majoration de rentes viagères' (1911) (35 x 55 cm), cahier d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le paiement des pensions militaires [7 pages remplies], extraits d'inscription de rente (2 pièces).

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEPOT19 5Q/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (18 avril - 6 août 1991)

    Date

    1991

    Cote

    1945W/142

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (10 juin - 13 juillet 1961)

    Date

    1961

    Cote

    1945W/21

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (26 août 1976 - 17 janvier 1977)

    Date

    1976-1977

    Cote

    1945W/78

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (07/03/1980 - 26/04/1980).

    Date

    1980

    Cote

    1837W/31

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (28/05/1985 - 26/06/1985).

    Date

    1985

    Cote

    1837W/65

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)