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362 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Date

1888-1899

Cote

EDEPOT76 2I/3

Résultat n°2

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)

Date

1990

Cote

1945W/136

Résultat n°3

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/07/1991 - 30/09/1991).

Date

1991

Cote

1837W/111

Résultat n°4

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (21 mars - 1er juin 1979)

Date

1979

Cote

1945W/88

Résultat n°5

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (30 avril - 3 juillet 1974)

Date

1974

Cote

1945W/69

Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Date

1883-1955

Cote

EDEPOT17 2D/17

Résultat n°7
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

Date

1953

Cote

18FI/1973

Résultat n°8

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (21 mai - 7 septembre 1968)

Date

1968

Cote

1945W/49

Résultat n°9

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (18 juillet - 29 septembre 1958)

Date

1958

Cote

1945W/8

Résultat n°10

SOUZY-LA-BRICHE. - Assistance et prévoyance. - Retraites : carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le payement des retraites.

Date

1921-1922

Cote

EDEPOT25 5Q/1

Résultat n°11

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (08/04/1982 - 27/05/1982).

Date

1982

Cote

1837W/45

Résultat n°12

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (1er août - 13 septembre 1988)

Date

1988

Cote

1945W/124

Résultat n°13

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (08/06/1976 - 05/07/1976).

Date

1976

Cote

1837W/5

Résultat n°14

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale d'épargne : un livret national d'identité au nom de Maria-Anna Pfund (1917 - 1919).

Date

1917-1919

Cote

EDEPOT84 4Q/2

Résultat n°15

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (25/06/1986 - 23/07/1986).

Date

1986

Cote

1837W/73

Résultat n°16

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/01/1992 - 10/03/1992).

Date

1992

Cote

1837W/114

Résultat n°17

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (15/06/1989 - 10/07/1989).

Date

1989

Cote

1837W/95

Résultat n°18

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (16/09/1981 - 08/12/1981).

Date

1981

Cote

1837W/42

Résultat n°19

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (16 mai - 7 juin 1989)

Date

1989

Cote

1945W/131

Résultat n°20

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (05/03/1988 - 18/04/1988).

Date

1988

Cote

1837W/85