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  1. Résultat n°1

    Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Date

    1815-1850

    Cote

    39J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives, procès-verbaux, 1857, 1863, 1869, 1871-1898. Deux cartes d'électeur pour l'élection d'un député, trois bulletins de vote. Résultats de 1889 et deux listes d'émargement.

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEPOT22 1K/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEPOT26 2I/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  7. Résultat n°7

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT32 1K/12

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Cartes...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEPOT7 1K/4

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cartes d'électeurs - Lisses : 2 cartes d'électrices, 1 carte d'électeur (1945); Boissy-sous-Saint-Yon : 4 cartes d'électeurs au nom d'Anésine, Paulin Leclère (1895, 1898, 1901, 1910).

    Date

    1895-1945

    Cote

    1J/850

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Cartes d'électeurs - Lisses : 2 cartes d'électrices,...
  10. Résultat n°10

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/12

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT19 1K/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  15. Résultat n°15

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Dispositions du code électoral : deux affiches (1913, sans date). Plusieurs cas de contentieux électoral (1965, 1968). Echantillon de cartes d'électeurs (1900 - 1958).

    Date

    1900-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/15

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Dispositions...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

    Date

    1933-1943

    Cote

    EDEPOT28 1K/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal et chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur de première catégorie (1 pièce), affiches (4), listes des candidats aux élections du 14 décembre 1945.

    Date

    1906-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

    Date

    1775-1827

    Cote

    30J/112

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cartes électorales

    Date

    1992-1997

    Cote

    91J/4

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Personne
    • Cartes
    • Cartes électorales

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune

    Date

    1950-1994

    Cote

    91J/145

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Famille de Philippe Maillard-Brune
    • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune
    • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  21. Résultat n°21

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Perdsonnel communal, nomination de garde secondaires et temporaires, gardes messiers, gardes vignes, gardes champêtres : arrêtés du préfet, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1853 - 1924). Nomination d'un cantonnier : arrêté du maire, lettres de candidatures (1933 - 1939).

    Date

    1853-1939

    Cote

    EDEPOT20 2K/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Perdsonnel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Décisions et actions

    Date

    1811-1983

    Cote

    98J/187

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • DOURDAN
    • Vie locale
    • Politique et administration
    • Politique locale
    • Décisions et actions

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  23. Résultat n°23

    VILLECONIN. - Elections : cartes d'électeurs.

    Date

    1930-1960

    Cote

    EDEPOT13 1K/16

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : cartes d'électeurs.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Avis d'inscription et avis de changement de commune d'inscription (1965 - 1966), cartes d'électeur annulées [échantillon] ; mise à jour de la liste électorale : fiches individuelles (1979 - 1989) ; révision des listes électorales : registre des réclamations (1964).

    Date

    1964-1989

    Cote

    EDEPOT80 1K/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Avis d'inscription...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)