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25 résultats

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  1. Résultat n°1

    Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Date

    1815-1850

    Cote

    39J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives, procès-verbaux, 1857, 1863, 1869, 1871-1898. Deux cartes d'électeur pour l'élection d'un député, trois bulletins de vote. Résultats de 1889 et deux listes d'émargement.

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEPOT22 1K/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

    Date

    1935-1960

    Cote

    982W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections diverses : circulaires, affiches, avis d'inscription, de radiation et d'exclusion, extraits de casiers judiciaires, protestations, loi du 29 juillet 1913 modifiée relative au secret du scrutin, à la liberté du vote et à la sincérité des opérations électorales (2 affiches 55 x 76 cm), cartes d'électeurs (8 pièces).

    Date

    1879-1962

    Cote

    EDEPOT19 1K/15

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

    Date

    1932-1967

    Cote

    73J/145

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEPOT26 2I/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  7. Résultat n°7

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT32 1K/12

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Cartes...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEPOT7 1K/4

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cartes d'électeurs - Lisses : 2 cartes d'électrices, 1 carte d'électeur (1945); Boissy-sous-Saint-Yon : 4 cartes d'électeurs au nom d'Anésine, Paulin Leclère (1895, 1898, 1901, 1910).

    Date

    1895-1945

    Cote

    1J/850

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Cartes d'électeurs - Lisses : 2 cartes d'électrices,...
  10. Résultat n°10

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Documentation et pièces personnelles. - Documents personnels : photographies : - GOURNAY/ARONDE, Clocher (restauration), 19 mai 1955 ; - ATTICHY, garage LAURADOUX et fils (travaux) ; - ARMANCOURT, pavillon en briques ; - dépliant sur le bassin, port autonome de MARSEILLE, et cartes postales. ; - carte de la pension de famille ZELLI'S farm à VARENNES-JARCY ; - photographie noir et blanc de M. DELHOUME ; - carte d'électeur de (Marguerite) DELHOUME.

    Date

    1955

    Cote

    28J/1211

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Documentation et pièces personnelles. - Documents personnels...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  12. Résultat n°12

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/12

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT19 1K/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  15. Résultat n°15

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Dispositions du code électoral : deux affiches (1913, sans date). Plusieurs cas de contentieux électoral (1965, 1968). Echantillon de cartes d'électeurs (1900 - 1958).

    Date

    1900-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/15

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Dispositions...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Cartes nominatives d'électeurs.

    Date

    1933-1943

    Cote

    EDEPOT28 1K/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal et chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur de première catégorie (1 pièce), affiches (4), listes des candidats aux élections du 14 décembre 1945.

    Date

    1906-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

    Date

    1775-1827

    Cote

    30J/112

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cartes électorales

    Date

    1992-1997

    Cote

    91J/4

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Personne
    • Cartes
    • Cartes électorales

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune

    Date

    1950-1994

    Cote

    91J/145

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Famille de Philippe Maillard-Brune
    • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune
    • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)