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758 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

Cote
1523W/1022
 Date
1970-1978
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
plan, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°4

Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de Courcourronnes : cahier des prescriptions spéciales, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, plan de situation, examen du sous-sol, notice explicative (1970). - Route nationale 7, avant-projet sommaire : notice explicative, plans et profil en long et en travers, plan de situation (1971).

Cote
1776W/329
 Date
1970-1971
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, avant-projet, cahier des charges

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de...
Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

Cote
EDEPOT26 4M/1
 Date
1937-1964
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°6

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Cote
1786W/43
 Date
1969-1975
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°9

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Cote
1786W/120
 Date
1971-1974
 Lieu
NOZAY
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

Cote
3U/856
 Date
1849
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2450
 Date
1864-1865
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°12

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

Cote
1786W/73
 Date
1971-1979
 Lieu
IGNY
 Type de document
cahier des charges, règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°13

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2451
 Date
1865-1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°14

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Cote
EDEPOT18 1R/4
 Date
1845-1900
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance concernant l'installation d'un autel, (1973) ; travaux d'installation d'une horloge : correspondance, devis, (1971) ; restauration de la voute en bois de la nef : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, (1959-1969) ; restauration des vitraux : correspondance, note, (1953-1960) ; correspondance concernant la restauration intérieure, (1950-1954) . SAINT-VRAIN, église. - Réféction des trottoirs place de l'église : correspondance, plans, (1973) ; restauration des façades, travaux de charpente et couverture : correspondance, devis, marché, cahier des prescriptions spéciales, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état des travaux, mémoires concernant les travaux avec plan, quatre photographies noir et blanc, (1968-1972)

Cote
1798W/34
 Date
1953-1973
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN
 Type de document
cahier des charges, document photographique, pièce comptable, rapport, plan

  • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance...
Résultat n°16

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Cote
1786W/44
 Date
1965-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2495
 Date
1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°18

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2448
 Date
1860-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°19

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1110
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, convention, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°20

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

Cote
1786W/149
 Date
1973-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°21

VIRY-CHATILLON, églises Saint-Denis et Saint-Etienne. - Travaux de restauration intérieure, achèvement, maçonnerie, menuiserie, éléctricité, chauffage : correspondance, devis, marchés, cahier des prescriptions spéciales, procès-verbaux de récéption définitive, mémoires concernant les travaux, plans, (1974-1976) ; travaux de restauration intérieure 2eme tranche, escalier, maçonnerie, charpente, vitraux : correspondance, devis, marchés, cahier des prescriptions spéciales, demande de subvention, mémoire récapitulatif général, mémoires concernant les travaux, plans, une photographie noir et blanc, (1972-1975)

Cote
1798W/40
 Date
1972-1976
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
cahier des charges, document photographique, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

  • VIRY-CHATILLON, églises Saint-Denis et Saint-Etienne....
Résultat n°22

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de fer : rapport d'ingénieur, 1912 ; rapport du conseil d'arrondissement,1912 ; avenant au cahiers des charges des concessions, 1931.

Cote
EDEPOT32 2O/6
 Date
1912-1931
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°23

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Cote
1786W/138
 Date
1973-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, contrat, compte rendu, statut d'association, pièce comptable, permis de construire

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°24

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1100
 Date
1984-1986
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°25

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Cote
3U/850
 Date
1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Cote
A/1117
 Date
1571-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...
Résultat n°27

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Cote
48J/236
 Date
1836-1921
 Lieu
DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, compte financier

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
Résultat n°28

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

Cote
986W/88
 Date
1943-1961
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...
Résultat n°29

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

Cote
2541W/102
 Date
1993-2004
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
avant-projet, plan, compte rendu, marché public, rapport, cahier des charges, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°30

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

Cote
3U/957
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°31

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Cote
2O/1281
 Date
1927-1938
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, règlement, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°32

Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

Cote
1632W/102
 Date
1990-1998
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan, cahier des charges

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
Résultat n°33

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°34

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2479
 Date
1896
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°35

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/880
 Date
1867
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°36

PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes de vente, d'adjudication, de mariage, d'échange, de partage, acquêt, cahier des charges, quittance, concession de cimetière.

Cote
48J/151
 Date
1819-1910
 Lieu
DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes...
Résultat n°37

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/876
 Date
1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°38

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières, cahier des préscriptions spéciales, fiches de cession, plan de masse (1965), plan de répartition foncière, projet et plan définitif de division (1966, 1967), plans des ilôts (1968), (1965-1969). Zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, Le plateau, dossier des géomètres : contrat de géomètre, arrêté de création de ZAC, pièces comptables, plan de trésorerie détaillé (1977-1982).

Cote
1786W/50
 Date
1965-1982
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°39

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°40

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

Cote
1795W/16
 Date
2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°41

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1890).

Cote
3U/917
 Date
1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°42

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1902).

Cote
3U/939
 Date
1902
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°43

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2445
 Date
1853-1854
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°44

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires, de 4 classes maternelles et d'une cantine : convention de concession entre la Semeaso et la commune de NOZAY, pièces contractuelles, règlements, correspondance, plans (1972-1975). Zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction de 30 pavillons : permis de construire, règlement de chantier, cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, plans (1970-1978).

Cote
1786W/114
 Date
1970-1978
 Lieu
NOZAY
 Type de document
convention, cahier des charges, règlement, pièce comptable, plan d'urbanisme, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...
Résultat n°45

Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

Cote
1345W/562
 Date
1929-1938
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...
Résultat n°46

Usine d'incinération LISSES : correspondance, dépliants, demande de permis de construire, plans, cahier des charges de cession, convention valant promesse de cession, comptes-rendus de réunion (1988). Préfecture de la région parisienne groupe activités : statistiques des agréments localisés, correspondance (1974). Centre urbain Butte creuse à EVRY : compte-rendu de réunion, plan, esquisse programmation place du marché, schémas, hypothèses d'aménagements (1984-1988). LISSES, fête du lac. - Promotion de l'évènement : plans, cartes, dépliants, tarifs publicité, budget prévisionnel, bilan, modifications du spectacle, articles de presse, statuts de l'association (1988 - 1990)

Cote
1776W/170
 Date
1974-1990
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
statistique, correspondance, cahier des charges, compte rendu, plan, budget, coupure de presse

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Usine d'incinération LISSES : correspondance, dépliants,...
Résultat n°47

EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école la Communale : correspondance, notes, pièces jointes, plans, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), devis, (1981) ; parking d'intérêt régional (PIR) : requêtes n° 2763 et 5285 de l'entreprise Guerra-Tarcy auprès du tribunal administratif de Versailles (1979).

Cote
1523W/2124
 Date
1979-1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école...
Résultat n°48

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/891
 Date
1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°49

ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

Cote
24J/40/1
 Date
1927-1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, cahier des charges

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
Résultat n°50

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à la société civile immobilière (SCI) les Maisons de Saint-Michel (lot D) (1984), la société civile immobilière (SCI) Square de l'Orme (lot F) (1984), la société civile immobilière (SCI) Villages d'Ile-de-France Réalisation (lot G) (1984), la société civile immobilière (SCI) la Plaine de Saulx (lot H) (1988), Immoball BTP (lot C n° 1327, 1344, 814) (1986), dans le lotissement du Hameau de la Fontaine de l'Orme : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1115
 Date
1984-1988
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°51

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Construction de l'Hôtel de ville : devis, cahier des charges, correspondance, extraits de délibérations, 1934-1937 [1] ; mémoires, certificats et mandats de paiement, 1935-1939 [2].

Cote
2O/1223
 Date
1934-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Construction...
Résultat n°52

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2498
 Date
1928-1934
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°53

JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier de charges, actes de vente, d'adjudication, obligations, prêts, correspondance.

Cote
48J/79
 Date
1920-1935
 Lieu
DOURDAN Commune, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier...
Résultat n°54

BOISSY-LA-RIVIERE, église. - Installation d'un paratonnerre : correspondance, devis, (1973) ; projet d'aménagement du choeur : correspondance, plans, (1973) ; projet de restauration de l'église et du clocher : correspondance, devis descriptif et estimatif, plans, (1971-1972) ; Installation du chauffage par l'entreprise Promotherm : correspondance, plan, (1973) ; correspondance relative au projet d'aménagement intérieur de l'église, (1958-1961) ; correspondance relative aux travaux d'éléctrification, (1961-1965) ; restauration du choeur et du clocher , travaux de maçonnerie et de couverture, restauration des vitraux : correspondance, devis descriptif et estimatif, marché, cahier des prescriptions spéciales, mémoire concernant les travaux, plans, (1972-1975)

Cote
1798W/5
 Date
1958-1975
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

  • BOISSY-LA-RIVIERE, église. - Installation d'un paratonnerre...
Résultat n°55

EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif tous corps d'état, plans.

Cote
20J/149
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier...
Résultat n°56

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de voirie et réseaux divers (VRD), signalisation, création et entretien d'espaces verts dans les secteurs de Roméro, de la Besace, du Stade et du Marquis de Raie : correspondance, notes, pièces jointes, plan financier, devis, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des charges des clauses techniques particulières (CCTP), cahier dses prescriptions communes de chantier (CPCC), acte d'engagement (AE), avant-projets sommaires (APS), plans.

Cote
1523W/1258
 Date
1984-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avant-projet, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de voirie et...
Résultat n°57

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

Cote
18J/9
 Date
1963
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
plan, cahier des charges

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

  • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...
Résultat n°58

MORSANG-SUR-ORGE. - Mairie, école.- Construction d'un groupe scolaire (école de filles et maternelle) : cahier des charges, devis, procès-verbaux, 1934 [1] ; certificats et mandats de paiement, honoraires, 1934 [2].

Cote
2O/957
 Date
1934
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Mairie, école.- Construction d'un...
Résultat n°59

Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.
Cote
2E69/450/24
 Date
dimanche 20 mars 1898
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...
Résultat n°60

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1888).

Cote
3U/911
 Date
1888
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°61

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Cote
2O/1365
 Date
1824-1938
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°62

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.- Projet : cahier des charges (12 juillet 1868), devis descriptif et estimatif pour l'établissement du lavoir pour vingt places (23 avril 1869), acte de vente (27 juin 1869) ; réparation : avis de secours (25 novembre 1869, 22 avril 1870), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1886-25 juin 1895), correspondance.

Cote
EDEPOT58 3N/1
 Date
1868-1895
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, avis, correspondance

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.-...
Résultat n°63

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot F ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 48 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E1 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, ANNULE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM PPP, secteur 3 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E2 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES BEAUX SITES, lot 35 BIS (1987-1989).

Cote
2401W/49
 Date
1987-1989
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...
Résultat n°64

SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

Cote
48J/186
 Date
1765-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, plan, affiche

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des...
Résultat n°65

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de la cuisine centrale : cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des charges des clauses techniques particulières (CCTP), marchés 93-169, 83-170, 83-171 et 81-172 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG), Milaprat, l'atelier de serrurerie Lhermite Brémond (ASLB), Gerca, la société centrale d'électricité (SCE), Guay, Lagant et la Société française d'applications et revêtements (SFAR).

Cote
1523W/2166
 Date
1983-1984
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...
Résultat n°66

Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture de chantier, rapport du B.E.T. sur équipements infrastructures de distribution d'eau, bordereau d'envoi, documentation, cahier des charges de cession de terrains et ses annexes, fiche de renseignements, plans.

Cote
1776W/356
 Date
1971-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, documentation, cahier des charges

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture...
Résultat n°67

Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'extraire la tourbe dans une partie du marais appartenant à la commune de Vert-le-Petit
Cote
GBR/1803
 Date
1850
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit...
Résultat n°68

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay). - Acquisition par Aimé-Stanislas Darblay, Paul Darblay et Alphonse Béranger d'un immeuble 137 rue Saint-Honoré (mars 1855) ; problèmes de mitoyenneté avec l'immeuble n°139 appartenent à monsieur Hertmann entrainant des travaux : compte de mitoyenneté, mémoires de travaux (1890-1891), actes notariés de l'immeuble n°139 afin de prouver des droits (1781-1896), vente de l'immeuble n°139 à Paul Darblay (1896), acquisition de l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre à Paris par Paul Darblay et Alphonse Béranger (juin 1879), 137 rue Saint-Honoré (juin 1879), 139 rue Saint-Honoré (juillet 1878) : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, inscriptions hypothécaires, inventaires aprés décès, testaments (1831-1879), travaux réalisés dans l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre, 156 rue de Rivoli, 137 et 139 rue Saint-Honoré : devis et mémoires de travaux de plomberie, de maçonnerie, d'installation du tout à l'égout, quatre plans sur calque (1891-1903).

Cote
78J/33
 Date
1781-1903
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay)....
Résultat n°69

GRANGES-LE-ROI (LES). - Maison d'école, agrandissement. - Acquisition d'un terrain : correspondance (1845-1846) ; demande de secours : correspondance (1845-1846) ; travaux : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux, plans, ordonnance, correspondance (1846-1859) (1845-1859).

Cote
EDEPOT45 4M/2
 Date
1845-1859
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan, texte officiel

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Maison d'école, agrandissement....
Résultat n°70

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1905).

Cote
3U/945
 Date
1905
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°71

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2444
 Date
1852
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°72

CHEVANNES. - Ecole, projet de construction d'une école mixte : délibération, devis estimatifs, plans (en couleurs), réglement des écoles primaires communales (1881-1882) ; reconstruction : cahier des charges, devis, correspondance (1913-1919) ; dégagement du groupe scolaire, déclaration d'utilité publique : arrêtés, délibération (1930-1938) ; bail consenti par M. Tas (1937).

Cote
EDEPOT53 4M/1
 Date
1881-1937
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
délibération, pièce comptable, plan, règlement, cahier des charges, correspondance, bail, déclaration

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Ecole, projet de construction d'une école...
Résultat n°73

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1878).

Cote
3U/896
 Date
1878
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°74

ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

Cote
986W/5
 Date
1940-1959
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bail, cahier des charges, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien,...
Résultat n°75

NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier (1978).

Cote
1786W/103
 Date
1978
 Lieu
NOZAY
 Type de document
cahier des charges, règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...
Résultat n°76

COURCOURONNES. - Pont Briard, construction au-dessus de l'autoroute A 6 : marché avec SOBEA, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), plans, (1982). EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux d'aménagement des espaces verts de la zone d'aménagement concerté (ZAC) d'Evry III : correspondance, notes, pièces jointes, marché 82-183 avec la SOFRAEVE, (1982-1986). FLEURY-MEROGIS. - Maison de retraite médicalisée, construction et mise en place des portes coupe-feu (lot n° 5, 7 et 9) par Yvroud : correspondance, notes, pièces jointes, marché, ordres de service, certificats de paiement, procès-verbaux de levées de réserves, (1984-1987).

Cote
1523W/1891
 Date
1982-1987
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, marché public, plan, procès-verbal

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Pont Briard, construction au-dessus...
Résultat n°77

SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1817), cahier des charges, baux, comptes, actes d'adjudications, de partages, d'obligation, de donation, de ventes, correspondance.

Cote
48J/189
 Date
1817-1938
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, bail, compte financier, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès,...
Résultat n°78

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er trimestre 1889).

Cote
3U/913
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°79

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, opération de relogement de personnes expropriées : dossiers classés par nom de propriétaire, permis de construire, cahier des charges de cession de terrain, règlement de chantier (1971-1974) ; vente de terrains par la Semeaso à la société Arjonari Prioux pour construction de dépôts : promesse de vente, compte-rendu des activités de la société (1973), règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, statuts de l'association syndicale de la ZAC (1969-1975).

Cote
1786W/127
 Date
1969-1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, compte rendu, règlement, permis de construire

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°80

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1908).

Cote
3U/952
 Date
1908
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...