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758 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

Cote
1523W/1022
 Date
1970-1978
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
plan, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°4

Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de Courcourronnes : cahier des prescriptions spéciales, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, plan de situation, examen du sous-sol, notice explicative (1970). - Route nationale 7, avant-projet sommaire : notice explicative, plans et profil en long et en travers, plan de situation (1971).

Cote
1776W/329
 Date
1970-1971
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, avant-projet, cahier des charges

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de...
Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

Cote
EDEPOT26 4M/1
 Date
1937-1964
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°6

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Cote
1786W/43
 Date
1969-1975
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°9

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Cote
1786W/120
 Date
1971-1974
 Lieu
NOZAY
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

Cote
3U/856
 Date
1849
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2450
 Date
1864-1865
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°12

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

Cote
1786W/73
 Date
1971-1979
 Lieu
IGNY
 Type de document
cahier des charges, règlement, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°13

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2451
 Date
1865-1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°14

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Cote
EDEPOT18 1R/4
 Date
1845-1900
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance concernant l'installation d'un autel, (1973) ; travaux d'installation d'une horloge : correspondance, devis, (1971) ; restauration de la voute en bois de la nef : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, (1959-1969) ; restauration des vitraux : correspondance, note, (1953-1960) ; correspondance concernant la restauration intérieure, (1950-1954) . SAINT-VRAIN, église. - Réféction des trottoirs place de l'église : correspondance, plans, (1973) ; restauration des façades, travaux de charpente et couverture : correspondance, devis, marché, cahier des prescriptions spéciales, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état des travaux, mémoires concernant les travaux avec plan, quatre photographies noir et blanc, (1968-1972)

Cote
1798W/34
 Date
1953-1973
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN
 Type de document
cahier des charges, document photographique, pièce comptable, rapport, plan

  • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance...
Résultat n°16

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Cote
1786W/44
 Date
1965-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2495
 Date
1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°18

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2448
 Date
1860-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°19

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1110
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, convention, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°20

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

Cote
1786W/149
 Date
1973-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°21

VIRY-CHATILLON, églises Saint-Denis et Saint-Etienne. - Travaux de restauration intérieure, achèvement, maçonnerie, menuiserie, éléctricité, chauffage : correspondance, devis, marchés, cahier des prescriptions spéciales, procès-verbaux de récéption définitive, mémoires concernant les travaux, plans, (1974-1976) ; travaux de restauration intérieure 2eme tranche, escalier, maçonnerie, charpente, vitraux : correspondance, devis, marchés, cahier des prescriptions spéciales, demande de subvention, mémoire récapitulatif général, mémoires concernant les travaux, plans, une photographie noir et blanc, (1972-1975)

Cote
1798W/40
 Date
1972-1976
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
cahier des charges, document photographique, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

  • VIRY-CHATILLON, églises Saint-Denis et Saint-Etienne....
Résultat n°22

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de fer : rapport d'ingénieur, 1912 ; rapport du conseil d'arrondissement,1912 ; avenant au cahiers des charges des concessions, 1931.

Cote
EDEPOT32 2O/6
 Date
1912-1931
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°23

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Cote
1786W/138
 Date
1973-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, contrat, compte rendu, statut d'association, pièce comptable, permis de construire

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°24

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1100
 Date
1984-1986
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°25

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Cote
3U/850
 Date
1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Cote
A/1117
 Date
1571-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...
Résultat n°27

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Cote
48J/236
 Date
1836-1921
 Lieu
DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, compte financier

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
Résultat n°28

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

Cote
986W/88
 Date
1943-1961
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...
Résultat n°29

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

Cote
2541W/102
 Date
1993-2004
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
avant-projet, plan, compte rendu, marché public, rapport, cahier des charges, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°30

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

Cote
3U/957
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°31

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Cote
2O/1281
 Date
1927-1938
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, règlement, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°32

Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

Cote
1632W/102
 Date
1990-1998
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan, cahier des charges

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
Résultat n°33

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°34

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2479
 Date
1896
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°35

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/880
 Date
1867
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°36

PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes de vente, d'adjudication, de mariage, d'échange, de partage, acquêt, cahier des charges, quittance, concession de cimetière.

Cote
48J/151
 Date
1819-1910
 Lieu
DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes...
Résultat n°37

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/876
 Date
1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°38

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières, cahier des préscriptions spéciales, fiches de cession, plan de masse (1965), plan de répartition foncière, projet et plan définitif de division (1966, 1967), plans des ilôts (1968), (1965-1969). Zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, Le plateau, dossier des géomètres : contrat de géomètre, arrêté de création de ZAC, pièces comptables, plan de trésorerie détaillé (1977-1982).

Cote
1786W/50
 Date
1965-1982
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°39

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°40

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

Cote
1795W/16
 Date
2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...