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2 084 résultats

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  1. Résultat n°1

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Service vicinal : arrêtés de mise en demeure (1854-1910), budgets et chapitres additionnels aux budgets (1911-1938).

    Date

    1854-1938

    Cote

    EDEPOT46 10/2

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Service vicinal : arrêtés...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Etudes et bilans : Le budget de 1973

    Date

    1973

    Cote

    GBR/803

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etudes et bilans : Le budget de 1973
  3. Résultat n°3

    Projet de loi de finances pour 1976 : présentation du budget de la culture sous forme de budget de programmes

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1137

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Projet de loi de finances pour 1976 : présentation...
  4. Résultat n°4

    Le budget de 1976

    Date

    1977

    Cote

    GBR/1400

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le budget de 1976
  5. Résultat n°5

    Le budget 1984 du conseil régional, Ile-de-France

    Date

    janvier 1984

    Cote

    GBR/2191

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le budget 1984 du conseil régional, Ile-de-France
  6. Résultat n°6

    Le budget 1988 : Département de l'Essonne

    Date

    février 1988

    Cote

    GBR/2376

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le budget 1988 : Département de l'Essonne
  7. Résultat n°7

    Le coût des travaux dans les résidences royales d'Ile-de-France entre 1528 et 1550. Tiré à part de Les chantiers de la Renaissance

    Auteur

    CHATENET, Monique

    Date

    1990

    Cote

    GBR/3614

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le coût des travaux dans les résidences royales d'Ile-de-France...
  8. Résultat n°8

    Budgets populaires en France au XVIIIe siècle. Tiré à part de RHES

    Auteur

    MORINEAU, Michel

    Date

    1972

    Cote

    GBR/4212

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Budgets populaires en France au XVIIIe siècle. Tiré...
  9. Résultat n°9

    Le budget de 1970

    Auteur

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/415

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le budget de 1970
  10. Résultat n°10

    Le budget de 1971

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/612

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le budget de 1971
  11. Résultat n°11

    Le budget de 1966

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/652

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le budget de 1966
  12. Résultat n°12

    Le budget de 1968

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/653

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le budget de 1968
  13. Résultat n°13

    Le budget de 1972

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/752

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le budget de 1972
  14. Résultat n°14

    Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900

    Auteur

    MELON, Jacqueline

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3295

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900
  15. Résultat n°15

    Budget voté pour 1968 (section Equipement)

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/58

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Budget voté pour 1968 (section Equipement)
  16. Résultat n°16

    L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVème plan 1962-1965

    Date

    mars 1965

    Cote

    INQUARTO/114

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'aide financière du district aux collectivités de...
  17. Résultat n°17

    Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios

    Date

    septembre 1969

    Cote

    INQUARTO/278

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Contribution à l'analyse financière des budgets communaux...
  18. Résultat n°18

    Etudes des moyens informatiques à adapter aux nouvelles structures administratives des services chargés du relogement des mal logés en région parisienne, rapport de fin d'étude

    Date

    mars 1968

    Cote

    INQUARTO/283

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etudes des moyens informatiques à adapter aux nouvelles...
  19. Résultat n°19

    Projet de loi portant règlement définitif du budget 1969

    Date

    1970

    Cote

    INQUARTO/432

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi portant règlement définitif du budget...
  20. Résultat n°20

    Projet de loi portant règlement définitif du budget 1970

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/461

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi portant règlement définitif du budget...
  21. Résultat n°21

    Taxes sur le chiffre d'affaires

    Date

    15 juin 1969

    Cote

    INQUARTO/470

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Taxes sur le chiffre d'affaires
  22. Résultat n°22

    Comptes culturels de la nation. - Tome 1 : Dépenses des administrations centrales.

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/523/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Comptes culturels de la nation. - Tome 1 : Dépenses...
  23. Résultat n°23

    Comptes culturels de la nation. - Tome 2 : Dépenses des départements.

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/523/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Comptes culturels de la nation. - Tome 2 : Dépenses...
  24. Résultat n°24

    Projet de loi portant règlement définitif du budget de 1971 Tome 1.

    Date

    1972

    Cote

    INQUARTO/593/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi portant règlement définitif du budget...
  25. Résultat n°25

    Projet de loi portant règlement définitif du budget de 1971 Tome 2.

    Date

    1972

    Cote

    INQUARTO/593/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi portant règlement définitif du budget...
  26. Résultat n°26

    Inventaire des archives de l'hôpital de Bligny Archives du service comptabilité-accueil. 3/3

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/2195

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des archives de l'hôpital de Bligny Archives...
  27. Résultat n°27

    VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fabrique : délibérations (1805-1906) ; inventaire des objets (1932) ; statistiques de la population pratiquante (1962) ; budget (1906) ; factures (1902-1904).

    Date

    1805-1962

    Cote

    1J/126

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fabrique : délibérations...
  28. Résultat n°28

    VALPUISEAUX. - Fabrique : budgets et comptes (1892-1901).

    Date

    1892-1901

    Cote

    1J/267

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VALPUISEAUX. - Fabrique : budgets et comptes (1892-1901)....
  29. Résultat n°29

    SACLAY. - ASTRUC, Louis, propriétaire d'un moulin : comptes de sa gestion des recettes et dépenses de Saint-Cyr, requête à propos de son moulin [an VIII-an XIII] (1799/1800-1804/1805). [acquisition 147]

    Date

    1799-1805

    Cote

    1J/457

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SACLAY. - ASTRUC, Louis, propriétaire d'un moulin :...
  30. Résultat n°30

    CHEPTAINVILLE. - Délibérations du conseil de fabrique de l'église Saint-Martin, recettes et dépenses de la paroisse (1833-1905), inventaire des meubles et effets de l'église (1862) : un registre.

    Date

    1833-1905

    Cote

    1J/769

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHEPTAINVILLE. - Délibérations du conseil de fabrique...
  31. Résultat n°31

    Budget de la fabrique, [1843-1904].

    Date

    1843-1904

    Cote

    8J/8

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Budget de la fabrique, [1843-1904].

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  32. Résultat n°32

    DOMMERVILLE (paroisse). Budget de la fabrique, [1861-1918].

    Date

    1861-1918

    Cote

    10J/3

    • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

    • DOMMERVILLE (paroisse). Budget de la fabrique, [1861-1918]....

    Producteur :

    PAROISSE DE DOMMERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1892

    Cote

    17J/1

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1893

    Cote

    17J/2

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1894

    Cote

    17J/3

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1895

    Cote

    17J/4

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1907

    Cote

    17J/5

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1912

    Cote

    17J/6

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1913

    Cote

    17J/7

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1914

    Cote

    17J/8

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1915

    Cote

    17J/9

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1916

    Cote

    17J/10

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1917

    Cote

    17J/11

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1918

    Cote

    17J/12

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1918

    Cote

    17J/13

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1919

    Cote

    17J/14

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1919

    Cote

    17J/15

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1920

    Cote

    17J/16

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1921

    Cote

    17J/17

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1922

    Cote

    17J/18

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1925

    Cote

    17J/19

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

    Date

    1959-1963

    Cote

    18J/5

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  53. Résultat n°53

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

    Date

    1847-1881

    Cote

    27J/63

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - DU COUDRAY [166 pièces] : succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, état de pièces de procédure (1828) ; pièces personnelles de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, dont exposé au Préfet d'Eure-et-Loire (an XII-1826) [1803/1804-1826] ; succession de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY [seconde épouse de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG] : partage (1834) ; livrets, recettes et dépenses (1836-1839) ; estimation des biens (1880) ; livre de comptes des baux passés à la ferme du SAUSSAY, à la ferme de VAUGELAN, au moulin de BROU, au moulin de MOUSSEAU [tenue des recettes, bordereau de comptes, état des récoltes, correspondance] (1813-1817) ; jugement civil qui ordonne la délivrance de l'usufruit légniel de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY (1828), veuve ASTORGUE (1828) ; renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY, épouse ASTORGUE (an VII) [1798/1799] ; vente de Gabrielle Gertrude CHARROTTIER à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG de cinq hectares cinquante neuf ares cinquante deux centiares de terres et pré en aulnaie à FONTAINE, BOISSY-LA-RIVIERE et ABBEVILLE, correspondance (1826) ; estimation de la maison de BLONDIN [s. d.] ; comptabilité domestiques : comptes de la comtesse d'ASTORG (1818-1819) ; comptabilité générale : comptes et notes d'ouvriers (1834), calcul de nouvelles bases de repartement pour les communes (1807) ; convention entre 1823 ; COUDRAY Charles Elisabeth Jacques (du) et le sieur BESSON, maître carrier : convention entre François MILLET, cultivateur, et Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (1823), convention entre le sieur BESSON, maître carrier, et la comtesse ASTORG (1834) ; notes relatives aux baux des fermes et moulins des domaines (an XIII-1818) [1804/1805-1818] ; arrêtés de comptes (an XI) [1802/1803] ; bulletin d'enregistrement de la Direction générale des Ponts et Chaussées (1810) ; quittances et bulletins d'enregistrement (1815-1817) ; quittances de Toulon (1816) ; quittances d'ouvrages (1831) ; mémoires de travaux et journées (1745, 1806, 1831) ; comptes (1826-1827) ; factures (1802-1831) ; reconnaissances de dettes (1811-1825) ; contentieux : affaire LAURENT (an XI) [1802/1803] ; affaire LAURY (1810) ; affaire MALLARD (1814-1824).

    Date

    1745-1880

    Cote

    30J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  55. Résultat n°55

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [124 pièces] : contrat de mariage entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et Elisabeth Marie de GRASSIN [premières noces] (15 juin 1789) ; séparation de biens (1792) ; rétablissement de la communauté (1793) ; testament de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (6 vendémiaire an VII) [28 septembre 1798] ; délivrance de legs (an IX) [1800/1801] ; inventaire des biens au décès de son épouse (an IX) [1800/1801] ; inventaires des meubles, effets et objets mobiliers (an X) [1801/1802] ; liquidation et partage de la succession et communauté (an X) [1801/1802] ; usufruit et donation d'Elisabeth Marie GRASSIN à son mari (an VIII) [1799/1800] ; partage d'usufruit entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et sa fille (an XI-1813) [1802/1803-1813] ; tutelle : élection et enregistrement de nomination de tuteur adhoc pour Adèle Félix Françoise d'ASTORGUE (an IX) [1800/1801] ; succession de Madame veuve de GRASSIN : quittances de sommes payées en l'acquit de sa succession (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802] ; inventaire et liquidation en partage : états des recettes et des dépenses (1791-1794) ; procurations au profit de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (1792, an VIII) [1792, 1799/1800] ; succession de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE : renseignements généraux sur ses recettes et dépenses : états de situations (1815-1816) ; états sommaires des biens immeubles et leurs produits (1817) ; quittances de droits (1828) ; quittances de son épouse (1828-1834) ; messes (1830-1834) ; correspondance (1816-1822) ; extrait de la liste des émigrés (an IX) [1800/1801] ; attestation de civisme (an II) [1793/1794] ; pièces personnelles diverses dont quatre tableaux généalogiques, [fin XVIIIème siècle-début XIXème siècle].

    Date

    1789-1834

    Cote

    30J/9

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  56. Résultat n°56

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [231 pièces] : comptabilité générale : livres de comptes (1828-1841) ; livre des recettes et des dépenses (1821-1827) ; mémoires de travaux et d'ouvrages ; états d'ouvrages, de dépenses et de journées ; factures de dépenses domestiques ; correspondance (1818-1840).

    Date

    1818-1841

    Cote

    30J/11

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  57. Résultat n°57

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [297 pièces] : comptabilité, obligations et reconnaissances pour prix souscrites par le comte d'ASTORG (1789-1793) ; tableau de situation de budget, état général des recettes et des dépenses ; état des locations ; impositions de la maison de PARIS (1807-1821) ; quittances (1829-1839).

    Date

    1789-1839

    Cote

    30J/13

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  58. Résultat n°58

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [99 pièces dont 8 liées] : pièces personnelles : correspondance, mémoire relatif aux cadets gentilhommes dans le régiment de GRASSIN, quittances (1747-1780) ; vente par la veuve de Simon Claude GRASSIN (1776) ; convention entre le sieur GRASSIN et les locataires de SAINT-CYR, correspondance, procuration de la veuve GRASSIN à son gendre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, vente du sieur BALINCOURT à Simon Claude GRASSIN de la terre et seigneurie de SAINT-CYR, séparation des biens du couple GRASSIN, alliance de VION de TESSANCOURT : reprise des terres et seigneurie de MAISONCELLES par dame GRASSIN, inventaire des biens et effets du couple à la requête de la dame GRASSIN, disposition de la sentence arbitrale Denis Jean, marquis de MAUROY [épouse Catherine GRASSIN], et de la veuve GRASSIN, sa belle-mère (1768-an VIII) [1768-1799/1800] ; comptabilité domestique : registre de comptes des recettes et dépenses du couple GRASSIN (1800-1837) ; factures et dépenses diverses effectuées sur PARIS (1813-1841).

    Date

    1747-1837

    Cote

    30J/35

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  59. Résultat n°59

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [241 pièces dont 7 liées] : comptabilité générale : état des cens dus au sieur GRASSIN [s. d., avant 1789] ; feuilles détachées d'un livre de compte tenu par Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT (1746-1753) ; comptes et correspondance (1776-1789) ; comptes de Simon Claude GRASSIN (1749-1754) ; comptes d'Antoine CHAUVEAU (1789- an III) [1789-1794/1795] ; livret ou compte à rendre au sieur Simon Claude GRASSIN (1754-1757) ; compte ouvert tant en dépenses qu'en recettes de la veuve de Simon Claude GRASSIN et reconnaissance (1774-1787) ; comptes du sieur Antoine Marie CHAUVEAU relatif aux biens de dame et sieur GRASSIN : état des parties de rente sur l'hôtel de ville, reconnaissance, reçus, correspondance, état des recettes et des dépenses (1791-an VII) [1791-1798/1799] ; note relative au compte du sieur GRASSIN [s. d.] ; reconnaissance de Pierre Isidore FOYE, négociant (1789) ; reconnaissance de dettes du sieur Nicolas HERICOURT, marchand ébéniste (1775) ; reconnaissance de fermiers (1781, 1788) ; billet du sieur et dame GRASSIN pour paiement (1784) ; déclarations de cens (1770-1772) ; constitution de rente de Catherine DESROCHES, veuve d'Etienne DUCHESNE, au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN (1778) ; constitution de rente de trois cent livres due par la veuve GRASSIN à la veuve d'Etienne DUCHESNE (1779) ; remboursement d'Anastase DUCHESNE à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1791) ; cession de rente à par la veuve GRASSIN à Louis HUREAU, manoeuvre (1778) ; bail à de dame GRASSIN à Louis HUREAU d'une maison (1774) ; bail de Simon Claude GRASSIN à Claude MARCHAND, laboureur, d'arpents de terre pour planter en vignes (1765) ; paiement de dame GRASSIN au sieur GROSNIER (1788) ; mémoire de frais (1773) ; mémoire de frais dans le cadre de contentieux avec dame GRASSIN, instructions sur les mémoires établis (1773-an III) [1773-1794/1795] ; état de quittance (1772) ; attestation du receveur des domaines à Simon Claude GRASSIN (1768) ; contentieux : affaire ALLAIS (an IX) [1800/1801] ; affaire FOUCHER François (1773-1774) ; affaire LE MOIGNON (1768) ; affaire MAREILLE (an IX) [1800/1801] ; affaire MICHOT (an IX) [1800/1801] ; affaire PENOT ; affaire PHAL-COLLET (1787- an VIII) [1787-1799/1800].

    Date

    1749-1801

    Cote

    30J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  60. Résultat n°60

    Maison POURROY de LAMBERIVIERE de QUINSONAS. - Alliance POURROY de LAMBERIVIERE de QUINSONAS - CHOISEUL d'AILLECOURT [21 pièces] : comptes de recettes et de dépenses (1837-1858) ; registre de recettes et de dépenses (1873-1878) ; quittances (1844).

    Date

    1837-1878

    Cote

    30J/44

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison POURROY de LAMBERIVIERE de QUINSONAS. - Alliance...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  61. Résultat n°61

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Pièces de comptabilité générale relatives à la ferme, la métairie et la terre [18 pièces, dont 13 liées] : bail des héritiers de défunt Sébastien CHASSEAULIER, de la terre de SAINT-CYR et FONTENETTE, moyennant cnet soixante livres tournois (1609) ; établissement du prix du bail de SAINT-CYR et FONTENETTE (1610) ; baux de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et La FOLLEVILLE, à Laurent SEIGNAN, laboureur, de la ferme de SAINT-CYR, moyennant sept cent livres tournois (1632), à Antoine BOUTET, laboureur, de la ferme de SAINT-CYR, moyennant sept cent livres tournois, deux pieds de vigne (1636), à François HARDY, laboureur, de la métairie de SAINT-CYR (1640), à Mathurin BEAUJOUR, laboureur, de la basse-cour de SAINT-CYR (1642), à Mathurin BEAUJOUR, laboureur, de la terre de SAINT-CYR (1649) ; baux de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, à Espérance FARGIER, la veuve de Jean Léonard, laboureur (1664), à Pierre MICHELET, laboureur [époux de Marie GARNIER], d'une ferme et métairie dudit SAINT-CYR (1678), à Denis MARCHAUDON, laboureur [époux de Marie CHARPENTIER], de la ferme et métairie de SAINT-CYR (1688), à François LESOURD, marchand, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR, ferme et métairie (1697), à Pierre MICHELET, marchand (1676), à Nicolas LAUMONNIER [époux de Marie DEBONNAIRE] de la terre et seigneurie de SAINT-CYR, ferme et métairie (1705) ; bail à rente de François PLUET, marchand, à Jehan CHEVALLON, de deux mines de terre au bois Saint-Germain, terroir de SAINT-CYR (1641) ; bail de Pierre GOUA, propriétaire, à Adolphe Jules GILBERT, cultivateur, de deux hectares soixante dix sept ares quarante cinq centiares de terre (1889) ; comptes de recettes et de dépenses de la terre de SAINT-CYR, pour le marquis de QUINSONAS (1841-1842) ; registre des ventes de bois sur la terre de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1853-1891).

    Date

    1609-1891

    Cote

    30J/85

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Pièces de comptabilité...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  62. Résultat n°62

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

    Date

    1727-1827

    Cote

    30J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  63. Résultat n°63

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

    Date

    1775-1827

    Cote

    30J/112

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  64. Résultat n°64

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

    Date

    1791-1824

    Cote

    30J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  65. Résultat n°65

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

    Date

    1782-1829

    Cote

    30J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  66. Résultat n°66

    VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

    Date

    1800-1811

    Cote

    31J/19

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Fabrique. - Registre des recettes et dépenses.

    Date

    1811-1875

    Cote

    34J/13

    • Contexte : FABRIQUE DE DRAVEIL.

    • Fabrique. - Registre des recettes et dépenses.

    Producteur :

    PAROISSE DE DRAVEIL (service producteur), JOLY Michel (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commission de contrôle financier. - Rapport. Association Loisirs et culture, secrétariat et personnel : frais (1971-1972) ; attestation de paiement de salaires , cahier des dépenses et salaires (1967-1972), déclarations salaires, carnet de bulletins de salaires (1972) ; chéquiers (1972). Cotisation : bordereau récapitulatif. Déclaration fiscale (1970-1972). Correspondance. Radiation : notification (1972). Comptabilité : rapport, répartition des adhérents,cotisations mensuelles, présents au Congrès. Comptabilité départementale : correspondance comptable, factures. Section de Brétigny, Brunoy, Draveil, Étampes-Dourdan, Évry, Faculté d'Orsay, Longjumeau, Massy, Montgeron, Palaiseau, Sainte-Geneviève, Saint-Michel, Val d'Orge, Verrières, Vigneux, membres : liste. Situation financière de la fédération : notes (10 décembre 1974, janvier 1975, juin 1976). Section d'Étampes-Dourdan, cotisation : bordereau nominatif (1975-1986). Section d'Evry, cotisation : bordereau nominatif. (1976 ; 1978-1980 ;1982-1984 ;1986). Fêtes : recettes.

    Date

    1967-1986

    Cote

    37J/1

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Commission de contrôle financier. - Rapport. Association...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dépenses : justificatifs, factures. Tribune Socialiste, abonnements : récapitulatif. Publications Syros : abonnement (1982-1985). Compte : confirmations de dépôts de chèques, relevés. Recettes, cotisations mensuelles des adhérents de l'Essonne par sections : montant (1982), barême (1984), bordereau nominatif , cotisations mensuelles des élus (1989), bordereau fédéral. Section : cotisation mensuelle, liste nominative (1989), étude des adhérents par revenu et par âge. Trésoriers : notes sur les Congrès (1987-1989), liste [s.d.]. Orientations budgétaires.Budget prévisionnel. Instructions aux trésoriers fédéraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    37J/4

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Dépenses : justificatifs, factures. Tribune Socialiste,...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

    Date

    1980-1990

    Cote

    37J/5

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Paroisse de LIMOURS. - Comptes de fabriques et pièces à l'appui, (1806, 1818, 1821, 1827-1840, 1845) ; budgets et comptes (1877-1915 lacunes) : registres des recettes et dépenses (1863-1890).

    Date

    1806-1915

    Cote

    38J/3

    • Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.

    • Paroisse de LIMOURS. - Comptes de fabriques et pièces...

    Producteur :

    PAROISSE DE JANVRY (service producteur), PAROISSE DE LIMOURS (service producteur), PAROISSE DE PECQUEUSE (service producteur), PAROISSE DE JANVRY (service versant), PAROISSE DE LIMOURS (service versant), PAROISSE DE PECQUEUSE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commune de JANVRY. - Registre de catholicité (1841-1868) ; registre de délibération (1882-1906 ; état des biens (1793) ; inventaire des objets mobiliers (1902) ; donations, rentes (1825-1907) ; nomination de marguilliers, correspondance (1834-1893) ; budget (1901) ; loi de séparation (1905-1907).

    Date

    1793-1907

    Cote

    38J/5

    • Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.

    • Commune de JANVRY. - Registre de catholicité (1841-1868)...

    Producteur :

    PAROISSE DE JANVRY (service producteur), PAROISSE DE LIMOURS (service producteur), PAROISSE DE PECQUEUSE (service producteur), PAROISSE DE JANVRY (service versant), PAROISSE DE LIMOURS (service versant), PAROISSE DE PECQUEUSE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Comptabilité de Clair Gilbert d'Ornaison. - Comptes de M. de La Pierre (1684-1687), revenus des terres et fermes de CHAMARANDE (1688, 1690), état des dépenses et recettes à CHAMARANDE par François Thessier, capitaine du château (1710-1712), baux à rentes (1696-1712), état des petites rentes commençant en 1696 avec table alphabétique [1696-1738], état des arrérages, rentes et loyers dus jusqu'à 1712 avec table alphabétique (s.d.).

    Date

    1684-1738

    Cote

    39J/13

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Comptabilité de Clair Gilbert d'Ornaison. - Comptes...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Château et vie domestique à CHAMARANDE. - Dépenses et recettes du château en mai 1880 et état du mobilier (s.d.), abonnements téléphoniques (1922), société d'assurance contre l'incendie (1928), plans calques des conduits d'eaux dans le parc de CHAMARANDE avant l'établissement de la gare des marchandises (s.d., 1911), croquis du chemin vert des prés (s.d.).

    Date

    1911-1922

    Cote

    39J/120

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Château et vie domestique à CHAMARANDE. - Dépenses...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Budget, [1843-1906].

    Date

    1843-1906

    Cote

    40J/2

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Budget, [1843-1906].

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  76. Résultat n°76

    Budget supplémentaire et chapitres additionnels, [1895-1900].

    Date

    1895-1900

    Cote

    40J/3

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Budget supplémentaire et chapitres additionnels, [1895-1900]....

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  77. Résultat n°77

    Budget paroissial, [1912 et 1943-1945].

    Date

    1912-1945

    Cote

    40J/10

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Budget paroissial, [1912 et 1943-1945].

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commissions municipales et extra-municipales se rapportant à l'action sociale, la santé, la petite enfance et le 3ème âge : exemples de dossiers traités par les commissions : maintien des personnes âgées à domicile, club du 3ème âge, ouverture, organisation du foyer, vie associative du foyer, soins à domicile, aide au foyer, budget du foyer, vacances et sorties, crèche de quartier, crèche familiale, halte-garderie, PMI, budget, repas de Noël, questions diverses (1977-1982) ; assises locales des retraités et personnes âgées (1982) ; noces d'or, centenaires (1977-1982) : cent ans de Mme GALLIER (1980), cent ans de Mme LABORIE (1982) ; 3ème âge, repas de Noël : menus, invitations, photographies.

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/1

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Commissions municipales et extra-municipales se rapportant...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  79. Résultat n°79

    Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/2

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  80. Résultat n°80

    Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    44J/4

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)