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2 084 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Cote
1012W/18
 Date
1950
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

  • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.
Résultat n°2

Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par service F01-F05.

Cote
2006W/349
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par...
Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Cote
EDEPOT80 1O/8
 Date
1826-1919
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
budget

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°4

Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

Cote
2661W/88
 Date
1987-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...
Résultat n°5

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Cote
2O/601
 Date
1832-1936
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°6

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Cote
2006W/380
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...
Résultat n°7

Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

Cote
37J/5
 Date
1980-1990
 Lieu
FRANCE
 Type de document
budget, bilan comptable, liste nominative, documentation, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
Résultat n°8

Rapports des services pour le budget primitif (1973).

Cote
1013W/11
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, budget

  • Contexte : FINANCES DU CONSEIL GENERAL.

  • Rapports des services pour le budget primitif (1973)....
Résultat n°9

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Cote
17J/8
 Date
1914
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

  • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...
Résultat n°10

ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction, budget, logement de l'institutrice, 1901-1905 [1] ; groupe scolaire : construction, 1934-1941 (plans de 1937) [2] ; matériel scolaire, 1883-1932 [3].

Cote
2O/669
 Date
1883-1941
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction,...
Résultat n°11

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°12

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

Cote
934W/9
 Date
1932-1965
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
dossier de procédure, budget

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
Résultat n°13

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Cote
EDEPOT85 1L/22
 Date
1943-1953
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Comptes de gestion (1905 - 1912).
  • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Résultat n°14

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

Cote
1397W/73
 Date
1985-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, budget

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises...
Résultat n°15

2003.
Cote
2803W/15
 Date
2002-2003
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Gestion financière et comptable.
  • Budget.
  • 2003.
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Cote
EDEPOT28 5Q/18
 Date
1895-1930
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget, pièce comptable, registre, délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°17

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Cote
30J/124
 Date
1782-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°18

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Cote
2O/579
 Date
1852-1939
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°19

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Cote
844W/48
 Date
1960-1961
 Lieu
MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...
Résultat n°20

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Cote
1373W/9/1
 Date
1972
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°21

Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

Cote
1107W/64
 Date
1960-1966
 Lieu
VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE...
Résultat n°22

Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

Cote
946W/27
 Date
1967-1968
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...
Résultat n°23

ETAMPES. - Collèges Guinette (1977-1979) et Marie Curie (1977) : budgets, comptes financiers.

Cote
1218W/27
 Date
1977-1979
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier, budget

  • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

  • ETAMPES. - Collèges Guinette (1977-1979) et Marie Curie...
Résultat n°24

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°25

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

Cote
HDEPOT1 P/92
 Date
1906
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées...
Résultat n°26

Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/18
 Date
1966
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...
Résultat n°27

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Cote
844W/18
 Date
1961
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
 Type de document
pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°28

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1477
 Date
1859-1938
 Lieu
WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
budget, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...
Résultat n°29

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Cote
844W/66
 Date
1963
 Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°30

1909 - 1919
Cote
EDEPOT85 1L/10
 Date
1909-1919
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
  • 1909 - 1919
Résultat n°31

Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Ateliers pédagogiques Françoise Dolto : programme architectural et technique (1996), présentation générale, dossier de synthèse, dossier de consultation des concepteurs (1996), projet d'établissement (1998), budget prévisionnel (1999).

Cote
2018W/29
 Date
1995-1999
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
budget, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...
Résultat n°32

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Cote
17J/12
 Date
1918
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

  • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...
Résultat n°33

Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.
Cote
2745W/63
 Date
1972-1988
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, budget, note, rapport d'activité

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Collaboration avec des associations et partenaires.
  • Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de...
Résultat n°34

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

Cote
EDEPOT77 1O/21
 Date
1848-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
budget

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°35

Association d'entraide du département de l'Essonne.- Salaires,1996.

Cote
1480W/8
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : ACTION SOCIALE.

  • Association d'entraide du département de l'Essonne.-...
Résultat n°36

OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) : budgets, comptes financiers.

Cote
1218W/168
 Date
1975-1977
 Lieu
OLLAINVILLE
 Type de document
budget, compte financier

  • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

  • OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) :...
Résultat n°37

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.
Cote
EDEPOT64 Q/4
 Date
1859-1956
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
compte administratif, budget, pièce comptable

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...
Résultat n°38

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°39

La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

Cote
1632W/27
 Date
1990-1992
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, budget

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché....
Résultat n°40

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

Cote
1776W/50
 Date
1961-1970
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de congrès, budget

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...