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2 084 résultats

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  1. Résultat n°1

    LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Date

    1950

    Cote

    1012W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par service F01-F05.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/349

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

    Date

    1826-1919

    Cote

    EDEPOT80 1O/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/88

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  5. Résultat n°5

    GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/601

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

    Date

    1990

    Cote

    2006W/380

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

    Date

    1980-1990

    Cote

    37J/5

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rapports des services pour le budget primitif (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1013W/11

    • Contexte : FINANCES DU CONSEIL GENERAL.

    • Rapports des services pour le budget primitif (1973)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1914

    Cote

    17J/8

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction, budget, logement de l'institutrice, 1901-1905 [1] ; groupe scolaire : construction, 1934-1941 (plans de 1937) [2] ; matériel scolaire, 1883-1932 [3].

    Date

    1883-1941

    Cote

    2O/669

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

    Date

    1932-1965

    Cote

    934W/9

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Date

    1943-1953

    Cote

    EDEPOT85 1L/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1905 - 1912).
    • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1397W/73

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2803W/15

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Budget.
    • 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

    Date

    1895-1930

    Cote

    EDEPOT28 5Q/18

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

    Date

    1782-1829

    Cote

    30J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

    Date

    1852-1939

    Cote

    2O/579

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1960-1961

    Cote

    844W/48

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1972

    Cote

    1373W/9/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1107W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1967-1968

    Cote

    946W/27

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES. - Collèges Guinette (1977-1979) et Marie Curie (1977) : budgets, comptes financiers.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1218W/27

    • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

    • ETAMPES. - Collèges Guinette (1977-1979) et Marie Curie...

    Producteur :

    RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service producteur), RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service versant)

  24. Résultat n°24

    TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

    Date

    1916-1932

    Cote

    EDEPOT75 1L/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

    Date

    1906

    Cote

    HDEPOT1 P/92

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/18

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/18

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/66

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    1909 - 1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEPOT85 1L/10

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
    • 1909 - 1919

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  31. Résultat n°31

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Ateliers pédagogiques Françoise Dolto : programme architectural et technique (1996), présentation générale, dossier de synthèse, dossier de consultation des concepteurs (1996), projet d'établissement (1998), budget prévisionnel (1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/29

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1918

    Cote

    17J/12

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2745W/63

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  34. Résultat n°34

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEPOT77 1O/21

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Association d'entraide du département de l'Essonne.- Salaires,1996.

    Date

    1996

    Cote

    1480W/8

    • Contexte : ACTION SOCIALE.

    • Association d'entraide du département de l'Essonne.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) : budgets, comptes financiers.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1218W/168

    • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

    • OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) :...

    Producteur :

    RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service producteur), RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/4

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  38. Résultat n°38

    CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1632W/27

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché....

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

    Date

    1961-1970

    Cote

    1776W/50

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)