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2 084 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Cote
1012W/18
 Date
1950
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

  • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.
Résultat n°2

Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par service F01-F05.

Cote
2006W/349
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par...
Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Cote
EDEPOT80 1O/8
 Date
1826-1919
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
budget

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°4

Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

Cote
2661W/88
 Date
1987-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...
Résultat n°5

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Cote
2O/601
 Date
1832-1936
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°6

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Cote
2006W/380
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...
Résultat n°7

Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

Cote
37J/5
 Date
1980-1990
 Lieu
FRANCE
 Type de document
budget, bilan comptable, liste nominative, documentation, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
Résultat n°8

Rapports des services pour le budget primitif (1973).

Cote
1013W/11
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, budget

  • Contexte : FINANCES DU CONSEIL GENERAL.

  • Rapports des services pour le budget primitif (1973)....
Résultat n°9

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Cote
17J/8
 Date
1914
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

  • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...
Résultat n°10

ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction, budget, logement de l'institutrice, 1901-1905 [1] ; groupe scolaire : construction, 1934-1941 (plans de 1937) [2] ; matériel scolaire, 1883-1932 [3].

Cote
2O/669
 Date
1883-1941
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction,...
Résultat n°11

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°12

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

Cote
934W/9
 Date
1932-1965
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
dossier de procédure, budget

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
Résultat n°13

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Cote
EDEPOT85 1L/22
 Date
1943-1953
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Comptes de gestion (1905 - 1912).
  • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Résultat n°14

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

Cote
1397W/73
 Date
1985-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, budget

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises...
Résultat n°15

2003.
Cote
2803W/15
 Date
2002-2003
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Gestion financière et comptable.
  • Budget.
  • 2003.
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Cote
EDEPOT28 5Q/18
 Date
1895-1930
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget, pièce comptable, registre, délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°17

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Cote
30J/124
 Date
1782-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°18

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Cote
2O/579
 Date
1852-1939
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°19

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Cote
844W/48
 Date
1960-1961
 Lieu
MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...
Résultat n°20

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Cote
1373W/9/1
 Date
1972
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...