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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Références architecte, documents et dossiers projet : conseils pour la constitution du dossier de références professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention pour dispositif d'assemblage de membranes pour la réalisation de structures géodésiques évolutives, réhabilitation Maison Blancher, restructuration rez de chaussée de l'Hôtel Crillon, couverture trimestriel 2000 Avenir (n°39), boutique Emilia, Centre culturel de Brest, Palais Bongo, Chargeurs S.A Agence croisières Paquet (création hall d'accueil), Neuilly-sur-Marne, Compo photo, maquette étude bi-corne (diapos), boutique Ricci (plans).

    Date

    1975-1988

    Cote

    96J/190

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Références architecte, documents et dossiers projet...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  2. Résultat n°2

    Services techniques d'études. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].

    Date

    1952-1962

    Cote

    24J/104/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Services techniques d'études. - Laboratoire d'essais...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Services techniques d'études. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques ; étude faite par l'ingénieur HARLE des litiges relatifs aux brevets d'inventions, [1939-1962]

    Date

    1939-1962

    Cote

    24J/104/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Services techniques d'études. - Brevet d'invention...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de rotule et de sa palette pour pompe rotative ou moteur (date non indiquée)

    Date

    sans date

    Cote

    6U/489

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de présentation de semence de champignon (12/08/1955)

    Date

    1955

    Cote

    6U/498

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Services techniques d'études. - Tuiles romanes : statuts des tuileries des TARTERÊTS, brochure sur la tuile romane, deux photographies, procès-verbal d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention. - Scierie SABOTERIE et TROIN-RUER, fabricant de planchettes pour tuiles romanes. - Tuiles romanes LD : notice technique sur les séchoirs, correspondance de la Société des tuileries Romain BOYER, comptoir des tuileries du Nord et des tuileries LARTIQUE et DUMAS, correspondance sur la concession de licence de tuile romane LD ; liste des journaux et revues servant à la diffusion des publicités sur les tuiles ; motif de tuiles pour marque de fabrication des moules, [1952-1954].

    Date

    1952-1954

    Cote

    24J/104/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Services techniques d'études. - Tuiles romanes : statuts...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  7. Résultat n°7
    Services techniques d'études. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]

    5 medias

    Services techniques d'études. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]

    Date

    1934-1953

    Cote

    24J/104/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Services techniques d'études. - Brevet d'invention...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un nouveau jeu de football (05/06/1952)

    Date

    1952

    Cote

    6U/514

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de cartes postales(12/01/1911)

    Date

    1951

    Cote

    6U/520

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un monobloc en aluminium (23/04/1951)

    Date

    1951

    Cote

    6U/524

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles différents en double exemplaire. Modèle n°1: balance ensacheuse à cadran. modèle n°2: jante amovible pour galet de broyeur par Mr Charles Vincent (02/05/1951)

    Date

    1951

    Cote

    6U/574

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire d'étui par Mr Gay (22/12/1950)

    Date

    1950

    Cote

    6U/523

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de refroidisseur (photographies) par Mr Vincent (04/12/1950)

    Date

    1950

    Cote

    6U/565

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de presse à ""cuber"" par Mr Vincent (13/12/1950)

    Date

    1950

    Cote

    6U/573

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire de broyeur (photographies) (15/04/1949)

    Date

    1949

    Cote

    6U/534

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire d'une presse à agglomérer plus particulièrement destinée à la production d'aliments composés pour le bétails par Mr Vincent (26/09/1949)

    Date

    1949

    Cote

    6U/575

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire d'un livre de comptabilité (27/01/1949)

    Date

    1949

    Cote

    6U/538

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire de chaises pliantes par Mme Gauthier (13/04/1949)

    Date

    1949

    Cote

    6U/531

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de sac à main (10/03/1948)

    Date

    1948

    Cote

    6U/529

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'une notice photographique en double exemplaire d'un aéroliseur type A.M.P. par Mr Gauchard (30/07/1948)

    Date

    1948

    Cote

    6U/559

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  21. Résultat n°21

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'une notice concernant les aéroliseurs par Mr Fernand Gauchard (le 02/08/1948)

    Date

    1948

    Cote

    6U/488

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  22. Résultat n°22

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de canne à pêche par Mr Paulat (07/1946)

    Date

    1946

    Cote

    6U/522

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de canne à pêche pour lancer léger (photographies) par Mr Paulat (04/1946)

    Date

    1946

    Cote

    6U/546

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'abaque par Mr Pauthier (13/01/1943)

    Date

    1943

    Cote

    6U/515

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire d'un cadre distributeur de cigarettes par Mr Breudleu (18/04/1941)

    Date

    1941

    Cote

    6U/544

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  26. Résultat n°26

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles de clayettes d'emballage par Mr Rausen (03/02/1941)

    Date

    1941

    Cote

    6U/493

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un sachet de graines (11/08/1941)

    Date

    1941

    Cote

    6U/506

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un coupe ampoule par Mr Gauchard (12/10/39)

    Date

    1939

    Cote

    6U/551

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de 2 cuillère à bouillie pour enfants (11/06/1937)

    Date

    1937

    Cote

    6U/535

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire de ""récipients distributeurs"" numérotés de 1 à 7 (le 23 novembre 1936)

    Date

    1936

    Cote

    6U/487

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt en double exemplaire d'un modèle de chauffage d'eau économiquepar Mr Lartet (07/04/1936)

    Date

    1936

    Cote

    6U/583

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt en double...

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'agenda de bureau interchangeable à reliure spirale avec carnet repertoire par l'imprimerie CRETE (09/05/1935)

    Date

    1935

    Cote

    6U/586

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de présentation de semence de champignon (12/08/1935)

    Date

    1935

    Cote

    6U/499

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de collier pour animaux (20/04/1933)

    Date

    1933

    Cote

    6U/536

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un jeu et de sa boîte de jeu (photographies) par Mr Mayant (13/03/1933)

    Date

    1933

    Cote

    6U/540

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de semelles en caoutchouc par Mr Maurice Morel (18/02/1932)

    Date

    1932

    Cote

    6U/494

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles en double exemplaire de compas accompagnés de 2 dessins (06/12/1932)

    Date

    1932

    Cote

    6U/496

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt en double exemplaires de modèle d'un compteur en métal dénommé ""le bouclier solaire"" par Mr Farot (14/09/1932)

    Date

    1932

    Cote

    6U/580

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt en double...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de semelles en caoutchouc par Mr Gauthier (14/03/1932)

    Date

    1932

    Cote

    6U/525

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire d'un support de lampe oscillant par Mr Barnay (05/12/1931)

    Date

    1931

    Cote

    6U/513

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)