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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vinification. - Procès-verbal de l'expérience de vinification selon la méthode d'Elisabeth GERVAIS, réalisée par le Docteur Paul BOUCHER, maire de CORBEIL (16 novembre 1820) ; tableau des bénéfices que représente l'emploi de cette méthode [s. d.] ; observations sur la cession du brevet d'Elisabeth GERVAIS [s. d.].

Cote
1J/91
 Date
1820
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, brevet d'invention

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Vinification. - Procès-verbal de l'expérience de vinification...
Résultat n°2
Services techniques d'études. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]

5 medias

Services techniques d'études. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]

Cote
24J/104/1
 Date
1934-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brevet d'invention, étude, plan

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Services techniques d'études. - Brevet d'invention...
Résultat n°3

Services techniques d'études. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques ; étude faite par l'ingénieur HARLE des litiges relatifs aux brevets d'inventions, [1939-1962]

Cote
24J/104/2
 Date
1939-1962
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brevet d'invention, étude, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Services techniques d'études. - Brevet d'invention...
Résultat n°4

Services techniques d'études. - Tuiles romanes : statuts des tuileries des TARTERÊTS, brochure sur la tuile romane, deux photographies, procès-verbal d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention. - Scierie SABOTERIE et TROIN-RUER, fabricant de planchettes pour tuiles romanes. - Tuiles romanes LD : notice technique sur les séchoirs, correspondance de la Société des tuileries Romain BOYER, comptoir des tuileries du Nord et des tuileries LARTIQUE et DUMAS, correspondance sur la concession de licence de tuile romane LD ; liste des journaux et revues servant à la diffusion des publicités sur les tuiles ; motif de tuiles pour marque de fabrication des moules, [1952-1954].

Cote
24J/104/3
 Date
1952-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, brochure, document photographique, brevet d'invention, correspondance, étude, publication périodique, procès-verbal

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Services techniques d'études. - Tuiles romanes : statuts...
Résultat n°5

Services techniques d'études. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].

Cote
24J/104/6
 Date
1952-1962
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu, brevet d'invention, étude

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Services techniques d'études. - Laboratoire d'essais...
Résultat n°6

Références architecte, documents et dossiers projet : conseils pour la constitution du dossier de références professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention pour dispositif d'assemblage de membranes pour la réalisation de structures géodésiques évolutives, réhabilitation Maison Blancher, restructuration rez de chaussée de l'Hôtel Crillon, couverture trimestriel 2000 Avenir (n°39), boutique Emilia, Centre culturel de Brest, Palais Bongo, Chargeurs S.A Agence croisières Paquet (création hall d'accueil), Neuilly-sur-Marne, Compo photo, maquette étude bi-corne (diapos), boutique Ricci (plans).

Cote
96J/190
 Date
1975-1988
 Lieu - Type de document
document photographique, brevet d'invention, documentation

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Références architecte, documents et dossiers projet...
Résultat n°7

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire de ""récipients distributeurs"" numérotés de 1 à 7 (le 23 novembre 1936)

Cote
6U/487
 Date
1936
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'une notice concernant les aéroliseurs par Mr Fernand Gauchard (le 02/08/1948)

Cote
6U/488
 Date
1948
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°9

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de rotule et de sa palette pour pompe rotative ou moteur (date non indiquée)

Cote
6U/489
 Date
sans date
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de 11 pince nez par Mr Maçonnière (02/1904)

Cote
6U/490
 Date
1904
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°11

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de 2 dessins pour pochette par Mme Marguerite Grossejambe (28/04/1924)

Cote
6U/491
 Date
1924
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°12

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire d'un dessin de porte bagage à deux roues et d'une notice explicative (date non indiquée)

Cote
6U/492
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°13

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles de clayettes d'emballage par Mr Rausen (03/02/1941)

Cote
6U/493
 Date
1941
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles...
Résultat n°14

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de semelles en caoutchouc par Mr Maurice Morel (18/02/1932)

Cote
6U/494
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°15

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle en double exemplaire de flacons par Mr Gustave Levasseur (05/03/1920)

Cote
6U/495
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°16

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles en double exemplaire de compas accompagnés de 2 dessins (06/12/1932)

Cote
6U/496
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles...
Résultat n°17

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de brique creuse de 0,22 de longueur et de 0,11 de largeur; 0,11 d'épaisseur (29/10/1889)

Cote
6U/497
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°18

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de présentation de semence de champignon (12/08/1955)

Cote
6U/498
 Date
1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°19

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de présentation de semence de champignon (12/08/1935)

Cote
6U/499
 Date
1935
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de bouteille par Mr Gustave Bourdonnais(20/01/1908)

Cote
6U/500
 Date
1908
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...