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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de rotule et de sa palette pour pompe rotative ou moteur (date non indiquée)

Cote
6U/489
 Date
sans date
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°2

Vinification. - Procès-verbal de l'expérience de vinification selon la méthode d'Elisabeth GERVAIS, réalisée par le Docteur Paul BOUCHER, maire de CORBEIL (16 novembre 1820) ; tableau des bénéfices que représente l'emploi de cette méthode [s. d.] ; observations sur la cession du brevet d'Elisabeth GERVAIS [s. d.].

Cote
1J/91
 Date
1820
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, brevet d'invention

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Vinification. - Procès-verbal de l'expérience de vinification...
Résultat n°3

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de brique creuse de 0,22 de longueur et de 0,11 de largeur; 0,11 d'épaisseur (29/10/1889)

Cote
6U/497
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°4

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un tendeur (nom illisible), (31/03/1895)

Cote
6U/619
 Date
1895
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°5

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un porte bagage par Mr Jarre (12/1895)

Cote
6U/610
 Date
1895
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°6

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de porte bagages pour cycle par Mr Jarre (23/02/1897)

Cote
6U/597
 Date
1897
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°7

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d' un morceau de chaine de vélo par Mme Clauval (25/02/1897)

Cote
6U/582
 Date
1897
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un appareil producteur de gaz acétylène par Mr Wilkez (09/10/1898)

Cote
6U/561
 Date
1898
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°9

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de parte de cuisine en tôle émaillée, destinée à faire la cuisine à la vapeur par Mr Maçonnière (30/03/1898)

Cote
6U/564
 Date
1898
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de selle de chaperon en terre cuite pour couverture de murs par Mr Radot (18/04/1898)

Cote
6U/626
 Date
1898
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°11

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'obstrurateur photographique par Mr Hauron (1899)

Cote
6U/556
 Date
1899
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°12

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'ornement de serrurerie par Mr Dehez (21/06/1900)

Cote
6U/620
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°13

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de nappe publicitaire en papier(date non indiquée)

Cote
6U/511
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°14

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de tissus en crétonne par Mr Morel (date non indiquée)

Cote
6U/581
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°15

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèles de tampons: ""le grapillon"",""technisport"", ""antigellor"", ""gelvaxair"", ""Claudia"", ""sofcavo"", ""kathreiner"", ""cutiserol"", ""vertou"", ""juwel"", ""fildoe DATE_ANALYSE "20111019

Cote
6U/589
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèles...
Résultat n°16

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle d'un petit journal : ""les petites affiches"" (date non indiquée)

Cote
6U/595
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°17

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de rouleau spéciaux pour transporteurs à courroie (divers plans et explications, date non indiquée)

Cote
6U/578
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...
Résultat n°18

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles de vélo pour enfant (5 photographies), (date non indiquée)

Cote
6U/552
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention, document photographique

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de 2 modèles...
Résultat n°19

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt en double exemplaire (dessins) d'un modèle de plaque de bicyclette par Mr Valette (date non indiquée)

Cote
6U/541
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt en double...
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle de chaînes de vélo par Mr Maviesse (date non indiquée)

Cote
6U/590
 Date
1900
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
brevet d'invention

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dépôt de modèle...