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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : états des personnels.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2006W/230

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/35

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie IBM France (1977-1991,1993-1996,1998,2000,2003).

    Date

    1977-2003

    Cote

    75J/98

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

    Date

    1976-1994

    Cote

    1523W/1786

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Finances : rapport d'activité, budget primitif, décision modificative n° 2, annexes du budget. - Personnel : bilan social.

    Date

    1995

    Cote

    1433W/13

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • Finances : rapport d'activité, budget primitif, décision...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Bilan social des services départementaux. - 1990 - 1997.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1668W/1

    • Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.

    • Bilan social des services départementaux. - 1990 -...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Personnel.- Imprimerie Hélio Corbeil : bilan social (1981).

    Date

    1981

    Cote

    70J/289

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Imprimerie Hélio Corbeil : bilan social...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Personnel.- Contrat de solidarité : accords sur les départs anticipés (14 mars 1986), demande de conclusion d'une convention de fonds national de l'emploi [vers 1996], documentation sur la préretraite progressive (juillet 1995) ; préretraites 1994 : correspondance, liste des salariés avec date de naissance, ancienneté, feuille de paie, notes manuscrites, documentation, articles de presse, notes manuscrites (1994). Informations sociales : relevés d'heures supplémentaires (1985-1994), tableaux de bord sociaux (janvier, février 1985), relevés mensuels de travail intérimaire (1987-1994), situations des effectifs (1984-1988), bilan social de l'imprimerie Hélio Corbeil (1982) ; accords et protocoles d'accords : articles de presse parus dans la revue ""liaisons sociales"" sur le repos compensateur (août 1976), sur le développement des institutions représentatives du personnel : les comités d'entreprise (novembre 1982), sur la cessation anticipée d'activités (octobre 1981), protocoles d'accords sur l'organisation du service préparation cylindres avec le matériel Hélioklichograph (5 mars 1985), accord sur le temps de travail et les salaires en 1984 (janvier 1984), sur la nouvelle organisation du travail au service des rotatives (décembre 1983), sur la réduction du temps de travail, modalités d'application de l'étape 37 h 78 et étapes ultérieures (novembre 1982) ; dossier concernant un accord modifiant l'organisation du travail : correspondance, projet de protocole d'accord concernant une nouvelle organisation du travail au service rotatives (novembre 1989), tournante, rémunération de l'atelier rotatives, note d'information ; dossier ""Brochure, accord sur l'application de la méthode Bedaux : correspondance, tableau de détermination des travaux, de l'équipement (1977) ; dossier ""accords de participation et d'intéressement, distribution d'actions : projet d'accord d'intéressement entre la société hélio Corbeil et les organisations syndicales représentatives de l'entreprise (s. d.), avenant, correspondance (août 1982) ; convention d'allocation spéciale du fond national de l'emploi signée entre l'imprimerie Hélio Corbeil et le Préfet (juin 1982) [photocopie] ; documentation sur les contrats de solidarité [vers 1980], article de presse sur l'application du décret du 24 novembre 1982 sur la garantie de ressources et le fonds national pour l'emploi, le contrat de solidarité, le salaire de référence, le versement des allocation et des cotisations sociales, les allocations de base, spéciales et forfaitaires (vers 1982) [le nom du journal n'est pas mentionné].

    Date

    1977-1996

    Cote

    70J/304

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Contrat de solidarité : accords sur les...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Situations mensuelles du personnel du Corps départemental des sapeurs-pompiers (CDSP).

    Date

    1995

    Cote

    2006W/238

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Situations mensuelles du personnel du Corps départemental...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, suivi des dossiers de formation permanente du personnel : dossiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1988) ; exécution du bilan social : bilan de l'exercice (1985).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1523W/1249

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, suivi...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bilan de l'action sociale 1974-1977

    Date

    juin 1977

    Cote

    GBR/2064

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bilan de l'action sociale 1974-1977
  17. Résultat n°17

    Archives de provenances diverses. - Historique de la Compagnie des Machines Bull : correspondance, procès-verbaux du conseil d'administration, transcription d'allocutions (1922,1924,1927,1929-1935,1941,1955). Accord conclu entre la Compagnie des Machines Bull et la société des machines Havas (1934). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les ministères de l'économie nationale, du commerce et de l'industrie (1934,1936,1938,1944-1945,1953). Accord de la direction du comité d'entreprise de la Compagnie des Machines Bull pour majorer les prix de vente proposés sur les catalogues : notes de service (1934,1945-1946,1949). Lettre de l'administrateur délégué de la Compagie des Machines Bull au commissaire de police de PARIS sur l'occupation illégale des établissements parisiens de la compagnie (1938). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et les Papeteries Aussedat sur un projet d'accord entre les deux sociétés (1938-1940,1944,1948,1950,1967). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la société des piles Wonder (1940-1942,1945). Correspondance de Jacques Callies, directeur technique de la Compagnie des Machines Bull, sur la législation contre les juifs dans la compagnie (1941,1943). Demande d'autorisation de voyage du personnel de la Compagnie des Machines Bull à la préfecture de police de Paris et au commissariat général des affaires allemandes et autrichiennes de PARIS (1941,1946). Accord conclu le 20 décembre 1942 entre la Compagnie des Machines Bull et la compagnie allemande Wanderer-Werke (1942). Bons de commandes de matériel à la Compagnie des Machines Bull par la Société d'Emboutissage et de Construction Mécanique de Paris et par l'Humanité (1943,1947). Demande d'autorisation de transport de marchandises en France et vers l'étranger par la Compagnie des machines Bull : formulaire (1944-1945). Transcription de l'allocution de Jacques Callies, président de la Compagnie des Machines Bull, sur la situation de la compagnie en 1946 et en 1947 (1946-1947). Accusation de profits illicites pour la Compagnie des Machines Bull, par le comité de confiscation des profits illicites : jugement (1947). Correspondance entre la Compagnie des Machines Bull et la chambre syndicale des fabricants français de matériel de bureau (1947-1948,1950,1952-1954,1957-1958). Rapport de M. Monjauze, expert, sur les dommages de guerre causés à la Compagnie des Machines Bull (1949). Bilan social de la Compagnie Générale Informatique (1994-1996). Compte rendu de la commission économique du comité central d'entreprise d'Axone (1998).

    Date

    1922-1998

    Cote

    75J/495

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Archives de provenances diverses. - Historique de la...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    75J/99

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : états des personnels.

    Date

    1973-1985

    Cote

    2006W/229

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports annuels du bureau des Sapeurs Pompiers Professionnels...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  20. Résultat n°20

    GENOPOLE Réussir ensemble en biotechnologies. - Tableaux de bord juin 1998-décembre 2005, tableaux de bord 1998 Key figures 2005.

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/3430

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • GENOPOLE Réussir ensemble en biotechnologies. - Tableaux...
  21. Résultat n°21

    Départementalisation : procédure suivie (1972-1974) ; bilan (1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    2006W/240

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Départementalisation : procédure suivie (1972-1974)...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/1908

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989
  25. Résultat n°25

    Personnel, bilan social. - Bilan social de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES présenté au comité d'établissement de l'usine et transmis à l'inspection du travail (1979-1982,1983-1995,1997,2001-2004).

    Date

    1979-2004

    Cote

    75J/96

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Bilan social de l'usine...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)