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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.

    Date

    1799-1819

    Cote

    1Y/6

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Exercice 2005.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2803W/33

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2005.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  3. Résultat n°3

    Exercice 2004.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2803W/32

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  4. Résultat n°4

    Exercice 2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2803W/31

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  5. Résultat n°5

    Exercice 2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2803W/30

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2002.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  6. Résultat n°6

    Exercice 2001.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2803W/29

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2001.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  7. Résultat n°7

    Exercice 2000.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2803W/28

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2000.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  8. Résultat n°8

    Exercice 1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2803W/27

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1999.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  9. Résultat n°9

    Exercice 1998.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2803W/26

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1998.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  10. Résultat n°10

    Exercice 1997.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2803W/25

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1997.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  11. Résultat n°11

    Exercice 1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2803W/24

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1996.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  12. Résultat n°12

    Exercice 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2803W/23

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1995.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  13. Résultat n°13

    Exercice 1994.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2803W/22

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1994.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  14. Résultat n°14

    Exercice 1993.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2803W/21

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1993.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  15. Résultat n°15

    Bilan fonctionnel 1995, 1996, 1997.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2803W/20

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilan fonctionnel 1995, 1996, 1997.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  16. Résultat n°16

    Relations avec le cabinet d'expertise comptable SECOD.

    Date

    1992-2001

    Cote

    2803W/19

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Relations avec le cabinet d'expertise comptable SECOD.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  17. Résultat n°17

    Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2351W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012).

    Date

    2009-2012

    Cote

    2351W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012)....

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comptabilité : synthèse des exercices (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2351W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : synthèse des exercices (2006-2008)....

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2061W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent comptable (1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    2061W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Rapports de l'Agent Comptable (1995-1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    2061W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1995-1996)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Rapport de la commission de contrôle (1999)

    Date

    1999

    Cote

    2061W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapport de la commission de contrôle (1999)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapports de la commission de contrôle (1995-1998)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2061W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1995-1998)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Rapports de la commission de contrôle (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Rapports de la commission de contrôle (1991-1992)

    Date

    1991-1992

    Cote

    2061W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1991-1992)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rapports de la commission de contrôle (1988-1990)

    Date

    1988-1990

    Cote

    2061W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1988-1990)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Date

    1982-1987

    Cote

    2061W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre de secours aux enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1983), compte administratif et rapport annuel (1984). Fermeture des Glycines en 1986 remplacée par la Maison d'enfants Elianne Assa à DRAVEIL : compte administratif et rapport annuel (1986) ; construction du nouvel établissement au 65 rue Danton à DRAVEIL (1985-1990) ; comptes administratifs (1988 et 1990), rapport annuel (1990), bilan financier (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996). Historique des actions menées par l'Oeuvre de secours aux enfants de 1933 à 1983.

    Date

    1978-1996

    Cote

    2018W/31

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Comptes administratifs (1976-1984 et 1986), redressement fiscal (1986), comptes administratifs (1988 et 1990), projet pédagogique (1992), compte administratif (1992), bilans financiers (1987-1989).

    Date

    1976-1992

    Cote

    2018W/8

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques : méthode paramétrique d'estimation de coûts, origine géographique des entreprises implantées à EVRY, liste des implantations en immeuble de bureaux, évolution de l'emploi, décrets, arrêtés, note sur l'ADECIR un centre de moyens pour le développement de la productique, liste des sociétés étrangères implantées sur la ville nouvelle, synthèse un projet pour la région d'EVRY (objectif 2000), plan (1975-1988). EPEVRY : étude sur l'évolution de l'emploi et du tissu économique de la ville nouvelle d'EVRY (1990). COFREMA : synthèse de l'étude qualificative par entretiens auprès des cadres travaillent à EVRY (1986). BOSSARD consultants stratégies : bilan économique et financier de la ville nouvelle d'EVRY au 30 juin 1985. Direction départementale de l'équipement : l'état de l'Essonne en 1990, plans. Direction régionale de l'Equipement : réflexions préalables à un nouveau schéma directeur de la région d'Ile-de-France (1989)

    Date

    1975-1990

    Cote

    1776W/419

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux d'envoi, notes, plans, notes d'observations, procès-verbal de réunion, rapport de présentation, bilan financier prévisionnel, tableau de programmation, extraits de registre de délibérations, demande de contrat pour fourniture d'énergie électrique en moyenne tension.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/275

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Programme assainissement villes nouvelles : correspondance, bilan prévisionnel, convention de transfert, actualisation du programme, situation des engagements financiers, compte-rendu de réunion, état des autorisations de programmes, plans, programme partiel à financer, dates prévisionnelle d'ouverture de chantiers (1968 - 1970). Programme voirie rapide VIème plan : correspondance, études de programmation, prévisions, réalisations, plans, coûts (1968 - 1970). Assainissement primaire : financement, correspondance, tableaux financiers, plans, projet de programme (1968 - 1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1776W/242

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme assainissement villes nouvelles : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Association EVRY animation : comptes-rendus de réunions, compte d'exploitation, bilan provisoire, factures, bordereaux de versement des cotisations, note d'honoraires, lettres de rappel de l'URSSAF et de GRISS (Groupement des institutions sociales du spectacle), résiliation de contrat, récépissé de la déclaration d'appel, notification de radiation, catalogue, convocations, statuts, grille des salaires, correspondance, plans, journaux de quartier (1980 - 1982). Sports : correspondance, demande de financement (1983 - 1984). Dossiers des artistes : projet de fonderie, correspondance, CV, références, articles de presse, invitations, 20 photographies (1980 - 1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    1776W/237

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Association EVRY animation : comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Programme ville nouvelle EVRY III : note, notes manuscrites, bilan et orientation pour l'urbanisme d'EVRY III, directives d'études pour EVRY III, plans des objectifs de mode de vie aux directives d'urbanisme, première approche de programme, comptes-rendus de réunion, procès-verbal, principe d'organisation des équipements publics, programme et échéancier, règlement d'aménagement, bilan prévisionnel d'aménagement, schéma directeur, intention psycho-pédagogiques et prescriptions diverses, récapitulatif des surfaces et organigrammes (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1776W/210

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme ville nouvelle EVRY III : note, notes manuscrites,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1776W/209

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Centre d'entreprises et d'innovation : étude de faisabilité, extrait de compte-rendu du colloque Economie et territoire, montage juridique et financier du fonctionnement du centre d'entreprises et d'innovation d'EVRY, bilan, compte d'exploitation (1986 - 1989). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : schéma directeur (1988)

    Date

    1986-1988

    Cote

    1776W/110

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centre d'entreprises et d'innovation : étude de faisabilité,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Emploi : rapport sur la situation de l'emploi et les perspectives de développement, correspondance, projet de recensement d'emplois disponibles auprès des industriels, étude sur le modèle sommaire d'évolution des populations et des emplois en banlieue parisienne de 1954 à 1962, bordereaux d'envoi (1954 - 1971). Bilans financiers : correspondance, note particulière sur l'établissement d'une méthode de prévisions financières pour les villes nouvelles, projet-cadre de bilan, bilan prévisionnel d'infrastructure, esquisse de budget de fonctionement de l'Etablissement Public, programmation d'équipements dans les villes de RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, LISSES, EVRY (1968 - 1971). ROTARY INTERNATIONAL, club de CORBEIL-ESSONNES :liste des membres, correspondance, exposé sur la ville nouvelle d'EVRY (1968).

    Date

    1954-1971

    Cote

    1776W/106

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Emploi : rapport sur la situation de l'emploi et les...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Assainissement : étude sur le réseau du secteur d'EVRY, station d'épuration de la ville nouvelle d'EVRY : extension bilan financier, plans, notice explicative.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/35

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Assainissement : étude sur le réseau du secteur d'EVRY,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)