2 318 résultats

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  1. Résultat n°1

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
  2. Résultat n°2

    Consortium Biopuces, Legal : statuts, règlement intérieur, charte d'utilisation de la plateforme biopuces, procès-verbal de l'Assemblée Générale, demandes de subventions. DRIRE : contrats, convention d'incubation, convention de mise à disposition, convention de maintenance, convention de partenariat, lettre d'intention, bail.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3081WDEPOT/176

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes...
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • Groupe d'innovation BIOPUCES (GIB).
    • Consortium Biopuces, Legal : statuts, règlement intérieur,...

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Consortium biopuces et plateforme Tecan - MAT (2003-2004) : mise en place, convention CNRG Genopole, bail de sous-location, dossier DRIRE (analyses, négociations, ouverture de la plateforme).

    Date

    2003-2007

    Cote

    3081WDEPOT/140

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Partenaires financiers (2006-2007), groupes de recherches,...
    • Plate-formes.
    • Consortium biopuces et plateforme Tecan - MAT (2003-2004)...

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin, notaire à Montlhéry (janvier-juin 1577)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2772

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin,...
  5. Résultat n°5

    Ferme de MONTFORT (CHAMARANDE). - Actes de vente, baux, contentieux, état des lieux, photographies et article de presse (1869-2002).

    Date

    1869-2002

    Cote

    1J/817

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Ferme de MONTFORT (CHAMARANDE). - Actes de vente, baux,...
  6. Résultat n°6

    LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/191

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/189

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déclarations non informatisées classées par nom de rue.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/153

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations non informatisées classées par nom de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  9. Résultat n°9

    ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/158

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  10. Résultat n°10

    MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/159

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  11. Résultat n°11

    LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/190

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°15701-16268.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/156

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N°15701-16268.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/187

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINTRY-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/163

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  15. Résultat n°15

    N°14501-15700.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/155

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N°14501-15700.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  16. Résultat n°16

    N°9600-10632.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/160

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • GRIGNY.
    • N°9600-10632.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  17. Résultat n°17

    COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/157

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  18. Résultat n°18

    RIS ORANGIS.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/162

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • RIS ORANGIS.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  19. Résultat n°19

    N° 13834-14999.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/154

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N° 13834-14999.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  20. Résultat n°20

    SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/164

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)