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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

Novembre - décembre.
Cote
2021W/160
 Date
1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bail, acte sous seing privé

  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
  • Baux et actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°3

N° 6 - Bail de 3,5 arpents de pré en la Prairie de Dampierre [à Saint-Yon], fait par Regnault Lambert, receveur de la terre et seigneurie du Marais, paroisse du Val-Saint-Germain, à, Vincent Duteil, Jean Potest et Vincent Harel, tous trois vignerons demeurant à Egly (24 août 1644).
Cote
E/4897
 Date
1644
 Lieu
SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), EGLY
 Type de document
bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon. - Minutes notariales...
  • N° 6 - Bail de 3,5 arpents de pré en la Prairie de...
Résultat n°4

NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

Cote
134J/51
 Date
1507-1732
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes...
Résultat n°5

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).
Cote
E/4519
 Date
1606
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (21 mars - 15 août 1561).
Cote
E/4360
 Date
1561
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°8

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Cote
2O/1372
 Date
1837-1939
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Cote
E/4614
 Date
1614
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°10

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Cote
2O/541
 Date
1812-1926
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°11

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 19, 21 octobre 1908 - 26 janvier 1911.

Cote
3Q3/643
 Date
1908-1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol....
Résultat n°12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 29 décembre 1619). - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Jean Bourdon, marchand à MONTLHERY, par Mathurin Renault, vigneron à BOISSY. - Bail d'une maison et appartenances, au Pavé, paroisse de BREUX, fait à Martin Faucheux, vigneron audit lieu, par Antoine Lévesque, boulanger à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Lauveau, avocat en Parlement, par Jean Hariveau l'aîné, vigneron à AVRAINVILLE. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit d'Olivier Joui, seigneur de la Garenne, demeurant à JOUY, par Guillaume Lefébure, vigneron. - Bail de vieille vigne en friche, terroir de SAINT-SULPICE, champtier des Graviers, fait à Pasquier Guignard, vigneron à SAINT-SULPICE, par Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant fort de Zacarie et François Hariveau, ses beaux-frères, à cause de Jeanne Hariveau, sa femme. - Contrat de mariage entre Noël Dangente, vigneron, fils de feus Noël Dangente et Perrine X..., d'une part, et Noëlle Burgevin, fille de feu Guy Burgevin et de Claire X..., d'autre part. - Bail d'un arpent de terre, terroir de BOISSY, lieu-dit les Quatre-Vents, fait à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur à MORET. - Nota : les autres actes dont se compose cette liasse sont trop détériorés et déchirés pour en donner une analyse ; ils semblent intéresser les familles Marrier, Chauvelot, Charpentier, Robert, Soyer, Porteau, Hébert, Lambot, Bourdon, Le Roy, Dangente, Prévost, Baron, Joynel, Ravet, Guillemard, Fauveau, Petit.

Cote
E/4665
 Date
1619
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, BREUX-JOUY, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°13

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Cote
30J/124
 Date
1782-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).
Cote
E/4641
 Date
1617
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
Résultat n°15

ETAMPES : baux des terres au profit des familles BOUCHER, CHOUET, DESTOUCHES, PARIS, DALLIER, POISSON, SEVESTRE, BAUDRY (an IV-1892) [1794/1795-1892].

Cote
HDEPOT1 N/60
 Date
1794-1892
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES : baux des terres au profit des familles BOUCHER,...
Résultat n°16

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 10 : 04 janvier 1896 - 09 février 1898.

Cote
3Q6/414
 Date
1896-1898
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux...
Résultat n°17

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente : baux à rente de l'hôtel et de la ferme de TILLY, de la ferme de SAINT-FARGEAU, conclus avec la fabrique de l'église de SAINT-FARGEAU et l'hôtel-Dieu de CORBEIL [une liasse de 45 pièces] (1604-1776), baux par le Prince de CHALAIS (1761-1792), baux de la ferme de SAINT-FARGEAU par la fabrique de SAINT-FARGEAU (1754), baux de la ferme de TILLY [années 1470 et suivantes], baux à rente de TILLY [une liasse de 24 pièces en mauvais état, dates illisibles].

Cote
47J/27
 Date
1604-1792
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente...
Résultat n°18

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Baux à cens et à rentes. Prieuré et Petit Couvent.

Cote
13H/24
 Date
1406-1716
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
bail

  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. - Tables des baux. - Vol. 6, 1er août 1808 - 14 mars 1810.

Cote
3Q5/420
 Date
1808-1810
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. - Tables des baux....