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522 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

Cote
A/1278
 Date
1741-1754
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
avis, déclaration, autorisation d'urbanisme, dossier de procédure, titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...
Résultat n°2

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait en la maison de ville d'ETAMPES contenant la proposition faite par Lambert LAMBERT, prévôt des maréchaux d'ETAMPES, DOURDAN, La FERTE-ALAIS, de prendre les censives de Saint-Jacques et de donner en échange à cet hôpital des rentes (31 août 1628). Copie authentique du contrat d'échange fait, à la suite de la proposition ci-dessus, entre les maire et échevins d'ETAMPES et ledit Lambert LAMBERT (31 août 1628). Lettres du prévôt d'ETAMPES, Michel EGAL, portant exécution de l'acte d'échange ci-dessus (31 août 1628). Copie de la requête présentée à la Chambre de la charité, par le procureur du roi près cette chambre, aux fins de cassation de l'échange ci-dessus et de réunion des censives au domaine de l'hôpital Saint-Jacques (17 août 1649). Copie de la commission décernée à la suite de cette requête (17 août 1649). Exploit de l'assignation donnée aux maire et échevins d'ETAMPES à comparaître en ladite Chambre pour voir casser et annuler ce contrat (3 septembre 1649). Signification à Marie PELAULT, veuve de Lambert LAMBERT, des poursuites exercées contre elle et ses enfants mineurs (7 septembre 1649). Pièces diverses se rattachant au même procès, sentences de la Chambre de la charité, arrêt du Grand-Conseil, lettres patentes de Louis XIV. Acte de transaction qui y met fin et par lequel dame Marie PELAULT et Lambert LAMBERT, son fils aîné, se désistent au profit des Pères Barnabites des censives et droits appartenant à l'hôpital Saint-Jacques ; les Pères Barnabites intervenant au contrat sont dom Candide POSTCOLOMNE, dom Basille FLEUREAU, dom Esloy CREZIEUX, dom Estienne RAIGE, et dom Barnabé DAVOLE (29 mars 1651).

Cote
D/33
 Date
1628-1651
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
avis, minute juridictionnelle, contrat, convention

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait...
Résultat n°3

Avis à la population. Interdit de dissimuler, d'aider, d'héberger des personnes appartenant à une armée ennemie (aviateurs, parachutistes...). Affiche. Dim. 77 x 117 cm. Coul. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1611
 Date
1940-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis à la population. Interdit de dissimuler, d'aider,...
Résultat n°4

Avis à la Population. Mesures relatives à la population des immeubles, contre les effets des bombes incendiaires. Affiche. Dim. 99 x 54 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1623
 Date
1939-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis à la Population. Mesures relatives à la population...
Résultat n°5

Appel du Maréchal PETAIN : don de vêtements, chaussures, etc... pour les prisonniers de guerre. Affiche. Dim. 60 x 43 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1646
 Date
1940-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
avis

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Appel du Maréchal PETAIN : don de vêtements, chaussures,...
Résultat n°6
Avis, en vue d'inciter la population à entrer dans les groupes de résistance. Affiche. Dim. 69 x 80 cm. Coul. [copie de 1968-1996].

1 media

Avis, en vue d'inciter la population à entrer dans les groupes de résistance. Affiche. Dim. 69 x 80 cm. Coul. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1648
 Date
1940-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
avis, affiche

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis, en vue d'inciter la population à entrer dans...
Résultat n°7

Avis. Adresses des correspondances postales destinées aux militaires mobilisés. Affiche. Dim. 81 x 51 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1650
 Date
1940-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
avis, affiche, correspondance

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis. Adresses des correspondances postales destinées...
Résultat n°8

Avis de la Direction de la Police générale sur la détention d'Armes. Affiche. Imp. CRETE. Dim. 80 x 60 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1652
 Date
1940-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
avis, affiche

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis de la Direction de la Police générale sur la détention...
Résultat n°9

Avis de réquisition des laines à la mobilisation. Affiche. Dim. 80 x 52,5 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1653
 Date
1939
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
avis, affiche

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis de réquisition des laines à la mobilisation. Affiche....
Résultat n°10

Avis de réquisition des cuirs à la mobilisation. Affiche. Dim. 80 x 52 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1654
 Date
1939
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis de réquisition des cuirs à la mobilisation. Affiche....
Résultat n°11

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Avis de réunion contre la mairie, 1932 : photographie N. et B.

Cote
9FI/271
 Date
1991
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Avis de réunion contre...
Résultat n°12

DRAVEIL. - Avis de construction d'une mairie en 1898 : photographie Coul.

Cote
9FI/307
 Date
1991
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • DRAVEIL. - Avis de construction d'une mairie en 1898...
Résultat n°13

SAVIGNY. - Avis de classement du lottissement ""(sic) de SAVIGNY"", 1944 : photographie N. et B.

Cote
9FI/357
 Date
1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • SAVIGNY. - Avis de classement du lottissement ""(sic)...
Résultat n°14

ARPAJON. - Foire : avis au public, photographie, Dim. 30 x 40.

Cote
11FI/26
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

  • ARPAJON. - Foire : avis au public, photographie, Dim....
Résultat n°15
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).
Cote
18FI/1368
 Date
1928
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
liste électorale, avis

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
Résultat n°16
MARCOUSSIS. - Avis d'enquête d'utilité publique portant sur le projet de cessibilité de la propriété des Célestins, 18 juin-30 juin 1956.

1 media

MARCOUSSIS. - Avis d'enquête d'utilité publique portant sur le projet de cessibilité de la propriété des Célestins, 18 juin-30 juin 1956.

Cote
18FI/1550
 Date
1956
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
avis, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AFFICHES

  • MARCOUSSIS. - Avis d'enquête d'utilité publique portant...
Résultat n°17
MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

1 media

MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

Cote
18FI/1551
 Date
1955
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
avis

  • Contexte : AFFICHES

  • MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur...
Résultat n°18
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

Cote
18FI/1973
 Date
1953
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
avis, carte d'identité

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
Résultat n°19
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

Cote
18FI/1978
 Date
1955
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
avis, carte d'identité

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
Résultat n°20
Seine-et-Oise [Département]. - Avis aux possesseurs de voitures automobiles d'une puissance supérieure à 14 chevaux, août 1940.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis aux possesseurs de voitures automobiles d'une puissance supérieure à 14 chevaux, août 1940.

Cote
18FI/1986
 Date
1940
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
avis

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis aux possesseurs...