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522 résultats

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Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

Date

1741-1754

Cote

A/1278

Résultat n°2

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait en la maison de ville d'ETAMPES contenant la proposition faite par Lambert LAMBERT, prévôt des maréchaux d'ETAMPES, DOURDAN, La FERTE-ALAIS, de prendre les censives de Saint-Jacques et de donner en échange à cet hôpital des rentes (31 août 1628). Copie authentique du contrat d'échange fait, à la suite de la proposition ci-dessus, entre les maire et échevins d'ETAMPES et ledit Lambert LAMBERT (31 août 1628). Lettres du prévôt d'ETAMPES, Michel EGAL, portant exécution de l'acte d'échange ci-dessus (31 août 1628). Copie de la requête présentée à la Chambre de la charité, par le procureur du roi près cette chambre, aux fins de cassation de l'échange ci-dessus et de réunion des censives au domaine de l'hôpital Saint-Jacques (17 août 1649). Copie de la commission décernée à la suite de cette requête (17 août 1649). Exploit de l'assignation donnée aux maire et échevins d'ETAMPES à comparaître en ladite Chambre pour voir casser et annuler ce contrat (3 septembre 1649). Signification à Marie PELAULT, veuve de Lambert LAMBERT, des poursuites exercées contre elle et ses enfants mineurs (7 septembre 1649). Pièces diverses se rattachant au même procès, sentences de la Chambre de la charité, arrêt du Grand-Conseil, lettres patentes de Louis XIV. Acte de transaction qui y met fin et par lequel dame Marie PELAULT et Lambert LAMBERT, son fils aîné, se désistent au profit des Pères Barnabites des censives et droits appartenant à l'hôpital Saint-Jacques ; les Pères Barnabites intervenant au contrat sont dom Candide POSTCOLOMNE, dom Basille FLEUREAU, dom Esloy CREZIEUX, dom Estienne RAIGE, et dom Barnabé DAVOLE (29 mars 1651).

Date

1628-1651

Cote

D/33

Résultat n°3

Avis à la population. Interdit de dissimuler, d'aider, d'héberger des personnes appartenant à une armée ennemie (aviateurs, parachutistes...). Affiche. Dim. 77 x 117 cm. Coul. [copie de 1968-1996].

Date

1940-1944

Cote

5FI/1611

Résultat n°4

Avis à la Population. Mesures relatives à la population des immeubles, contre les effets des bombes incendiaires. Affiche. Dim. 99 x 54 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1939-1944

Cote

5FI/1623

Résultat n°5

Appel du Maréchal PETAIN : don de vêtements, chaussures, etc... pour les prisonniers de guerre. Affiche. Dim. 60 x 43 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1940-1944

Cote

5FI/1646

Résultat n°6
Avis, en vue d'inciter la population à entrer dans les groupes de résistance. Affiche. Dim. 69 x 80 cm. Coul. [copie de 1968-1996].

1 media

Avis, en vue d'inciter la population à entrer dans les groupes de résistance. Affiche. Dim. 69 x 80 cm. Coul. [copie de 1968-1996].

Date

1940-1944

Cote

5FI/1648

Résultat n°7

Avis. Adresses des correspondances postales destinées aux militaires mobilisés. Affiche. Dim. 81 x 51 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1940-1944

Cote

5FI/1650

Résultat n°8

Avis de la Direction de la Police générale sur la détention d'Armes. Affiche. Imp. CRETE. Dim. 80 x 60 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1940-1944

Cote

5FI/1652

Résultat n°9

Avis de réquisition des laines à la mobilisation. Affiche. Dim. 80 x 52,5 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1939

Cote

5FI/1653

Résultat n°10

Avis de réquisition des cuirs à la mobilisation. Affiche. Dim. 80 x 52 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1939

Cote

5FI/1654

Résultat n°11

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Avis de réunion contre la mairie, 1932 : photographie N. et B.

Date

1991

Cote

9FI/271

Résultat n°12

DRAVEIL. - Avis de construction d'une mairie en 1898 : photographie Coul.

Date

1991

Cote

9FI/307

Résultat n°13

SAVIGNY. - Avis de classement du lottissement ""(sic) de SAVIGNY"", 1944 : photographie N. et B.

Date

1992

Cote

9FI/357

Résultat n°14

ARPAJON. - Foire : avis au public, photographie, Dim. 30 x 40.

Date

s.d

Cote

11FI/26

Résultat n°15
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

Date

1928

Cote

18FI/1368

Résultat n°16
MARCOUSSIS. - Avis d'enquête d'utilité publique portant sur le projet de cessibilité de la propriété des Célestins, 18 juin-30 juin 1956.

1 media

MARCOUSSIS. - Avis d'enquête d'utilité publique portant sur le projet de cessibilité de la propriété des Célestins, 18 juin-30 juin 1956.

Date

1956

Cote

18FI/1550

Résultat n°17
MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

1 media

MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

Date

1955

Cote

18FI/1551

Résultat n°18
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

Date

1953

Cote

18FI/1973

Résultat n°19
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

Date

1955

Cote

18FI/1978

Résultat n°20
Seine-et-Oise [Département]. - Avis aux possesseurs de voitures automobiles d'une puissance supérieure à 14 chevaux, août 1940.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis aux possesseurs de voitures automobiles d'une puissance supérieure à 14 chevaux, août 1940.

Date

1940

Cote

18FI/1986