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522 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avis 2012/2015.
Cote
2943W/74
 Date
2012-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
  • Avis 2012/2015.
Résultat n°2

Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions 2013/2014, pièces marchés 2013/2014.
Cote
2943W/75
 Date
2009-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
  • Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions...
Résultat n°3

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Cote
2485W/17
 Date
2008-2012
 Lieu
LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°4

Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements articles 40.
Cote
3006W/10
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements...
Résultat n°5

2011.
Cote
2960W/8
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2011.
Résultat n°6

Juillet - décembre.
Cote
2960W/7
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°7

Janvier - Juin.
Cote
2960W/6
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Janvier - Juin.
Résultat n°8

EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, dossier d'enquête préalable, plans, articles de presse, arrêté (1995-2008).

Cote
2359W/53
 Date
1995-2008
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
inscription hypothécaire, avis, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, plan, coupure de presse, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...
Résultat n°9

Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Relevés de comptes bancaires (2002-2007). Cotisations sociales (1999-2007). Comptabilité (sauf grand livre) (2001-2007).

Cote
88J/38
 Date
2001-2007
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable, déclaration, avis

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Relevés...
Résultat n°10

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

Cote
2136W/25
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
avis

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°11

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).

Cote
2359W/50
 Date
2000-2006
 Lieu
CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, avis, coupure de presse, plan, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...
Résultat n°12

QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement de carrefour (giratoire) dans le Département : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, enregistrement d'hypothèque, procès-verbal de délimitation, plans (1998-1999) ; ANGERVILLIERS - route départementale RD838 : enregistrement d'hypothèque, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1997-2006) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - route départementale RD838 : arrêtés, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, articles de presse, plans (1998-1989) ; LIMOURS - route départementale RD988 : enregistrement d'hypothéque, avis du domaine, plans (2000-2001) ; LIMOURS - route départementale RD988 / RD838 : enregistrement d'hypothéque, procès-verbal de délimitation, arrêtés, rapport d'enquête, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, plans, notice d'impact (1997-1999).

Cote
2359W/55
 Date
1997-2006
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
compte rendu, inscription hypothécaire, procès-verbal, plan, avis, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement...
Résultat n°13

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Cote
2359W/48
 Date
1997-2006
 Lieu
BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°14

Gens du voyage, présentation du schéma départemental, avis extérieur : correspondance, notes manuscrites, articles de journaux (2000-2005) ; avis des communes : rapport du président devant la commission permanente, correspondance, notes manuscrites (2000-2006).

Cote
2167W/20
 Date
2000-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
schéma directeur, correspondance, coupure de presse, avis, rapport

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, présentation du schéma départemental,...
Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Cote
2359W/52
 Date
1986-2005
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
Résultat n°16

CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement de sécurité entrée nord de l'agglomération : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture enquête parcellaire complémentaire, dossier enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, avis des Domaines, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, conclusions du Commissaire du gouvernement, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux (2001-2005).

Cote
2359W/13
 Date
2001-2005
 Lieu
CHEPTAINVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, avis, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement...
Résultat n°17

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Cote
2359W/47
 Date
1999-2005
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE
 Type de document
avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
Résultat n°18

Campagnes : circulaire, avis CEPPE, avis du CNESER, arrêtés d'habilitation, correspondance.
Cote
2895W/220/1
 Date
2003-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Habilitations de diplômes, campagnes.
  • Campagnes : circulaire, avis CEPPE, avis du CNESER,...
Résultat n°19

RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, certificat d'affichage et publications, rapport d'enquête, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'Occupation Sols, enquête parcellaire complémentaire : copropriétaires de l'allée des Marronniers, avis du domaine (1999-2003).

Cote
2359W/28
 Date
1999-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier...
Résultat n°20

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Cote
2359W/66
 Date
1997-2001
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...