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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Titres concernant l'établissement des Barnabites à ETAMPES. Acte d'établissement de septembre 1629. Articles et conventions accordés entre les maires et échevins d'ETAMPES et les Révérends Pères dom Candide POSTCOLONNE et dom Anselme CHARDON. Cession de la maison et collège situés rue Saint-Antoine, 5 septembre 1629. Ratification des articles par le Père Général des Barnabites à MILAN, 21 mars 1631. Pièces diverses concernant les Barnabites : copie de lettres patentes du roi LOUIS XIII de mars 1622, aux termes desquelles il permet aux Barnabites de s'établir tant dans la ville de MONTARGIS que dans les autres villes, bourgs et lieux du Royaume où ils pourront être appelés, d'y faire bâtir des églises, collèges et maisons pour y vivre selon l'ordre de leur instruction, d'accepter les legs, dons et aumônes qui leur seront faits ; copie des lettres du Roi confirmant l'établissement des Barnabites à ETAMPES, 1633 ; supplication des maires et échevins de la ville d'ETAMPES à Mgr le Grand Aumônier de France, pour le prier de donner sa nomination au Roy, nostre sire, des maladrerye SAINT-LAZARE et l'hôpital SAINT-ANTOINE en faveur Barnabites pour obtenir l'homologation du traité entre la ville d'ETAMPES et les Barnabites, 17 mars 1636 ; copie collationnée de l'arrêt de vérification des lettres du Roi donné en Parlement le 9 mai 1636 ; jugement rendu des hôpitaux et maladreries de France confirmatif du délaissement fait par les maire et échevins d'ETAMPES aux Barnabites du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE en cette ville, 19 janvier 1638.

Cote
D/3
 Date
1629-1638
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
convention, autorisation d'urbanisme, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres concernant l'établissement des Barnabites à...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

Cote
A/1279
 Date
1637-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
Résultat n°3

Chapitre III : Droits honorifiques

Cote
G/268
 Date
1716-1763
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre III : Droits honorifiques
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

Cote
A/1278
 Date
1741-1754
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
avis, déclaration, autorisation d'urbanisme, dossier de procédure, titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...
Résultat n°5

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins de grande communication, commission de surveillance, nouvelle classification (1888), permission de voirie (1854-1913).

Cote
EDEPOT11 1O/3
 Date
1854-1913
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins de grande communication,...
Résultat n°6

RIS-ORANGIS, industrie. - Mémoire ampliatif et arrêté préfectoral de demande en suppression d'usine : l'arrêté refuse à M URY de GUNZBOURG, l'autorisation d'établir une usine de produits chimiques à Ris, les opposants étant MM LEPAIRE, FABRY et DALLEMAGNE (1878).

Cote
79J54/7
 Date
1878
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, industrie. - Mémoire ampliatif et arrêté...
Résultat n°7

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etablissements classés dangereux, insalubres et incommodes (dont la CEC Société Carbonisation Entreprise et Céramique et le prédécesseur Etablissements MULLER, Entreprise Régionale de Maçonnerie, atelier de menuiserie, Société SRAMA, société DECOMARK, Société TP2E, Etablissements VETTER, Société HLM Le Foyer Pour Tous, BREUILLET Pressing), déclaration : demandes d'autorisation d'ouverture et de certificat de classement, enquêtes commodo et incommodo, déclarations de mises en exploitation, procès-verbaux de notification et d'affichage, circulaires, arrêtés d'autorisation, plans de masse, plans topographiques et plans de situation, correspondance (1920-1980).

Cote
EDEPOT50 5I/2
 Date
1920-1980
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, plan, correspondance, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etablissements...
Résultat n°8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Coupons divers, valeurs nominatives déposées par succession de JOLLET Henri, MARTIN, RONCERET, SEJOURNE, de SAINT-PERRIER (1920-1937) ; TAQUET, Sainte-Geneviève-des-Bois : acte de vente par la Société Générale Foncière de la Chataigneraie de Vaucresson [Hauts-de-Seine] à M. JOUAN, actes de ventes JOUAN - BERNARDEAU, BERNARDEAU - TOUSSAINT, TOUSSAINT - TAQUET, Compagnies d'Entreprises Immobilières à M. GILBERT [dont plans], GILBERT - TAQUET (1941-1963) ; SAMBIN Lucien, Etampes : succession (1961-1966) ; GARNIER Marthe : acquisition de parts de la société civile immobilière rue du Fer à Moulin à Paris (1961) ; HEOMET, Boulogne-Billancourt [Hauts-de-Seine] : indivision d'une propriété, plans colorés, autorisation de construire (1934-1975) ; MARTIGNY Léon, Etréchy : succession (1955-1971) ; LERICHE Joseph, Etampes : ouverture de crédit (1954-1955) ; BOUCHER consorts, La Forêt-Sainte-Croix : bail à M. PILLAS (1954) ; BOUCHER consorts, Etampes, succession : désignation et partage (1940-1955) ; DARBOIS René, Etampes : succession (1955-1956) ; CARPENTIER Albertine, née MOUSSU, Morigny : succession (1955) ; CHARMETEAU Robert, Etampes : succession [plan] (1955) ; MARCILLE Julien, Pussay : ouverture de crédit hypothécaire (1955) ; PASTURAUD Georges, Etampes : acte de cession de dommages de guerre, prêt (1954-1955).

Cote
66J/84
 Date
1920-1975
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, ETRECHY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), PUSSAY
 Type de document
bail, plan, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Coupons...
Résultat n°9

Rivière d'Orge, déversements ; autorisations .

Cote
1502W/914
 Date
1929-1965
 Lieu
ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
marché public, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Orge, déversements ; autorisations .
Résultat n°10

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

Cote
882W/6
 Date
1940-1958
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°11

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ANGERVILLE (1951-1958), ANGERVILLIERS (1953), ARPAJON (1940-1957), AUVERS-SAINT-GEORGES (1957), AVRAINVILLE (1955-1958).

Cote
882W/1
 Date
1940-1958
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°12

FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS et LA FERTE-ALAIS, permis de construire : demandes.

Cote
1502W/1145
 Date
1943-1966
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°13

Terrain, cessions et aménagement.
Cote
1905W/8
 Date
1948-1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, autorisation d'urbanisme, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Service technique.
  • Terrain, cessions et aménagement.
Résultat n°14

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUYERES-LE-CHÂTEL (1951-1958), BURES-SUR-YVETTE (1949-1957).

Cote
882W/7
 Date
1949-1958
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°15

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIRY-CHATILLON (1950-1958), WISSOUS (1952-1958).

Cote
882W/48
 Date
1950-1958
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°16

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Cote
882W/33
 Date
1951-1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°17

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Cote
882W/8
 Date
1951-1959
 Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°18

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

Cote
882W/22
 Date
1951-1958
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°19

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

Cote
882W/37
 Date
1951-1954
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°20

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MORSANG-SUR-ORGE (1951-1958).

Cote
882W/28
 Date
1951-1958
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...