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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrain, cessions et aménagement.
Cote
1905W/8
 Date
1948-1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, autorisation d'urbanisme, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Service technique.
  • Terrain, cessions et aménagement.
Résultat n°2

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)
Cote
2776W/28
 Date
2010-2011
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...
Résultat n°3

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Cote
882W/33
 Date
1951-1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°4

Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation.

Cote
1502W/1131
 Date
1967-1971
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
marché public, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation....
Résultat n°5

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°6

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Cote
882W/8
 Date
1951-1959
 Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°7

Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN. - Tracé, remblaiement : demandes, notes, plans et correspondance ; assainissement : avant-projet, plans et correspondance.

Cote
1502W/1671
 Date
1957-1973
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, plan, note, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN....
Résultat n°8

LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE, LES GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, GUILLERVAL, ETAMPES, ETRECHY et EPINAY-SOUS-SENART, permis de construire : demandes.

Cote
1502W/1125
 Date
1956-1967
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE,...
Résultat n°9

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

Cote
882W/22
 Date
1951-1958
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°10

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.
Cote
2776W/38/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...
Résultat n°11

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

Cote
882W/6
 Date
1940-1958
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°12

Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1830
 Date
1969-1982
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE...
Résultat n°13

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : EGLY (1953-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1956-1958), EPINAY-SUR-ORGE (1951-1958). .

Cote
882W/13
 Date
1953-1958
 Lieu
EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°14

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

Cote
2541W/69
 Date
1992-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, marché public, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, permis de construire, autorisation d'urbanisme, convention

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°15

Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1828
 Date
1968-1982
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, avis, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans...
Résultat n°16

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

Cote
882W/37
 Date
1951-1954
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°17

CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

Cote
2541W/10
 Date
2000-2001
 Lieu
CROSNE
 Type de document
permis de construire, plan, rapport, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer...
Résultat n°18

Dossier 1.
Cote
2776W/32/2
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
Résultat n°19

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).
Cote
2776W/34
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...
Résultat n°20

Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1837
 Date
1968-1984
 Lieu
CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
 Type de document
plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis,...