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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Cote
18FI/1369
Date
1933
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

1 media

Cote
18FI/1381
Date
1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
Résultat n°3
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

1 media

Cote
18FI/1415
Date
1939
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°4
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

1 media

Cote
18FI/1965
Date
1924
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
Résultat n°5
Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

1 media

Cote
18FI/2142
Date
1920
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
Résultat n°6
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

1 media

Cote
18FI/2446
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°7
TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

1 media

Cote
18FI/2729
Date
1969
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL....
Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

1 media

Cote
18FI/3610
Date
1805
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°9
Cote
18FI/3749
Date
1918
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès...
Résultat n°10
Cote
18FI/3753
Date
1915
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral, avis
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux,...
Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

1 media

Cote
18FI/3920
Date
1913
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant...
Résultat n°12
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

1 media

Cote
18FI/3921
Date
1837
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°13
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

1 media

Cote
18FI/3948
Date
1827
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
Résultat n°14
Cote
GBR/1047
Date
1970
Lieu
PARIS Département
Type de document
règlement, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement général sur la conservation et la surveillance...
Résultat n°15
Cote
INOCTAVO/3781
Date
1930
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
Résultat n°16
Cote
INOCTAVO/3782
Date
1965
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
Résultat n°17
Cote
INOCTAVO/3783
Date
1958
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
Résultat n°18
Cote
INV/255
Date
1975
Lieu
DORDOGNE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°19
Cote
INV/423
Date
1928
Lieu
LANDES
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°20
Cote
INV/451
Date
1920
Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...