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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    18FI/1369

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
  2. Résultat n°2
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    18FI/1381

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
  3. Résultat n°3
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

    Date

    1939

    Cote

    18FI/1415

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  4. Résultat n°4
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    18FI/1965

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
  5. Résultat n°5
    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    Date

    1920

    Cote

    18FI/2142

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
  6. Résultat n°6
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

    Date

    1994

    Cote

    18FI/2446

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  7. Résultat n°7
    TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    1 media

    TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/2729

    • Contexte : AFFICHES

    • TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL....
  8. Résultat n°8
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

    Date

    1805

    Cote

    18FI/3610

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  9. Résultat n°9

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès des débits, cafés et restaurants dans le département de Seine-et-Oise, 8 mai 1918.

    Date

    1918

    Cote

    18FI/3749

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès...
  10. Résultat n°10

    Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, des voitures et des pigeons-voyageurs pour l'année 1916, 2 décembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/3753

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux,...
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

    Date

    1913

    Cote

    18FI/3920

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant...
  12. Résultat n°12
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    Date

    1837

    Cote

    18FI/3921

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  13. Résultat n°13
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

    Date

    1827

    Cote

    18FI/3948

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
  14. Résultat n°14

    Règlement général sur la conservation et la surveillance des chemins départementaux : arrêté préfectoral n°70-390 du 20 février 1970

    Date

    1970

    Cote

    GBR/1047

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement général sur la conservation et la surveillance...
  15. Résultat n°15

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des Archives départementales

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/3781

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
  16. Résultat n°16

    Code des Archives de France. tome I : Organisation administrative et personnel. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1931-1964)

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/3782

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
  17. Résultat n°17

    Code des Archives de France. tome II : Organisation technique des Archives départementales. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1930-1957)

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/3783

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1975

    Cote

    INV/255

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1928

    Cote

    INV/423

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...