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257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Cote
30J/111
 Date
1764-1808
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°2

Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril à juin 1982.

Cote
1203W/1
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril...
Résultat n°3

Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589 de juillet à septembre 1982.

Cote
1203W/2
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589...
Résultat n°4

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à décembre 1982.

Cote
1203W/3
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à...
Résultat n°5

Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489 de janvier à mars 1983.

Cote
1203W/4
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489...
Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985 d'avril à juin 1983.

Cote
1203W/5
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985...
Résultat n°7

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet à octobre 1983.

Cote
1203W/6
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre à décembre 1983.

Cote
1203W/7
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°9

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier et févier 1984.

Cote
1203W/8
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°10

Arrêtés du Président du Conseil général de mars et avril 1984.

Cote
1203W/9
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars et...
Résultat n°11

Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin 1984.

Cote
1203W/10
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin...
Résultat n°12

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet et août 1984.

Cote
1203W/11
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°13

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Cote
1203W/12
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°14

Arrêtés du Président du Conseil général de octobre 1984.

Cote
1203W/13
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de octobre...
Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Cote
1203W/14
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°16

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984.

Cote
1203W/15
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984....
Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1984.

Cote
1203W/16
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1984.

Cote
1203W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°19

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1985.

Cote
1203W/18
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°20

Arrêtés du Président du Conseil général de février et mars 1985.

Cote
1203W/19
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°21

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1985.

Cote
1203W/20
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°22

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985.

Cote
1203W/21
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985....
Résultat n°23

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Cote
1203W/22
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°24

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985.

Cote
1203W/23
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985....
Résultat n°25

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1985.

Cote
1203W/24
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°26

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1985.

Cote
1203W/25
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°27

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1986.

Cote
1203W/26
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°28

Arrêtés du Président du Conseil général de février 1986.

Cote
1203W/27
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°29

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Cote
1203W/28
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....
Résultat n°30

Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986.

Cote
1203W/29
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986....
Résultat n°31

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986.

Cote
1203W/30
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986....
Résultat n°32

Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986.

Cote
1203W/31
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986....
Résultat n°33

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1986.

Cote
1203W/32
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°34

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986.

Cote
1203W/33
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986....
Résultat n°35

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1986.

Cote
1203W/34
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°36

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986.

Cote
1203W/35
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986....
Résultat n°37

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1986.

Cote
1203W/36
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°38

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1986.

Cote
1203W/37
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°39

Arrêtés du Président du Conseil général de février 1987.

Cote
1203W/38
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°40

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987.

Cote
1203W/39
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987....