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308 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.

Cote
1J/148
 Date
1816
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.
Résultat n°2

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

Cote
20J/3
 Date
1977-1979
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
certificat, arrêté du maire, rapport, pièce comptable, plan, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°3

GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

Cote
20J/57
 Date
1969-1979
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, arrêté préfectoral, pièce comptable, cahier des charges, note, plan, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...
Résultat n°4

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

Cote
30J/105
 Date
1727-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
bail, correspondance, budget, livre comptable, arrêté du maire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...
Résultat n°5

Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

Cote
44J/23
 Date
1980-1983
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rapport d'activité, arrêté du maire, compte rendu, statut, correspondance

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...
Résultat n°6

ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

Cote
2O/6
 Date
1815-1937
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement...
Résultat n°7

ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget, 1863, 1932-1933 [1] ; réquisitions allemandes, 1871-1872 [2] ; vote de crédits, 1902, 1909 [3] ; arrêtés : nomination d'un cantonnier, 1884, ordures ménagères, 1938 [4] ; extraits de délibérations et correspondances diverses, 1847-1930 [5] ; demande d'expropriation de la maison COQUET, 1935-1936 [6].

Cote
2O/15
 Date
1847-1938
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°8

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

Cote
2O/31
 Date
1801-1940
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
tarif, règlement, affiche, pétition, correspondance, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...
Résultat n°9

ATHIS-MONS. - Administration générale.- Arrêtés municipaux, 1901-1933 [1] ; aliénation et acquisitions de titres de rentes, secours, assurance, annulation de délibérations municipales, 1912-1939 [2] ; pompes funèbres (traité de concession), 1911, 1938 [3] ; réclamations, extraits de délibérations, règlement des fêtes, 1889-1937 [4].

Cote
2O/42
 Date
1889-1939
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
arrêté du maire, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Administration générale.- Arrêtés municipaux,...
Résultat n°10

Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.
Cote
2O/78
 Date
1831-1939
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget, pièce comptable, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.
Résultat n°11

Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises et presbytères.
Cote
2O/81
 Date
1828-1922
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
arrêté du maire, pièce comptable, budget, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises...
Résultat n°12

BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1868 [1] ; extrait de délibération, 1934 [2] ; rentes, 1921, 1923 [3] ; pompe à incendie, 1923 [4] ; dépenses, 1832 [5].

Cote
2O/85
 Date
1832-1934
 Lieu
BAULNE
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police,...
Résultat n°13

BONDOUFLE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1821-1894, 1812-1925 [1] ; arrêté de police concernant les lieux publics, 1820 [2] ; succession du garde champêtre GRASSOT, 1875 [3] ; réclamation RENARD (inondation de sa propriété), 1919 [4].

Cote
2O/136
 Date
1820-1925
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BONDOUFLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°14

BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget, 1847-1862, 1894, 1911 [1] ; personnel communal, 1922 [2] ; bureau de Bienfaisance, 1920 [3] ; legs JEANNIN, don de l'adjoint au maire Louis WARNET, 1932-1934 [4] : plaintes contre la gestion abusive du maire, réclamations diverses, demandes d'allocations, 1912-1921 [5] ; autorisation pour la commune de TROUX de prendre l'appellation de BOULLAY-LES-TROUX, 1861-1863 [6] ; décès DELAFOND, 1880 [7] ; salubrité publique : arrêté, 1923 [8].

Cote
2O/140
 Date
1847-1934
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget,...
Résultat n°15
BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

2 medias

BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.
Cote
2O/202
 Date
1803-1939
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
budget, arrêté du maire, convention, document photographique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.
Résultat n°16

BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

Cote
2O/213
 Date
1847-1939
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
délibération, budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police...
Résultat n°17

BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation LELEU, employé : défaut de paiements, 1851-1854 [1] ; procès BERTHONNEAU, fermier : indemnisation pour réquisition de sa ferme en 1870, 1881-1882 [2] ; budget : impositions extraordinaires, contributions et impôts de guerre, dépenses, emprunts, 1827-1886 [3] ; arrêtés municipaux, 1868, 1933-1936 [4] ; personnel communal, 1927-1939 [5] ; marché d'alimentation : travaux et réglementation, 1936-1937 [6] ; bureau de bienfaisance : don des héritiers FLURY, aides et secours, 1853-1883 [7] ; legs BRIFAUT, 1915 [8] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, polices d'assurance, mémoires de dépenses, mise en demeure, 1849-1937 (9].

Cote
2O/237
 Date
1827-1939
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
budget, pièce comptable, arrêté du maire, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation...
Résultat n°18

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

Cote
2O/329
 Date
1846-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, pièce comptable, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...
Résultat n°19

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité accordée au sieur GOUFFE-BEAUREGARD pour perte de terrain : correspondance, arrêté du 18 germinal an Xll (1803-1804), extraits des registres du greffe du tribunal civil, plan, an Xll - an Xlll (1804-1805) [1] ; acquisition et aliénation de terrains, échange de terrains entre la ville et la Société des grands moulins (1905), 1810-1932 [2] ; acquisition et vente d'immeubles : travaux et emprunts, état de propriétés communales et des différents services en 1896, 1835-1936 [3] ; baux, 1849, 1918 [4].

Cote
2O/340
 Date
1803-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité...
Résultat n°20

COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de police, 1852 [1] ; budget, 1894, 1936 [2] ; dépenses, 1884-1887, 1909-1912 [3] ; prestations, 1894 [4] ; personnel, 1917-1921 [5] ; représentations cinématographiques, 1925 [6] ; lettre de DECAUVILLE réclamant un imprimé pour répondre à une demande de renseignements sur les usages locaux, 1846 [7].

Cote
2O/385
 Date
1846-1936
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
budget, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de...