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308 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.

    Date

    1816

    Cote

    1J/148

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.
  2. Résultat n°2

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/3

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  3. Résultat n°3

    GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

    Date

    1969-1979

    Cote

    20J/57

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  4. Résultat n°4

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

    Date

    1727-1827

    Cote

    30J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

    Date

    1980-1983

    Cote

    44J/23

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  6. Résultat n°6

    ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/6

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget, 1863, 1932-1933 [1] ; réquisitions allemandes, 1871-1872 [2] ; vote de crédits, 1902, 1909 [3] ; arrêtés : nomination d'un cantonnier, 1884, ordures ménagères, 1938 [4] ; extraits de délibérations et correspondances diverses, 1847-1930 [5] ; demande d'expropriation de la maison COQUET, 1935-1936 [6].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/15

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O/31

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ATHIS-MONS. - Administration générale.- Arrêtés municipaux, 1901-1933 [1] ; aliénation et acquisitions de titres de rentes, secours, assurance, annulation de délibérations municipales, 1912-1939 [2] ; pompes funèbres (traité de concession), 1911, 1938 [3] ; réclamations, extraits de délibérations, règlement des fêtes, 1889-1937 [4].

    Date

    1889-1939

    Cote

    2O/42

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale.- Arrêtés municipaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/78

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises et presbytères.

    Date

    1828-1922

    Cote

    2O/81

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1868 [1] ; extrait de délibération, 1934 [2] ; rentes, 1921, 1923 [3] ; pompe à incendie, 1923 [4] ; dépenses, 1832 [5].

    Date

    1832-1934

    Cote

    2O/85

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    BONDOUFLE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1821-1894, 1812-1925 [1] ; arrêté de police concernant les lieux publics, 1820 [2] ; succession du garde champêtre GRASSOT, 1875 [3] ; réclamation RENARD (inondation de sa propriété), 1919 [4].

    Date

    1820-1925

    Cote

    2O/136

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BONDOUFLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget, 1847-1862, 1894, 1911 [1] ; personnel communal, 1922 [2] ; bureau de Bienfaisance, 1920 [3] ; legs JEANNIN, don de l'adjoint au maire Louis WARNET, 1932-1934 [4] : plaintes contre la gestion abusive du maire, réclamations diverses, demandes d'allocations, 1912-1921 [5] ; autorisation pour la commune de TROUX de prendre l'appellation de BOULLAY-LES-TROUX, 1861-1863 [6] ; décès DELAFOND, 1880 [7] ; salubrité publique : arrêté, 1923 [8].

    Date

    1847-1934

    Cote

    2O/140

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    2 medias

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/202

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/213

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation LELEU, employé : défaut de paiements, 1851-1854 [1] ; procès BERTHONNEAU, fermier : indemnisation pour réquisition de sa ferme en 1870, 1881-1882 [2] ; budget : impositions extraordinaires, contributions et impôts de guerre, dépenses, emprunts, 1827-1886 [3] ; arrêtés municipaux, 1868, 1933-1936 [4] ; personnel communal, 1927-1939 [5] ; marché d'alimentation : travaux et réglementation, 1936-1937 [6] ; bureau de bienfaisance : don des héritiers FLURY, aides et secours, 1853-1883 [7] ; legs BRIFAUT, 1915 [8] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, polices d'assurance, mémoires de dépenses, mise en demeure, 1849-1937 (9].

    Date

    1827-1939

    Cote

    2O/237

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité accordée au sieur GOUFFE-BEAUREGARD pour perte de terrain : correspondance, arrêté du 18 germinal an Xll (1803-1804), extraits des registres du greffe du tribunal civil, plan, an Xll - an Xlll (1804-1805) [1] ; acquisition et aliénation de terrains, échange de terrains entre la ville et la Société des grands moulins (1905), 1810-1932 [2] ; acquisition et vente d'immeubles : travaux et emprunts, état de propriétés communales et des différents services en 1896, 1835-1936 [3] ; baux, 1849, 1918 [4].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/340

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de police, 1852 [1] ; budget, 1894, 1936 [2] ; dépenses, 1884-1887, 1909-1912 [3] ; prestations, 1894 [4] ; personnel, 1917-1921 [5] ; représentations cinématographiques, 1925 [6] ; lettre de DECAUVILLE réclamant un imprimé pour répondre à une demande de renseignements sur les usages locaux, 1846 [7].

    Date

    1846-1936

    Cote

    2O/385

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)