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295 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Reliquaire de LONGPONT. - Alignement de bustes reliquaires.

Cote
5FI/80
 Date
1968-1995
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
objet, arrêté d'alignement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Reliquaire de LONGPONT. - Alignement de bustes reliquaires....
Résultat n°2

LONGPONT. - Reliquaire : alignement des bustes de divers saints.

Cote
5FI/411
 Date
1990
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • LONGPONT. - Reliquaire : alignement des bustes de divers...
Résultat n°3

1841 - 1988.
Cote
2S/346
 Date
1841-1988
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOURAY-SUR-JUINE, CHEPTAINVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, GUIBEVILLE, SAINT-VRAIN, LARDY, BAULNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1841 - 1988.
Résultat n°4

Arrêtés d'autorisation (1987 - 1988).
Cote
EDEPOT85 1O/3
 Date
1987-1988
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
  • Voirie communale, alignements et permissions de voirie.
  • Arrêtés d'autorisation (1987 - 1988).
Résultat n°5

Route nationale 191 de CORBEIL à MANTES.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1964-1988).

Cote
1781W/80
 Date
1964-1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, ESSONNE
 Type de document
plan d'alignement, arrêté d'alignement

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Route nationale 191 de CORBEIL à MANTES.- Demandes...
Résultat n°6

Arrêtés d'autorisation (1987).
Cote
EDEPOT85 1O/1
 Date
1987
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
  • Voirie communale, alignements et permissions de voirie.
  • Arrêtés d'autorisation (1987).
Résultat n°7

Arrêtés d'autorisation (1987).
Cote
EDEPOT85 1O/2
 Date
1987
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
  • Voirie communale, alignements et permissions de voirie.
  • Arrêtés d'autorisation (1987).
Résultat n°8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

Cote
66J/67
 Date
1968-1977
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...
Résultat n°9

1855-1971.
Cote
2S/313
 Date
1855-1971
 Lieu
TORFOU, LARDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, GUILLERVAL, SACLAS, GRANGES-LE-ROI (LES), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MEROBERT, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, SAINT-CHERON Commune, SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, DOURDAN Commune, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAUCHAMPS, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, MONNERVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE, ARPAJON Commune, YVELINES
 Type de document
plan d'alignement, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1855-1971.
Résultat n°10

Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à urbaniser en priorité (ZUP) : BURES et MASSY-Vilaine : arrêtés et plans ; dessertes (1960-1969) ; statistiques, bilans et situation de zones d'aménagement différé (ZAD) en Essonne ; cartes générales des Z.A.D. ; exercice du droit de préemption dans les Z.A.D. (renseignements demandés par l'AFTRP), Agence foncière et technique de la région parisienne, (1967-1969).

Cote
911W/14
 Date
1960-1969
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, MASSY Commune
 Type de document
statistique, arrêté d'alignement, plan d'alignement

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS, CONSTRUCTION...

  • Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à urbaniser...
Résultat n°11

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communales : 1800-1940. Suivi d'un répertoire sélectif des cartes et plans conservés dans la série O
Cote
INV/869
 Date
1968
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
compte de gestion, plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série O : Administration...
Résultat n°12

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Voirie urbaine, rue Notre-Dame, demandes d'alignement et permissions de voirie accordées à des particuliers, réfection des trottoirs (1867 - 1967).

Cote
EDEPOT75 1O/3
 Date
1867-1967
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°13

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : arrêtés d'alignement.

Cote
EDEPOT28 1O/9
 Date
1950-1963
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°14

Corbeil-Essonnes, cité Montconseil : programme de construction de 180 logements par le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1954-1959) ; travaux de canalisation d'eau, extension de l'éclairage public (1958-1959) ; construction d'une perception à Sainte-Geneviève-des-Bois : plans, devis, arrêtés (1959-1962).

Cote
923W/101
 Date
1954-1962
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
plan, pièce comptable, arrêté d'alignement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Corbeil-Essonnes, cité Montconseil : programme de construction...
Résultat n°15

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations de berges (1832-1928), creusements des fossés (1856-1859), gares à bateaux (1864-1901), redressement du cours de la rivière, rectifications de berges (1861-1932) ; déversements d'eaux résiduaires et industrielles (1891-1959) ; inondation de la Seine et de l'Essonne (1836-1942), ouvertures et comblements de canaux (1841-1954) ; réparation à faire aux écluses de Corbeil par Réveilhac propriétaire d'une partie de l'ancienne poudrerie d'Essonnes afin de rétablir la navigation sur le canal d'Essonne ; donation d'une bande de terrain longeant le canal de Châteaubourg par la société Darblay à la commune de Corbeil (1877); Corbeil : canal de l'Essonne dit de Châteaubourg, inventaire des vieux matériaux du canal (1819) ; autorisation d'accordée aux héritiers Guyenot de Châteaubourg d'exécuter les travaux d'ouverture du canal de l'Essonne entre Orléans et Corbeil et comblement de l'ancien canal (1829) ; vente des terrains de l'ancien canal latéral : procès-verbaux d'enquête, rapports, arrêté (1832) ; achat des terrains abandonnés de l'ancien canal par Manuel, Guillot, Leloir, Ferray, 1832 ; plainte Salt, propriétaire de l'ancienne poudrerie d'Essonnes, contre Darblay, au sujet de la construction d'un bâtiment en saillie sur l'Essonne (1860) ; construction d'un pont sur le canal par Darblay (2 plans couleur), (1860-1865). Alignement du chemin de halage du canal (1864) ; construction d'un pont en bois par Darblay : rapports d'ingénieurs, correspondance (1 plan couleur) (1864-1899) ; alignement d'une berge de l'Essonne (1867) ; construction d'une berge devant l'école des filles par la commune de Corbeil (1 plan couleur) (1877) ; ouverture d'une rue traversant le canal (1878) ; comblement d'une partie du canal par mesure d'assainissement (1893-1905). Villabé : police des cours d'eau : création d'un fossé de déviation des eaux dans sa propriété par Bouhourd (1865) ; établissement d'une prise d'eau à la filature d'Ormoy par Chapelle pour l'alimentation d'une chaudière à vapeur (1 plan couleur) (1866) ; lavoirs (1850-1875) ; ponts (1871-1894) ; consolidation de berges (1832-1863) ; batteries de pieux (1863) ; creusement d'un fossé (1872) ; redressement du cours de l'Essonne entre les moulins d'Ormoy et de Lambreville par Ravot (1835) ; comblement d'un marais près de sa papeterie par Darblay (1877).

Cote
7S/141
 Date
1819-1959
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ORMOY
 Type de document
inventaire, arrêté d'alignement

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations...
Résultat n°16

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Voirie urbaine, demandes d'alignement et permissions de voirie accordées à des particuliers (1872 - 1958).

Cote
EDEPOT75 1O/2
 Date
1872-1958
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°17

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Construction et réfection de chemins (1886 - 1957), alignements, permissions de voirie : arrêtés municipaux, notes, correspondance, pétitions (1872 - 1907), avis de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat (1957), rapports de l'agent voyer cantonal [3 pièces] (1886 - 1905), circulaires, instruction relative à l'intervention des Ponts et Chaussées dans la gestion des chemins ruraux et voies urbaines (1942).

Cote
EDEPOT73 1O/8
 Date
1872-1957
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
circulaire, rapport, arrêté d'alignement, correspondance, pétition, avis, arrêté préfectoral, note

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°18

1826-1955.
Cote
2S/347
 Date
1826-1955
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FORET-LE-ROI (LA), MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, DOURDAN Commune, PUSSAY, GRANGES-LE-ROI (LES), ANGERVILLE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, FORGES-LES-BAINS, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, SAINT-ESCOBILLE, LOIRET, FONTAINE-LA-RIVIERE, YVELINES, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUVILLE, VALPUISEAUX, ESSONNE (COURS D EAU), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RICHARVILLE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
plan d'alignement, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1826-1955.
Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Routes et chemins modifiés ou déviés (1925) ; réclamation du conseil municipal de Palaiseau contre la lenteur des travaux, installation de canalisation, plaintes contre des essais balistiques ; alignements (1925-1930) ; section Limours-Massy : demande de date de mise en service de la ligne ; demande de dispenses de clôtures (1925-1930) ; aliénations de terrains, routes et chemins déviés, création de haltes (1929-1939) ; remise de chemins ruraux aux communes ; déviation de la ligne Paris-Luxembourg à Limours et déviation de la ligne Grande Ceinture côté Juvisy : registre d'enquête, plan de bornage (1935) ; déclassement de la ligne Paris-Chartres (1948)) éboulements à Bures, alignement de la chocolaterie de Palaiseau (1946) ; ponts : procès verbal d'inspection (1954)

Cote
5S/98
 Date
1925-1954
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours.
Cote
5S/58
 Date
1931-1954
 Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
règlement, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...