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295 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Reliquaire de LONGPONT. - Alignement de bustes reliquaires.

Date

1968-1995

Cote

5FI/80

Résultat n°2

LONGPONT. - Reliquaire : alignement des bustes de divers saints.

Date

1990

Cote

5FI/411

Résultat n°3

1841 - 1988.

Date

1841-1988

Cote

2S/346

Résultat n°4

Arrêtés d'autorisation (1987 - 1988).

Date

1987-1988

Cote

EDEPOT85 1O/3

Résultat n°5

Route nationale 191 de CORBEIL à MANTES.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1964-1988).

Date

1964-1988

Cote

1781W/80

Résultat n°6

Arrêtés d'autorisation (1987).

Date

1987

Cote

EDEPOT85 1O/1

Résultat n°7

Arrêtés d'autorisation (1987).

Date

1987

Cote

EDEPOT85 1O/2

Résultat n°8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

Date

1968-1977

Cote

66J/67

Résultat n°9

1855-1971.

Date

1855-1971

Cote

2S/313

Résultat n°10

Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à urbaniser en priorité (ZUP) : BURES et MASSY-Vilaine : arrêtés et plans ; dessertes (1960-1969) ; statistiques, bilans et situation de zones d'aménagement différé (ZAD) en Essonne ; cartes générales des Z.A.D. ; exercice du droit de préemption dans les Z.A.D. (renseignements demandés par l'AFTRP), Agence foncière et technique de la région parisienne, (1967-1969).

Date

1960-1969

Cote

911W/14

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communales : 1800-1940. Suivi d'un répertoire sélectif des cartes et plans conservés dans la série O

Date

1968

Cote

INV/869

Résultat n°12

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Voirie urbaine, rue Notre-Dame, demandes d'alignement et permissions de voirie accordées à des particuliers, réfection des trottoirs (1867 - 1967).

Date

1867-1967

Cote

EDEPOT75 1O/3

Résultat n°13

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : arrêtés d'alignement.

Date

1950-1963

Cote

EDEPOT28 1O/9

Résultat n°14

Corbeil-Essonnes, cité Montconseil : programme de construction de 180 logements par le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1954-1959) ; travaux de canalisation d'eau, extension de l'éclairage public (1958-1959) ; construction d'une perception à Sainte-Geneviève-des-Bois : plans, devis, arrêtés (1959-1962).

Date

1954-1962

Cote

923W/101

Résultat n°15

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations de berges (1832-1928), creusements des fossés (1856-1859), gares à bateaux (1864-1901), redressement du cours de la rivière, rectifications de berges (1861-1932) ; déversements d'eaux résiduaires et industrielles (1891-1959) ; inondation de la Seine et de l'Essonne (1836-1942), ouvertures et comblements de canaux (1841-1954) ; réparation à faire aux écluses de Corbeil par Réveilhac propriétaire d'une partie de l'ancienne poudrerie d'Essonnes afin de rétablir la navigation sur le canal d'Essonne ; donation d'une bande de terrain longeant le canal de Châteaubourg par la société Darblay à la commune de Corbeil (1877); Corbeil : canal de l'Essonne dit de Châteaubourg, inventaire des vieux matériaux du canal (1819) ; autorisation d'accordée aux héritiers Guyenot de Châteaubourg d'exécuter les travaux d'ouverture du canal de l'Essonne entre Orléans et Corbeil et comblement de l'ancien canal (1829) ; vente des terrains de l'ancien canal latéral : procès-verbaux d'enquête, rapports, arrêté (1832) ; achat des terrains abandonnés de l'ancien canal par Manuel, Guillot, Leloir, Ferray, 1832 ; plainte Salt, propriétaire de l'ancienne poudrerie d'Essonnes, contre Darblay, au sujet de la construction d'un bâtiment en saillie sur l'Essonne (1860) ; construction d'un pont sur le canal par Darblay (2 plans couleur), (1860-1865). Alignement du chemin de halage du canal (1864) ; construction d'un pont en bois par Darblay : rapports d'ingénieurs, correspondance (1 plan couleur) (1864-1899) ; alignement d'une berge de l'Essonne (1867) ; construction d'une berge devant l'école des filles par la commune de Corbeil (1 plan couleur) (1877) ; ouverture d'une rue traversant le canal (1878) ; comblement d'une partie du canal par mesure d'assainissement (1893-1905). Villabé : police des cours d'eau : création d'un fossé de déviation des eaux dans sa propriété par Bouhourd (1865) ; établissement d'une prise d'eau à la filature d'Ormoy par Chapelle pour l'alimentation d'une chaudière à vapeur (1 plan couleur) (1866) ; lavoirs (1850-1875) ; ponts (1871-1894) ; consolidation de berges (1832-1863) ; batteries de pieux (1863) ; creusement d'un fossé (1872) ; redressement du cours de l'Essonne entre les moulins d'Ormoy et de Lambreville par Ravot (1835) ; comblement d'un marais près de sa papeterie par Darblay (1877).

Date

1819-1959

Cote

7S/141

Résultat n°16

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Voirie urbaine, demandes d'alignement et permissions de voirie accordées à des particuliers (1872 - 1958).

Date

1872-1958

Cote

EDEPOT75 1O/2

Résultat n°17

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Construction et réfection de chemins (1886 - 1957), alignements, permissions de voirie : arrêtés municipaux, notes, correspondance, pétitions (1872 - 1907), avis de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat (1957), rapports de l'agent voyer cantonal [3 pièces] (1886 - 1905), circulaires, instruction relative à l'intervention des Ponts et Chaussées dans la gestion des chemins ruraux et voies urbaines (1942).

Date

1872-1957

Cote

EDEPOT73 1O/8

Résultat n°18

1826-1955.

Date

1826-1955

Cote

2S/347

Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Routes et chemins modifiés ou déviés (1925) ; réclamation du conseil municipal de Palaiseau contre la lenteur des travaux, installation de canalisation, plaintes contre des essais balistiques ; alignements (1925-1930) ; section Limours-Massy : demande de date de mise en service de la ligne ; demande de dispenses de clôtures (1925-1930) ; aliénations de terrains, routes et chemins déviés, création de haltes (1929-1939) ; remise de chemins ruraux aux communes ; déviation de la ligne Paris-Luxembourg à Limours et déviation de la ligne Grande Ceinture côté Juvisy : registre d'enquête, plan de bornage (1935) ; déclassement de la ligne Paris-Chartres (1948)) éboulements à Bures, alignement de la chocolaterie de Palaiseau (1946) ; ponts : procès verbal d'inspection (1954)

Date

1925-1954

Cote

5S/98

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours.

Date

1931-1954

Cote

5S/58