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4 854 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM et des associations : affiches (2000-2005).

Cote
2422W/16
 Date
2000-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : HANDICAP MENTAL.

  • Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM...
Résultat n°2

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Cote
2040W/3
 Date
1980-1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°3

Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

Cote
2040W/1
 Date
1976-1983
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, COURCOURONNES
 Type de document
correspondance, coupure de presse, affiche, fichier, minute juridictionnelle, plan, état parcellaire, pièce comptable, convention, cahier des charges

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...
Résultat n°4

MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

Cote
1781W/115
 Date
1959-1962
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)
 Type de document
correspondance, étude, plan, affiche

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...
Résultat n°5

Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

Cote
1776W/388
 Date
1974-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
contrat, règlement intérieur, statut, rapport d'activité, correspondance, certificat, note de service, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Mission d'éducation permanente : projet de règlement...
Résultat n°6

Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation à la SEMEC, convention de mandat, conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage, avenants à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du budget de fonctionnement et du compte d'aménagement, point sur l'état d'exécution du compte prévisionnel d'aménagement (1984-1986). Agence conseil en communication, préconisation de communication EPEVRY, annexes, plans (1990). ACCES 91 : étude pour le rapprochement habitat-emploi (1991). Alain Chevalier conseil : étude sur le quartier du parc de la ville nouvelle EVRY (1990). Festival café-théâtre francophone : correspondance, articles de presse, présentation, liste du jury, affiche, compte-rendu de réunion, notes manuscrites, cartes (1987). Subventions grandes écoles : dépliants, correspondance, cartes, projets, tracts, notes manuscrites, factures, présentation des projets (1988 - 1990).
Cote
1776W/302
 Date
1984-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
étude, plan, correspondance, carte, tract, note, pièce comptable, affiche, convention, coupure de presse, liste nominative, compte rendu

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation...
Résultat n°7

Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance, schéma d'implantation, arrêtés préfectoraux, plans, extraits de procès-verbaux du conseil supérieur d'hygiène publique de France, affiche, convention, projet de convention, devis-programme, financement de l'assainissement primaire, note sur l'alimentation en eau de la ville nouvelle d'EVRY, note sur le financement des opérations d'assainissement, tableaux comparatifs, bilan financier.

Cote
1776W/279
 Date
1967-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, affiche, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance,...
Résultat n°8

Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

Cote
1776W/197
 Date
1981-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
plan, rapport, document photographique, correspondance, programme, règlement, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...
Résultat n°9

Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport d'étude ""Evaluation de la campagne publicitaire collective sur les villes nouvelles (1986). Ministère du plan et de l'aménagement du territoire : testimoniaux, presse magazine et quotidienne, plan média, correspondance, fiche d'identité (1985). AME Association Mécenat Entreprise : dépliants, invitation, notes manuscrites, documents de travail, projet photographique ""Un jour à EVRY"" (1984-1985). Campagne de presse : articles de presse, correspondance, maquettes d'affiches, journée détudes, demande de label qualité. stratégie de relations publiques et de relations, presse (1985 1986). Inauguration marché Butte Creuse : budget, correspondance, devis, affiches (1984). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programme, adresse (1978 - 1979). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programmes, adresses (1978 - 1979). Eglise adventiste du 7ème jour : correspondance, demande de permis de construire, projet de construction, plans (1983 - 1984). Evêché : correspondance, convention valant promesse de cession, cahier des charges, notes manuscrites (1979 - 1982)

Cote
1776W/192
 Date
1978-1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, documentation, coupure de presse, budget, affiche, pièce comptable, liste nominative, programme, document photographique

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport...
Résultat n°10

Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux usées : conventions, bordereaux d'envoi, certificat de paiement, correspondance, décompte définitif, certificat pour paiement, soumissions, cahiers de prescriptions spéciales, bordereaux de prix, détail estimatif, appel d'offre, demande de contrat, affiches, procès-verbaux, plans, devis programme, marchés de gré à gré, arrêtés, comptes-rendus de réunions.

Cote
1776W/54
 Date
1969-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public, convention, affiche, procès-verbal, plan, pièce comptable, programme, compte rendu

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux...
Résultat n°11

Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations aux conférences, programmes, catalogues et brochures, plaquettes de présentation, maquette de panneaux pour l'exposition l'Essonne traversée, affiches, produits du service éducatif : plaquette à l'école des archives coéditée avec le Centre départemental de documentation pédagogique, dossiers pédagogiques sur les sceaux, le travail des enfants ; stages CDDP : organisation, liste des participants (2002-2003) ; service éducatif partagé : mise en place, notes, correspondance.

Cote
1753W/10
 Date
2002-2005
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
maquette, carte de voeu, brochure, programme, catalogue, affiche, liste nominative, note, correspondance

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations...
Résultat n°12

Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : dépouillement des dossiers de candidatures (modèle 1991, jury du 1.9.1992), réglement, liste des paysagistes, affiche, presse, comptes-rendus de réunion, remise des prix, correspondance, frais.

Cote
1587W/2
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche, dossier de candidature, compte rendu, règlement

  • Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...

  • Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins...
Résultat n°13

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire complémentaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, affiches, arrêté, liste des propriétaires, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation, cartes.

Cote
1583W/198
 Date
1980-1986
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
affiche, carte, liste nominative, texte officiel, état parcellaire, dossier de procédure, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
Résultat n°14

Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquêtes parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, dossier complémentaire de déclaration d'utilité publique, dossier de réalisation de zone d'aménagement concerté par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, état parcellaire, arrêtés de cessibilité, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

Cote
1583W/164
 Date
1984-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
affiche, liste nominative, déclaration d'utilité publique, texte officiel, procès-verbal, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...
Résultat n°15

Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; réserve foncière : enquêtes conjointes d'utilité publique et d'enquête parcellaire, arrêtés de cessibilité par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, arrêtés, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

Cote
1583W/163
 Date
1983-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
affiche, liste nominative, texte officiel, procès-verbal, dossier de procédure, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...
Résultat n°16

Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition par le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; dossier individuel d'acquisition, affaire Cruciani, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

Cote
1583W/68
 Date
1978-1990
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
affiche, liste nominative, déclaration d'utilité publique, procès-verbal, dossier individuel, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition...
Résultat n°17

Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

Cote
1583W/67
 Date
1983-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
affiche, liste nominative, déclaration d'utilité publique, procès-verbal, dossier de procédure, état parcellaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe...
Résultat n°18

Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, affiches communales (1984), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1983-1984).

Cote
1583W/64
 Date
1983-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
affiche, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire,...
Résultat n°19

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, extension sud-ouest II, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; acquisition de l'établissement public d'aménagement d'EVRY ; communes de LISSES et COURCOURONNES : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan des acquisitions, journaux, affiches publicitaires.

Cote
1583W/48
 Date
1980-1981
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
affiche, déclaration d'utilité publique, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°20

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

Cote
1523W/918
 Date
1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...