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4 854 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM et des associations : affiches (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2422W/16

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    2040W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

    Date

    1976-1983

    Cote

    2040W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

    Date

    1959-1962

    Cote

    1781W/115

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/388

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Mission d'éducation permanente : projet de règlement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation à la SEMEC, convention de mandat, conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage, avenants à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du budget de fonctionnement et du compte d'aménagement, point sur l'état d'exécution du compte prévisionnel d'aménagement (1984-1986). Agence conseil en communication, préconisation de communication EPEVRY, annexes, plans (1990). ACCES 91 : étude pour le rapprochement habitat-emploi (1991). Alain Chevalier conseil : étude sur le quartier du parc de la ville nouvelle EVRY (1990). Festival café-théâtre francophone : correspondance, articles de presse, présentation, liste du jury, affiche, compte-rendu de réunion, notes manuscrites, cartes (1987). Subventions grandes écoles : dépliants, correspondance, cartes, projets, tracts, notes manuscrites, factures, présentation des projets (1988 - 1990).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1776W/302

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance, schéma d'implantation, arrêtés préfectoraux, plans, extraits de procès-verbaux du conseil supérieur d'hygiène publique de France, affiche, convention, projet de convention, devis-programme, financement de l'assainissement primaire, note sur l'alimentation en eau de la ville nouvelle d'EVRY, note sur le financement des opérations d'assainissement, tableaux comparatifs, bilan financier.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1776W/279

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1776W/197

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport d'étude ""Evaluation de la campagne publicitaire collective sur les villes nouvelles (1986). Ministère du plan et de l'aménagement du territoire : testimoniaux, presse magazine et quotidienne, plan média, correspondance, fiche d'identité (1985). AME Association Mécenat Entreprise : dépliants, invitation, notes manuscrites, documents de travail, projet photographique ""Un jour à EVRY"" (1984-1985). Campagne de presse : articles de presse, correspondance, maquettes d'affiches, journée détudes, demande de label qualité. stratégie de relations publiques et de relations, presse (1985 1986). Inauguration marché Butte Creuse : budget, correspondance, devis, affiches (1984). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programme, adresse (1978 - 1979). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programmes, adresses (1978 - 1979). Eglise adventiste du 7ème jour : correspondance, demande de permis de construire, projet de construction, plans (1983 - 1984). Evêché : correspondance, convention valant promesse de cession, cahier des charges, notes manuscrites (1979 - 1982)

    Date

    1978-1986

    Cote

    1776W/192

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux usées : conventions, bordereaux d'envoi, certificat de paiement, correspondance, décompte définitif, certificat pour paiement, soumissions, cahiers de prescriptions spéciales, bordereaux de prix, détail estimatif, appel d'offre, demande de contrat, affiches, procès-verbaux, plans, devis programme, marchés de gré à gré, arrêtés, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/54

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations aux conférences, programmes, catalogues et brochures, plaquettes de présentation, maquette de panneaux pour l'exposition l'Essonne traversée, affiches, produits du service éducatif : plaquette à l'école des archives coéditée avec le Centre départemental de documentation pédagogique, dossiers pédagogiques sur les sceaux, le travail des enfants ; stages CDDP : organisation, liste des participants (2002-2003) ; service éducatif partagé : mise en place, notes, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1753W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : dépouillement des dossiers de candidatures (modèle 1991, jury du 1.9.1992), réglement, liste des paysagistes, affiche, presse, comptes-rendus de réunion, remise des prix, correspondance, frais.

    Date

    1992

    Cote

    1587W/2

    • Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...

    • Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire complémentaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, affiches, arrêté, liste des propriétaires, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation, cartes.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1583W/198

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquêtes parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, dossier complémentaire de déclaration d'utilité publique, dossier de réalisation de zone d'aménagement concerté par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, état parcellaire, arrêtés de cessibilité, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1583W/164

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; réserve foncière : enquêtes conjointes d'utilité publique et d'enquête parcellaire, arrêtés de cessibilité par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, arrêtés, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1583W/163

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition par le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; dossier individuel d'acquisition, affaire Cruciani, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1583W/68

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1583W/67

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, affiches communales (1984), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1583W/64

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, extension sud-ouest II, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; acquisition de l'établissement public d'aménagement d'EVRY ; communes de LISSES et COURCOURONNES : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan des acquisitions, journaux, affiches publicitaires.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1583W/48

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

    Date

    1988

    Cote

    1523W/918

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)