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3 423 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décembre.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/101

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Novembre.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/100

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Septembre - octobre.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/99

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Juillet - août.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/98

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mai - juin.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/97

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Mai - juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Mars - avril.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/96

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Mars - avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Février.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/95

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Janvier.

    Date

    1985

    Cote

    2567W/94

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Janvier.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Novembre - décembre.

    Date

    1984

    Cote

    2567W/93

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1984.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Septembre - octobre.

    Date

    1984

    Cote

    2567W/92

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1984.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Juillet - août.

    Date

    1984

    Cote

    2567W/91

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1984.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Mai - juin.

    Date

    1984

    Cote

    2567W/90

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1984.
    • Mai - juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Mars - avril.

    Date

    1984

    Cote

    2567W/89

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1984.
    • Mars - avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Janvier - février.

    Date

    1984

    Cote

    2567W/88

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1984.
    • Janvier - février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Décembre.

    Date

    1983

    Cote

    2567W/87

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1983.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Novembre.

    Date

    1983

    Cote

    2567W/86

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1983.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Septembre - octobre.

    Date

    1983

    Cote

    2567W/85

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1983.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Juillet - août.

    Date

    1983

    Cote

    2567W/84

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1983.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Mai - juin.

    Date

    1983

    Cote

    2567W/83

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1983.
    • Mai - juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Mars - avril.

    Date

    1983

    Cote

    2567W/82

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1983.
    • Mars - avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)