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3 423 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 avril 1700-15 octobre 1701).

    Date

    1700-1701

    Cote

    C/447

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1701-27 novembre 1702).

    Date

    1701-1702

    Cote

    C/448

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 novembre 1702-1er juin 1703).

    Date

    1702-1703

    Cote

    C/449

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juin 1703-23 janvier 1704).

    Date

    1703-1704

    Cote

    C/450

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 février 1704-24 novembre 1705) [lacunes : 1705-1710].

    Date

    1704-1705

    Cote

    C/451

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1710-1er octobre 1711) [lacunes : 1705-1710].

    Date

    1710-1711

    Cote

    C/452

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1711-21 juillet 1713).

    Date

    1711-1713

    Cote

    C/453

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  8. Résultat n°8

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 juillet 1713-3 décembre 1714).

    Date

    1713-1714

    Cote

    C/454

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  9. Résultat n°9

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (8 décembre 1714-14 août 1716).

    Date

    1714-1716

    Cote

    C/455

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 décembre 1716-1er juillet 1718).

    Date

    1716-1718

    Cote

    C/456

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (12 juillet 1718-5 février 1720).

    Date

    1718-1720

    Cote

    C/457

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 février 1720-15 octobre 1720).

    Date

    1720

    Cote

    C/458

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1720-9 juin 1721).

    Date

    1720-1721

    Cote

    C/459

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 juin 1721-1er janvier 1724).

    Date

    1721-1724

    Cote

    C/460

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 janvier 1724-14 octobre 1726).

    Date

    1724-1726

    Cote

    C/461

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (16 octobre 1726-5 décembre 1728).

    Date

    1726-1728

    Cote

    C/462

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 décembre 1728-10 septembre 1730) [lacunes : 1730-1732].

    Date

    1728-1730

    Cote

    C/463

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 octobre 1732-30 avril 1734) [lacunes : 1730-1732].

    Date

    1732-1734

    Cote

    C/464

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1734-28 janvier 1737).

    Date

    1734-1737

    Cote

    C/465

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  20. Résultat n°20

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 janvier 1737-19 juillet 1739) [lacunes : 1739-1741].

    Date

    1737-1739

    Cote

    C/466

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  21. Résultat n°21

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 juin 1741-1er avril 1743) [lacunes : 1739-1741].

    Date

    1741-1743

    Cote

    C/467

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  22. Résultat n°22

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 avril 1743-17 décembre 1744).

    Date

    1743-1744

    Cote

    C/468

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 décembre 1744-22 octobre 1746).

    Date

    1744-1746

    Cote

    C/469

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 octobre 1746-28 avril 1748).

    Date

    1746-1748

    Cote

    C/470

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 avril 1748-16 août 1749).

    Date

    1748-1749

    Cote

    C/471

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (16 août 1749-19 août 1751).

    Date

    1749-1751

    Cote

    C/472

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 août 1751-6 mars 1753).

    Date

    1751-1753

    Cote

    C/473

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 mars 1753-17 juillet 1755).

    Date

    1753-1755

    Cote

    C/474

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 juillet 1755-2 mai 1758).

    Date

    1755-1758

    Cote

    C/475

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1758-5 mai 1762).

    Date

    1758-1762

    Cote

    C/476

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 mai 1762-23 juillet 1764).

    Date

    1762-1764

    Cote

    C/477

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 juillet 1764-17 septembre 1766).

    Date

    1764-1766

    Cote

    C/478

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 septembre 1766-4 octobre 1768).

    Date

    1766-1768

    Cote

    C/479

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 octobre 1768-7 août 1770).

    Date

    1768-1770

    Cote

    C/480

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 août 1770-9 février 1773).

    Date

    1770-1773

    Cote

    C/481

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 février 1773-3 novembre 1775).

    Date

    1773-1775

    Cote

    C/482

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (4 novembre 1775-19 juillet 1778).

    Date

    1775-1778

    Cote

    C/483

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 juillet 1778-13 juillet 1780).

    Date

    1778-1780

    Cote

    C/484

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 juillet 1780-25 août 1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    C/485

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 août 1782-30 avril 1785).

    Date

    1782-1785

    Cote

    C/486

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)