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3 423 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 avril 1700-15 octobre 1701).

    Date

    1700-1701

    Cote

    C/447

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1701-27 novembre 1702).

    Date

    1701-1702

    Cote

    C/448

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 novembre 1702-1er juin 1703).

    Date

    1702-1703

    Cote

    C/449

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juin 1703-23 janvier 1704).

    Date

    1703-1704

    Cote

    C/450

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 février 1704-24 novembre 1705) [lacunes : 1705-1710].

    Date

    1704-1705

    Cote

    C/451

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1710-1er octobre 1711) [lacunes : 1705-1710].

    Date

    1710-1711

    Cote

    C/452

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1711-21 juillet 1713).

    Date

    1711-1713

    Cote

    C/453

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 juillet 1713-3 décembre 1714).

    Date

    1713-1714

    Cote

    C/454

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (8 décembre 1714-14 août 1716).

    Date

    1714-1716

    Cote

    C/455

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 décembre 1716-1er juillet 1718).

    Date

    1716-1718

    Cote

    C/456

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (12 juillet 1718-5 février 1720).

    Date

    1718-1720

    Cote

    C/457

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 février 1720-15 octobre 1720).

    Date

    1720

    Cote

    C/458

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1720-9 juin 1721).

    Date

    1720-1721

    Cote

    C/459

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 juin 1721-1er janvier 1724).

    Date

    1721-1724

    Cote

    C/460

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  15. Résultat n°15

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 janvier 1724-14 octobre 1726).

    Date

    1724-1726

    Cote

    C/461

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  16. Résultat n°16

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (16 octobre 1726-5 décembre 1728).

    Date

    1726-1728

    Cote

    C/462

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 décembre 1728-10 septembre 1730) [lacunes : 1730-1732].

    Date

    1728-1730

    Cote

    C/463

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 octobre 1732-30 avril 1734) [lacunes : 1730-1732].

    Date

    1732-1734

    Cote

    C/464

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1734-28 janvier 1737).

    Date

    1734-1737

    Cote

    C/465

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  20. Résultat n°20

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 janvier 1737-19 juillet 1739) [lacunes : 1739-1741].

    Date

    1737-1739

    Cote

    C/466

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)