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3 423 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Copies d'actes notariés (1604 - 1793).

    Date

    1604-1793

    Cote

    EDEPOT73 1S/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Copies d'actes notariés (1604 - 1793)....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

    Date

    1632-1901

    Cote

    79J69/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées.

    Date

    s.d

    Cote

    C/1926

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Acte de caution, extrait du registre des requêtes du palais, au sujet de la vente de la terre et baronnie de Bouville, établi par Robert Jousselin, seigneur de Marigny, au profit d'Etienne Jappin, baron de Bouville (19 février 1642).

    Date

    1642

    Cote

    1J/1138

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Acte de caution, extrait du registre des requêtes du...
  5. Résultat n°5

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 mai 1693-30 juin 1694).

    Date

    1693-1694

    Cote

    C/908

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 mai 1693-30 juin 1694).

    Date

    1693-1694

    Cote

    C/907

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 juin 1694-28 août 1694).

    Date

    1694

    Cote

    C/909

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 juin 1694-30 avril 1695).

    Date

    1694-1695

    Cote

    C/910

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 décembre 1694-29 décembre 1695) [lacunes : 1695-1698].

    Date

    1694-1695

    Cote

    C/1243

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 avril 1695-18 août 1696).

    Date

    1695-1696

    Cote

    C/911

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 septembre 1696-11 avril 1710) [lacunes : 1710-1714].

    Date

    1696-1710

    Cote

    C/1275

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 décembre 1696-29 avril 1698).

    Date

    1696-1698

    Cote

    C/775

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 août 1696-9 décembre 1697).

    Date

    1696-1697

    Cote

    C/912

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 décembre 1697-11 janvier 1699).

    Date

    1697-1699

    Cote

    C/913

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mars 1697-2 janvier 1699).

    Date

    1697-1699

    Cote

    C/1069

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 juillet 1698-5 février 1701) [lacunes : 1701-1705].

    Date

    1698-1701

    Cote

    C/1904

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mai 1698-18 février 1700).

    Date

    1698-1700

    Cote

    C/776

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 décembre 1698-18 octobre 1699) [lacunes : 1695-1698, 1699-1705].

    Date

    1698-1699

    Cote

    C/1244

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1698-21 janvier 1702) [lacunes : 1702-1705].

    Date

    1698-1702

    Cote

    C/1437

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 janvier 1699-4 juin 1700).

    Date

    1699-1700

    Cote

    C/1070

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)